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Bob a écrit:Exemple (un peu particulier je reconnais) :
Un copain pilote remorqueur (qui ne vole que sur cet avion) voulait faire son vol sur le dit remorqueur avec un autre copain FI:
Problème : pour être cdt de bd sur cet avion (assuré par la FFVV) il faut être licencié à la FFVV ! Ce qui n'était pas le cas du FI. J'ai préféré lui "interdire".
?
Bob a écrit:
Autre cas (mais je n'ai pas lu les polices du RSA, je n'y suis pas) : les CNRA assurés seulement pour leur pilote le sont alors en vol de prorog comme tu sembles le dire ??
Maverick F-PBUG a écrit:....... je n'ai jamais vu de condition d'appartenance à une fédé ou à un club dans une police d'assurance .......
Maverick F-PBUG a écrit:Bob a écrit:Exemple (un peu particulier je reconnais) :
Un copain pilote remorqueur (qui ne vole que sur cet avion) voulait faire son vol sur le dit remorqueur avec un autre copain FI:
Problème : pour être cdt de bd sur cet avion (assuré par la FFVV) il faut être licencié à la FFVV ! Ce qui n'était pas le cas du FI. J'ai préféré lui "interdire".
?
je n'ai jamais vu de condition d'appartenance à une fédé ou à un club dans une police d'assurance
Maverick F-PBUG a écrit:.......... pour Léon, justement tous pilotes autorisés par le prez cela signifie qu'il peut autorise un pilote extérieur au club
Leon Robin a écrit:Maverick F-PBUG a écrit:.......... pour Léon, justement tous pilotes autorisés par le prez cela signifie qu'il peut autorise un pilote extérieur au club
C'est bien ce que j'ai écrit en précisant que la réitération pouvait sembler superfétatoire mais qu'elle n'est jamais fautive en matière de contrat, en levant explicitement un doute possible
arogues a écrit:Donc un pilote non membre FFA peut piloter un avion de ton club si le président l'y autorise ?
Ne mélangeons pas tout !arogues a écrit:Leon Robin a écrit:Maverick F-PBUG a écrit:.......... pour Léon, justement tous pilotes autorisés par le prez cela signifie qu'il peut autorise un pilote extérieur au club
C'est bien ce que j'ai écrit en précisant que la réitération pouvait sembler superfétatoire mais qu'elle n'est jamais fautive en matière de contrat, en levant explicitement un doute possible
Interressant, je ne pensais pas que cela soit possible en étant AC FFA (cause validation des statuts).
Donc un pilote non membre FFA peut piloter un avion de ton club si le président l'y autorise ?
Leon Robin a écrit:Hormis des contrats de groupe souscrits via des fédérations (cas cités), je n'ai jamais vu aucune clause relative à un quelconque respect des statuts, dont l'assureur n'a que faire. Toute autre interprétation - sauf mention explicite - se terminerait inévitablement devant les tribunaux. Le seul risque pour l'association se situerait uniquement dans ses relations avec sa fédération d'appartenance.
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