de Leon Robin le Lundi 11 Février 2008 18:55
Puisque le sujet a été lancé ailleurs sur le forum, autant essayer de le suivre sous un titre explicite.
La plupart des pilotes ne connaissent de l'assurance avion que l'attestation figurant dans les documents de bord (et encore, pas tous ...). seuls les propriétaires, les trésoriers et les présidents de club en savent un peu plus, notamment le montant du chèque à rédiger. Pour tous les autres, c'est peut-être utile d'expliquer un peu comment ça marche.
L'assurance avion n'est obligatoire que depui peu (3 ou 4 ans). Auparavant, on pouvait parfaitement voler sur un avion non assuré. Un moyen efficace pour diminuer les coûts, mais aussi por s'en prendre plein la g.... en cas de pépin. C'est une période révolue.
L'assurance obligatoire est l'assurance RC (responsabilité civile). Son montant minimum est fixé maintenant par les règles européennes. Pour simplifier les choses, c'est exprimé en DTS (droits de tirage spéciaux), l'unité utilisée par les organismes financiers internationaux. Pour préciser les idées, cela se situe (de mémoire) dans les 2/3 millions d'Euros. cette garantie couvre les dégâts occasionnés aux tiers (au sol et en l'air) et aux passagers. Le pilote n'est pas un tiers, donc pas couvert à la base. Tout le reste est facultatif.
L'autre partie (non obligatoire), c'est l'assurance dommages à l'avion (assurance casse). elle est basée sur la valeur de l'avion. La valeur peut être, comme pour les voitures, une valeur de marché, mais on pratique aussi couramment la "valeur conventionnelle". Dans ce dernier cas, l'avion est assuré pour un montant forfaitaire convenu d'avance. On choisit généralement la valeur d'achat de l'avion. Dans ce cas, il n'y a pas de dépréciation, ni de vétusté, l'assureur garantissant alors le capital investi dans l'avion (cas particulier pour des dommages partiels touchant le moteur ou l'hélice, en fonction du potentiel).
Le montant de la garantie "casse" est un poucentage de la somme assurée, généralement dégressif. A titre indicatif, c'est de l'ordre de 4 ou 4.5% pour une valeur de 50000 €, 3,5% pour 100000 €, 2,5% au dessus. Les contrats que je connais ne prennent pas en compte la présence d'un train rentrant.
Les contrats prévoient aussi des franchises, dont le montant influe sur la prime. Il est évident qu'une couverture sans franchise est plus chère qu'avec franchise. Les franchises sont assez souvent fonction du montant couvert, augmentant avec ces montants.
Le coût de l'assurance est aussi fonction du ou des pilotes utilisant l'avion, et de leur expérience. Pour un particulier, les contrats autorisant plusieurs pilotes peuvent prévoir une désignation des pilotes (l'assureur demande souvent leur expérience) ou spécifier simplement un nombre minimum d'heures de vol.
Les assureurs ne sont pas de philantropes. Bien qu'il n'existe pas de système institutionnalisé de bonus/malus, les assureurs avions attribuent une "part bénéficiaire", qui est en réalité une ristourne de prime s'il n'y a pas de sinistre durant une période déterminée. Bon à savoir, surtout pour les clubs : cela s'applique sur l'ensemble des contrats, pas seulement à l'avion concerné. Un gros pépin peut faire bondir le poste de 10% l'année suivante. Inversement, il est parfois judicieux de calculer (franchise + part bénéficiaire) avant de faire intervenir l'assureur pour des dégâts sans tiers.
Pour terminer, certains assureurs incluent une assurance personnelle couvrant le pilote. D'autres proposent (parfois gracieusement) une garantie rapatriement pilote et passagers en cas de panne ou si l'avion est bloqué par la MTO. Astucieux, car, comme me disait un assureur, " ça me coûte moins cher de payer le rapatriement du pilote et des passagers que de payer un accident avec des victimes ".
Enfin, comme tout, une assurance se négicie. Les conditions (prix, garanties, exclusions et limitations) varient selon les assureurs et les courtiers. Le moins cher n'est pas forcément le plus avantageux si c'est au prix d'une couverture diminuée.
Une dernière chose : le poste assurances entre pour une part non négligeable dans le prix de l'heure de vol. Quand on compare entre plusieurs clubs, il ne faut pas oublier de le faire en tenant compte de ce critère. Quelques € de plus à l'heure sur un avion bien assuré (notamment casse), ce n'est pas grand chose le jour où tout ne se passe pas aussi bien que prévu. Combien de pilotes savent comment est assuré l'avion sur lequel ils volent ? Quand l'avion n'est pas assuré "casse", le pilote est responsable de ce qu'il utilise, c'est à dire que le propriétaire peut parfaitement lui demander de payer les dégâts, s'il a cassé du bois (ou froissé de la tôle).
Léon Robin, LFMD" Ceux qui sont prêts à sacrifier leur liberté à leur sécurité ne méritent ni l'une, ni l'autre " (d'après Benjamin Franklin)Site de mon aéroclub :
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