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Les Administrateurs
arogues a écrit: alors du coup l'assurance ne marche pas .
Maverick F-PBUG a écrit:......... c'est la même chose pour ceux qui prétendent que seuls les pilotes du club sont assurés etc...
Maverick F-PBUG a écrit:oui parfaitement
et tu peux donc autoriser un non membre
Leon Robin a écrit:Maverick F-PBUG a écrit:......... c'est la même chose pour ceux qui prétendent que seuls les pilotes du club sont assurés etc...
Tous les contrats que je connais mentionnent "pilotes autorisés par le club" dans les conditions de couverture. Cela concerne plusieurs compagnies ces 20 dernières années, dont nos contrats actuels.
arogues a écrit:Et y'a pas une clause qui dit "selon les activités statutaires et autorisées par le club" ?
arogues a écrit:Maverick F-PBUG a écrit:si il a réglementairement le droit d'y aller avec les prérogatives de sa licence il est en règle avec l'administration et ce ne sera pas une clause d'exclusion de garantie du contrat d'assurance
J'espère que tu as raison...
J'ai entendu dire que si le club interdisait quelques chose, alors du coup l'assurance ne marche pas (mais je n'ai jamais vu le début d'un fondement juridique, que des paroles au bar ...). Quand je suis arrivé au comité directeur, on a enlevé au règlement intérieur que les terrains privés étaient interdit pour cela (et parce que aussi on y allait donc on va pas interdir qque chose qu'on fait).
F-PPRQ- a écrit:100% en accord avec Léon. Mais un point me titille, et connaissant la perversité des assureurs ...
En cas de clause sur les "pilotes autorisés ou agrées" (ce qui n'est pas la même chose que "membres"), est-ce que les assureurs ne peuvent arguer d'une interdiction de vol pour une quelconque raison prononcée par le club (règlement intérieur, décision spécifique votée ..) pour se défausser : "ce pilote n'était pas autorisé" ?
Cela me semble très douteux ... mais ?
Jean-Pierre
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