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Les Administrateurs
MICHEL JANIN a écrit:Reçu courrier de Total
en résumé :
Le litre de Jet A1 prends TTC 0.36€ de TIC ( Taxe intérieure de la Consommation) à partir du 1er janvier 2009
Bob a écrit:Quel est le rapport avec la restitution de la carte ? Total ne pourrait pas répercuter cette taxe sur les factures ?
Bob a écrit:Si le rappel de 0,40 € par litre est confirmé, et sur plusieurs mois en arrière, ça va faire mal au Trésorier...
dandyroll a écrit:Bob a écrit:Si le rappel de 0,40 € par litre est confirmé, et sur plusieurs mois en arrière, ça va faire mal au Trésorier...
Pour nous cela concernera l'exploitant de l'aeroport, pour les clubs, c'est une autre histoire, mais j'imagine que facture aidant, cela doit être facilement défendable puisqu'on ne peut pas revenir sur une facture qui est photos à un moment T, et donc une acceptations des deux partie des conditions de ventes.....( bon en même temps je suis pas expert juriste)
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