Déroutement en Suisse?

[lbleriot]

On peut dérouter sur un terrain Catégorie D en Suisse? comme Yverdon-les-Bains (LSGY).

[url]https://www.bazg.admin.ch/dam/en/sd-web/GHzLXs7P3p85/Kontakte%20Flugplätze%20Schweiz%20interaktiv_V12.2023.pdf[/url]

https://www.bazg.admin.ch/en/cross-border-flights-and-customs-regulations

J’ai fait un vol Colmar (LFGA) à Lausanne (LSGL), Lausanne est Catégorie A-C, mais je n’arrivait pas à me poser à Lausanne avec le vent (rafales 35kts à 40kts avec les turbulences et relief).

A Yverdon, le vent était parfaitement dans l’axe sans relief mais je ne sais pas si un terrain comme Yverdon-les-Bains accepte des déroutements sur des vols internationaux? ou en déroutement en Suisse, il faut aller sur des terrains Zurich ou Geneve avec une permanence des services d’état? Au final, je suis renté en France: j’avais des passagers et je ne savais pas à quoi s’attendre côté Zoll avec un posé à LSGY (attendre 1 jour sur place? ou amende?).

[Bob]

J'ai découvert il y a peu de temps que les vols où on ne transporte pas de marchandises ne nécessitent plus de passer par un aérodrome douanier. Alors que c'est effectif depuis plusieurs années...

https://www.bazg.admin.ch/fr/vols-trans ... douanieres
https://aeroclub.ch/fr/zoll-auf-nummer-sicher-gehen/

[lbleriot]

En deroutement sur un aerodrome Cat D? ça passe aussi? vol privé, rien à declarer, et préavis envoyé à la destination initiale.

Je fais mes deroutements France/Suisse ou Suisse/France sur des gros terrains avec ATC (e.g. Sion, Bron, Bale...).

Ici je parle du cote Suisse (Zoll) si on peut derouter sur des terrains comme Bex ou Yverdon, a priori, ces petits terrains non controlés sont autorisés à recevoir les vols prives depuis la France avec préavis, mais je ne sais pas s’ils acceptent des déroutement sans préavis? (je sais bien comment les choses marchent cote France, Allemagne...pour un vol privé depuis la Suisse).

La Suisse n'applique pas ce reglement EU 2020/877, ils prevoient un truc similaire dans le reglement national Suisse pour les Zollflugplatz (Art9) mais ça n'a pas ete voté au parlement,

https://aeroclub.ch/revision-lfg-ul-bes ... en-werden/

Pour un aeroport qui est deja en Cat D, ca ne change pas beaucoup de choses? a priori ils vont continuer à exiger le preavis?

[lbleriot]

Voici les regles en Suisse, c'est possible d'aller sur les terrains non douaniers Categorie D avec un peu d'organisation, mais c'est possible de se derouter sur ces petits terrains non controlles?

J'ai deja fait quelques deroutements meteo sur Sion, Bale, Geneve, aucun soucis (sans preavis): j'ai informe SIV en vol que la meteo n'est pas ideale, la Zoll etait sur place pour mon arrivee, mais c'est des gros aeroports avec ATC, ça coute un peu cher que Yverdon mais on est sensé aller sur Geneve ou Bale quand c'est un vrai souci en vol









Un autre soucis, c'est preavis pour Yverdon, j'imagine il faut respecter les 2h PNR/PPR pour GENDEC meme pour un deroutement (je pouvais l'envoyer en vol avec internet), et vu que le responsable aerodrome n'etait pas autour le weekend, il faut appeler la zoll soit meme pour les informer de venir? ou aller sur un bureau Zoll dans la ville? bref, l'utilisation du terrain en deroutement n'etait pas documentee et j'avais un doute, surtout avec des passagers...

[Bob]

Ça ne concerne a priori que le dédouanement de marchandises.
Pas un vol d'agrément.

Si je lis bien, il n'y a pas de préavis puisque pas de douane nécessaire...

[lbleriot]

Donc pas besoin de preavis quand on a pas besoin des douanes en Suisse? ça m'etonerai car ils veulent souvent un formulaire "rien à declarer" et ils veulent etre prevenus à l'avance des mouvements.

J'ai envoye les formulaires à Lausanne pour arrivee et depart, comme toujours (la derniere fois ils etaient en train de nous attendre alors que je n'avais pas besoin de la douane, je n'avais rien à declarer ou taxer)

[ambassadeur]

si déroutement pour une urgence, personne ne refusera un atterrissage, où que ce soit !

[FlyWithCarlito]

Ça ne concerne a priori que le dédouanement de marchandises.
Pas un vol d'agrément.

Si je lis bien, il n'y a pas de préavis puisque pas de douane nécessaire...

Même s'il n'y a pas de marchandises, tout mouvement transfrontalier fait office d'un avis de douane sur les AD en Suisse... Il y a un formulaire à remplir, disponible sur le site internet de l'AD.

Pour exemple: LSGT.ch.

[lbleriot]

si déroutement pour une urgence, personne ne refusera un atterrissage, où que ce soit !

En France, oui tu peux derouter sans preavis (avec plan de vol et preavis à la destination initiale) n'importe ou si tu juges que les conditions atmospheriques ne sont pas bonnes.

Le pilote d'un vol prive est resposable de prevenir les services douaniers apres atterissage (le gestionaire est resposable de prevenir pour les vols commerciaux), ceci est valable en intra-Schengen depuis la Suisse et aussi valable meme extra-Schengen depuis le Royaume-Uni


Tu dois informer les ATC et SIV du besoin et aller n'importe ou, une fois au sol tu ne peux pas re-decoller sans accord de la douane, mais le cadre est bien la,

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/art ... 0035872365



Au Royaume-Uni, c'est possible de se poser sur un petit terrain sans douanes avec preavis GAR mais c'est interdit de derouter sur ces terrains, tu dois aller sur un gros terrain avec une permanance ATC et UKBF, que tu dois le nommer sur ton plan de vol.

https://www.gov.uk/government/publicati ... accessible

Meme en cas de panne moteur, si tu te poses dans un champs mais tu dois remplir un nouveau formulaire GAR qui est à jour et envoyer apres ton atterissage

[lbleriot]

Ça ne concerne a priori que le dédouanement de marchandises.
Pas un vol d'agrément.

Si je lis bien, il n'y a pas de préavis puisque pas de douane nécessaire...

Même s'il n'y a pas de marchandises, tout mouvement transfrontalier fait office d'un avis de douane sur les AD en Suisse... Il y a un formulaire à remplir, disponible sur le site internet de l'AD.

Pour exemple: LSGT.ch.

C'est possible de derouter sur LSGT (Cat D) en vol privé? il faut faire un preavis Zoll pour mettre LSGT comme alternate?

Je ne fais pas les preavis pour les terrains de deroutement avant le vol (je me suis fait engeuler une fois car je ne suis pas venu, je me suis pose sur ma destination initiale).

Hier, j'aurai du mettre Yverdon (Cat D) comme destination avec preavis Lausanne comme alternate dans le plan de vol sans preavis, ça aidera pour le process mais ça ne reflete pas les intentions de mon vol pour aller Lausanne (j'ai ete moins tente avec Yverdon + train pour Lausanne)