Bienvenue !

Nous sommes ravis de vous accueillir sur le forum des pilotes privés.
Vous êtes sur un forum de discussions public, permettant aux pilotes privés, mais aussi à tous les passionnés des choses de l'air, d"échanger leurs idées, leurs expériences, leurs questions.
S'il s'agit de votre premier accès à ce site et que vous n'avez pas créé de pseudonyme, votre accès est restreint. Vous devez obligatoirement vous enregistrer avant de pouvoir accéder à la totalité des rubriques, et apporter vos contributions. L'enregistrement ne prend que quelques secondes.
Pour cela, cliquez sur l'option "M'enregistrer " dans le menu à droite ci-dessus. Si vous possédez déjà un identifiant, indiquez-le dans la zone de saisie ci-dessous.
Nous vous remercions pour votre compréhension, et vous souhaitons de passer de bons moments sur le Forum des Pilotes Privés.

Les Administrateurs

PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

L'aviation légère et l'aviation en général, pour les pilotes et élèves-pilotes privés, mais aussi tous les amoureux de l'aviation. Les membres inscrits ont aussi accès au "Bar de l'aéroclub".

PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Efflux2000 le Mardi 21 Août 2018 18:54

bonjour , je voudrais revenir sur le FAMEUX sujet du dépôt de plan de vol obligatoire ou non au passage frontières.

Pourquoi y revenir ..... car il me semble qu'il y à un léger brouillard sur ce sujet .


Et pourtant tout est limpide quand on lit le SERA et les AIP de chaque pays ...... limpide .......heuuu pas certain.


Faut-il aussi savoir que le SERA n'est pas au dessus de Pays Éditant leurs propres règles.


Alors que dit en PREMIER le SERA .

PARTIE 4: PLANS DE VOL
SERA 4001 Dépôt du plan de vol:
Le Dépôt de plan de est requis:
(pour plein de choses ) MAIS en ce qui nous concerne

point 5 :
TOUT vol au cours duquel l'aéronef doit franchir des frontières, SAUF PRESCRIPTION CONTRAIRE des état concernés .....




Si on lit bien : On précise "TOUT VOL" VFR /IFR .....
Franchir des frontières ( pas la Frontière mais bien DES ....

ET voici ce qui va engendrer plein de discussions : SAUF PRESCRIPTION CONTRAIRe des pays concernés

Là on va s'amuser : je me suis amusé à vérifier les AIP des Pays Européens et je vais tenter de vous rapporter leur optique à ce sujet
Avatar de l'utilisateur
Efflux2000
 
Messages: 298
Inscription: Mercredi 26 Septembre 2012 23:06
Localisation: Belgium
Aérodrome: EBGL
Activité/licences: AIR DEFENSE OPERATIONS

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Efflux2000 le Mardi 21 Août 2018 19:06

Dans l'AIP le dépôt de plan de vol est dans le chapitre ENROUTE : ENR 1.10


De manière tes impolie je vais commencer par ma petite Belgique qui fait très fort


BELGIUM : ENR 1.10 Flight Planning


Accrochons nous...... .

Requirement to submit a fligt plan (SERA4001)

-
-
e : Any flight across internaional borders. VFR flights remaining within the Schengen Area DO NOT NEED a flight plan as far as Belgian part of the Brusses FIR is concerned (for requirement applicable in other Schegen States, please consult the relevant AIP)




Texte grandiose qui dit tout et rien du tout . Donc on est toujours obligé de déposer un plan de vol au passage frontière MAIS vuque la FIR Buxelles fait bien partie de la zone Schegen ce n'est pas nécessaire MAIS attention si les autres Pays en font autrement et bien on doit toujours bien déposer un plan de vol ( si cet autre pays le demande )


Déjà, pas mal mais on vas allez voir ailleurs chez les voisins direct de cet petite Belgique
Avatar de l'utilisateur
Efflux2000
 
Messages: 298
Inscription: Mercredi 26 Septembre 2012 23:06
Localisation: Belgium
Aérodrome: EBGL
Activité/licences: AIR DEFENSE OPERATIONS

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede arogues le Mardi 21 Août 2018 19:19

Tout cela pour une mesure qui est contraire aux règles de base de l'EU : liberté de circulation des personnes.
Est-ce que je préviens quelqu'un quand je prends ma voiture ou mon bateau pour passer une frontière...
@+, Antoine | Mon blog : http://blog.arogues.org
Avatar de l'utilisateur
arogues
 
Messages: 2471
Inscription: Mercredi 18 Juin 2008 11:06
Localisation: Toulouse / Villeneuve sur Lot
Aérodrome: Villeneuve sur Lot - LFCW
Activité/licences: PPL|FI/FE-IR-Voltige

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Aviathor le Mardi 21 Août 2018 19:30

Un exemple notable est que l'Allemagne a des accords avec ses pays voisins (sauf la Suisse, la France et le Danemark si je ne n'abuse), et aucun plan de vol n'est requis pour des vols entre l'Allemagne et ces pays. Il y a une exception entre certains aérodromes danois et allemands entre lesquels un plan de vol VFR n'est pas requis.

Par ailleurs, le plan de vol est une exigence OACI que SERA ne fait que reprendre pour être conforme.

À mon sens tu as plus vite fait de déposer un plan de vol que de rechercher l'information dans les AIPs Image, et tu te prendras moins la tête. En le faisant tu ne peux pas te tromper. Le nombre de vols pour lesquels un pilote français vas déposer un plan de vol là où aucun n'est requis au cours de sa carrière aéronautique, va se compter sur les doigts d'une seule main.

Et surtout je ne vois pas où est le problème dans la mesure où malheureusement seul environ 5% des pilotes privés français ont ELP, que seule une fraction d'entre eux volent au delà des frontières françaises, et encore moins vont au-delà des frontières des pays limitrophes de la France Image
Aviathor
 
Messages: 1681
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Aviathor le Mardi 21 Août 2018 19:32

arogues a écrit:Tout cela pour une mesure qui est contraire aux règles de base de l'EU : liberté de circulation des personnes.
Est-ce que je préviens quelqu'un quand je prends ma voiture ou mon bateau pour passer une frontière...


Je pense que le plan de vol est un moindre mal. Exiger de passer par un PPF pour tout vol intra-Schengen tel que c'était le cas aux débuts de Schengen est une autre paire de manches.
Aviathor
 
Messages: 1681
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Efflux2000 le Mardi 21 Août 2018 19:45

FRANCE : ENR1.10 Planification des vols

1.1021 Dépôt du plan de vol

plein de blabla

puis: Les cas dans lesquels les plans de vol VFR sont requis dans :

- ENR 1.2 pour les vols VFR
- ENR 1.3 pour les vols IFR

-1.2.12 : Franchissement des frontières de la France métropolitaine selon les règles d vol à vue (VFR)

Plan de vol : Tout pilote d'aéronef ne put effectuer, selon les règles VFR , un vol comportant le franchissement , dans l'un ou l'autre sens , des frontières terrestres ou maritimes de la France métropolitaine que si il a , au préalable déposé un plan de vol.


ensuite on y dit que le point de franchissement doit être indiqué en case 15 du FPL .....




Dons amis de France , quand vous quittez ou rentrez dans votre beau pays IL FAUT UN PLAN DE VOL


Ben alors si je vais en Belgique .....SIMPLE la Belgique se fout de votre plan de vol ( Puisque Schegen) mais votre Pays en veut un .
Et moi lebelge je veux allez en France IDEM je dois déposer un plan de vol .....
Avatar de l'utilisateur
Efflux2000
 
Messages: 298
Inscription: Mercredi 26 Septembre 2012 23:06
Localisation: Belgium
Aérodrome: EBGL
Activité/licences: AIR DEFENSE OPERATIONS

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Efflux2000 le Mardi 21 Août 2018 19:47

Aviathor a écrit:Un exemple notable est que l'Allemagne a des accords avec ses pays voisins (sauf la Suisse, la France et le Danemark si je ne n'abuse), et aucun plan de vol n'est requis pour des vols entre l'Allemagne et ces pays. Il y a une exception entre certains aérodromes danois et allemands entre lesquels un plan de vol VFR n'est pas requis.

Par ailleurs, le plan de vol est une exigence OACI que SERA ne fait que reprendre pour être conforme.

À mon sens tu as plus vite fait de déposer un plan de vol que de rechercher l'information dans les AIPs Image, et tu te prendras moins la tête. En le faisant tu ne peux pas te tromper. Le nombre de vols pour lesquels un pilote français vas déposer un plan de vol là où aucun n'est requis au cours de sa carrière aéronautique, va se compter sur les doigts d'une seule main.

Et surtout je ne vois pas où est le problème dans la mesure où malheureusement seul environ 5% des pilotes privés français ont ELP, que seule une fraction d'entre eux volent au delà des frontières françaises, et encore moins vont au-delà des frontières des pays limitrophes de la France Image


moi peso je dépose toujours un plan de vol

Mais je veux une bonne fois pour toute démontrer que chaque Pays n'en fait qu'a sa guise .

Même le SERA est clair      à ce sujet et pour INFO SERA est un document de l'Europe libre circulation ou pas
Avatar de l'utilisateur
Efflux2000
 
Messages: 298
Inscription: Mercredi 26 Septembre 2012 23:06
Localisation: Belgium
Aérodrome: EBGL
Activité/licences: AIR DEFENSE OPERATIONS

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Efflux2000 le Mardi 21 Août 2018 19:50

arogues a écrit:Tout cela pour une mesure qui est contraire aux règles de base de l'EU : liberté de circulation des personnes.
Est-ce que je préviens quelqu'un quand je prends ma voiture ou mon bateau pour passer une frontière...


OUI  mais e document SERA est un produit de l'EUROPE


C'est dingue comme vos vous revendiquez de l'Europe quand cela vous arrange bien ......
Avatar de l'utilisateur
Efflux2000
 
Messages: 298
Inscription: Mercredi 26 Septembre 2012 23:06
Localisation: Belgium
Aérodrome: EBGL
Activité/licences: AIR DEFENSE OPERATIONS

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Efflux2000 le Mardi 21 Août 2018 19:59

Bon que font nos amis Hollandais

ENR 1.10 Flight Planning AIP NETHERLANDS


1.1 Submission of a Flight plan (SERA.4001)

A flight plan hall be submitted prior operating :

1
2
.
4. any VFR flight operated in airspace class A
5. any flight across Amsterdam FIR boundary





Les Hollandais ..... simples ..... On dépose un plan d vols quand on passe les frontières et ce dans un sens comme un autre "traduction" (tout vol traversant la frontière de la FIR d'Amsterdam.)

Tout vol traversant une frontière ( on ne stipule pas si on entre ou on sort .... tout vol qui traverse le frontière)
Avatar de l'utilisateur
Efflux2000
 
Messages: 298
Inscription: Mercredi 26 Septembre 2012 23:06
Localisation: Belgium
Aérodrome: EBGL
Activité/licences: AIR DEFENSE OPERATIONS

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Efflux2000 le Mardi 21 Août 2018 20:01

arogues a écrit:Tout cela pour une mesure qui est contraire aux règles de base de l'EU : liberté de circulation des personnes.
Est-ce que je préviens quelqu'un quand je prends ma voiture ou mon bateau pour passer une frontière...


oui mesure  qui éditée dans un document  Européen le SERA.....LOL
Avatar de l'utilisateur
Efflux2000
 
Messages: 298
Inscription: Mercredi 26 Septembre 2012 23:06
Localisation: Belgium
Aérodrome: EBGL
Activité/licences: AIR DEFENSE OPERATIONS

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Aviathor le Mardi 21 Août 2018 20:11

Efflux2000 a écrit:Mais je veux une bonne fois pour toute démontrer que chaque Pays n'en fait qu'a sa guise .


Il est prévu dans SERA que les pays puissent déroger à l’obligation générale de plan de vol pour le franchissement de frontieres. Donc rien de choquant. Tout comme les pays peuvent établir leurs propres règles pour les vols de découverte.

Ce qui est choquant est quand la France, exemple au hasard, s’autorise de mettre en place des hauteurs de survol des agglomérations qui sont complètement  illégales aux yeux de la législation européenne.
Aviathor
 
Messages: 1681
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Efflux2000 le Mardi 21 Août 2018 20:16

UNITED KINGDOM AIP ENR 1.10-1

1.3 Submission of a Flight Plan

1.3.2 A flight plan shall be submitted prior to operating:
(a)
(b)
(c)
(d)
(e) any flight across international borders, unless otherwise prescribed by the States concerned. In the UK this requirement includes any flight that will cross the UK FIR boundary;
Avatar de l'utilisateur
Efflux2000
 
Messages: 298
Inscription: Mercredi 26 Septembre 2012 23:06
Localisation: Belgium
Aérodrome: EBGL
Activité/licences: AIR DEFENSE OPERATIONS

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Jvlien le Mardi 21 Août 2018 20:35

Efflux2000 a écrit:FRANCE : ENR1.10 Planification des vols

1.1021  Dépôt du plan de vol


Dons amis de France  , quand vous quittez ou rentrez dans votre beau pays  IL FAUT UN PLAN DE VOL


Ben alors si je vais en Belgique  .....SIMPLE la Belgique se fout de votre plan de vol   ( Puisque Schegen)  mais votre Pays  en veut un .
Et moi  lebelge  je veux allez en France  IDEM je dois déposer un plan de vol   .....


Encore ça c'est rien, le plus lourd la dedans c'est ça: "Le plan de vol doit être communiqué au moins 60 minutes avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement."

Jusqu'à présent on ne m'a pas embêté trop avec ça. En général j'arrive au club 20-30min avant départ prévu, je vérifie que l'avion est dispo et que tout va bien et à partir seulement de ce moment là je dépose mon plan de vol (sur belgocontrol.be).
Pour le retour de pose le plan de vol en même temps que l'aller ce qui est assez contraignant... tout ça pour parfois 20-25 min de vol vers le terrain FR le plus proche.

Dépose de plan de vol aussi pour faire un x-country au delà des frontières du G.D. de Luxembourg (c'est à dire 5 min en gros...) sans atterrissage en France avec contact du FIS pour déclarer un "passage frontière sous plan de vol", ce qui parfois créé la confusion chez nos amis contrôleurs et contrôleuses.
Jvlien
 
Messages: 177
Inscription: Samedi 4 Mai 2013 00:48
Aérodrome: ELLX
Activité/licences: PPL(A)

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Aviathor le Mardi 21 Août 2018 20:38

Besoin d'aide?

C'est toujours dans le ENR 1-10

Italie
any  flight  across  international  border, except  for  flights  crossing  international boundaries  between  Italy  and  Republic of San Marino

Suisse
FPL are compulsory for all VFR FLTs entering airspace of Germany, Austria, France and Italy. Requirements and submission of VFR flight plans and FLT notification are detailed in
REF: VFR Manual

Danemark
1.1 A  flight  plan  shall  be  submitted  to  ATS  in  accordance  with ICAO Annex 2, Commission Regulation (EU) No 923/2012 and ICAO Doc 7030 prior to operating:
...
b.   crossing the boundaries of København FIR and the Danish
territorial waters, except as detailed in para. 6

Espagne
5) any flight across international borders, unless otherwise stated by the concerned States;

Suède
A complete flight plan shall be submitted prior to operating any flight:
...
* Across Swedish borders

Norvège
Il est à noter que la Norvège exige un plan de vol pour les vols VFR qui franchissent ses frontières, mais n'en fait pas mention dans ENR 1-10 qui se contente de dire:
Flight plans and associated messages for VFR flights shall be addressed in accordance with ICAO procedures and regulations in Doc 4444/PANS-ATM .

Mais dans GEN 1-7.2 (différences OACI) ils disent:
With regards to VFR flights planned to operate across international borders, the Union Regulation (SERA.4001 (b)(5)) differs from the ICAO Standard in Annex 2, 3.3.1.2 (e) with the addition of the last part of the following text as follows: “any flight across international borders, unless otherwise prescribed by the States concerned”

La Norvège "does not prescribe otherwise". Donc, conformément à SERA, le Guide VFR dit:
Aircraft entering Norway has to file a flight plan at least 60 minutes before departure.

Slovénie
b.   A flight plan shall be submitted prior to operating:
• ...
•   any flight across international borders

Pologne
A flight plan shall be submitted prior to operating in accordance with ICAO Annex 2, point 3.3.1.2 exempting letter e)

NOTE  1:  Within  the  WARSZAWA  FIR,  flight  plans  are  not required   for   Schengen   flights   carried   out   in   uncontrolled airspace under VFR when the Polish borders with the following countries are crossed: Slovakia, Czech Republic, Germany and Lithuania

NOTE 2: The above regulation does not exempt airspace users from the obligation to file flight plans for flights in uncontrolled airspace  under  VFR  when  the  Polish  borders  with  Slovakia, Czech   Republic,   Germany   and   Lithuania   are   crossed, if appropriate regulations of these countries do so provide



Concernant les pays n'exigeant pas de plan de vol, il faut aller du côté de l'Allemagne, l'Autriche, la Hongrie, Rép Tchèque, Slovaquie... et peut-être même la Pologne.
Dernière édition par Aviathor le Mardi 21 Août 2018 21:15, édité 7 fois.
Aviathor
 
Messages: 1681
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Re: PLAN DE VOL OBLIGATOIRE AU PASSAGE FRONTIÈRE (BIS)

Messagede Aviathor le Mardi 21 Août 2018 20:46

Jvlien a écrit:Encore ça c'est rien, le plus lourd la dedans c'est ça: "Le plan de vol doit être communiqué au moins 60 minutes avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement."


Il me semble que cela est conforme aux recommendations OACI - donc rien de surprenant. De mémoire un FPL VFR doit être soumis 30 minutes avant le départ, et, dans le cas de franchissement de frontières, 60 minutes avant.
Aviathor
 
Messages: 1681
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Suivante

Retourner vers En l'air, autour de ce qui vole

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: CRETIEN, dob, Exabot [Bot], franmer, Google [Bot], Gérard LAMBERT, Kurt phinal, Splitcat, THEO et 36 invités