de Aviathor le Mardi 23 Juin 2020 23:04
S'il y a quelque chose sur le devoir du commandant de bord de prendre connaissance de toutes les informations aéronautiques avant de commencer le vol, je m'attendrais à ce que cela figure dans l'Annexe V de Basic Regulations, ou dans Air Operations.
Le premier, sous l'article 2 "Flight Preparation" dit
A flight must not be commenced unless it has been ascertained by reasonable means available that all the following conditions are complied with:
(a) adequate facilities directly required for the flight and for the safe operation of the aircraft, including communication facilities and navigation aids, are available for the execution of the flight, taking into account available Aeronautical Information Services documentation;
"Aeronautical Information Services documentation" comporte les NOTAM, l'AIP, Sup-AIP. Voir l'Annexe VIII, paragraphe 2.
Et sous l'article 5 INSTRUMENTS, DATA AND EQUIPMENT
5.3. All data necessary for the execution of the flight by the crew must be updated and available on board the aircraft taking account of applicable air traffic regulations, rules of the air, flight altitudes and areas of operation.
Ensuite, Air Operations:
CAT.GEN.MPA.180 (qui liste la documentation devant se trouver à bord) stipule explicitement que les NOTAM font partie des documents qui doivent être à bord.
(17) appropriate notices to airmen (NOTAMs) and aeronautical information service (AIS) briefing documentation;
Je n'ai pas trouvé d'AMC ou GM qui indique à quel moment il faut les prélever, mais cela pourrait être dans Part-ORO. En aviation commerciale, l'opérateur a souvent la possibilité de communiquer des informations aux équipages en vol par ACARS. En principe les équipages devraient donc à tout moment avoir toutes les informations pertinentes en leur possession.
Concernant les opérations non-commerciales, ni NCO.GEN.135 (qui liste la documentation devant se trouver à bord), ni les AMC/GM associés, ne mentionnent les informations aéronautiques (ou spécifiquement les NOTAM). Un plan de vol opérationnel (log de nav) n'est, apparemment, pas non-plus requis en opération non-commerciales (non-complexes). Cela pourrait cependant entrer sous
(13) any other documentation that may be pertinent to the flight or is required by the States concerned with the flight.
Donc la réglementation Européenne n'apporte aucune précision sur la fraîcheur des informations aéronautiques qui doivent être à la connaissance du pilote, tout du moins ni dans Basic Regulations, ni dans Air Operations, mais se contente de dire qu'il faut l'obtenir par des moyens raisonnables. Lire les NOTAMs une première fois la veille d'un vol matinal, devrait être suffisant. Mais si l'on utilise une application tablette (EFB), rien n'empêche de refaire un chargement de dernière minute qui permettrait peut-être de faire apparaître des zones réglementées de dernières minute sur la carte, ou de porter la fermeture d'une piste à l'attention du pilote. Il n'est pas raisonnable d'exiger la relecture de 40 pages de NOTAM de dernière minute pour un vol de 45 minutes. Vérifier l'accessibilité des aéroports d'origine et de destination devrait suffire.
J'ai aussi jeté un coup d'oeil à l'arrêté de 1991 sans rien trouver sur les documents qui doivent être consultés dans le cadre de la préparation des vols.