Le forum des pilotes privés

Question déjà posée mais je ne retrouve pas les posts en rapport, de plus je crois que la législation s’est durcie récemment.


J’achete un avion expérimental en France immatriculé en Allemagne, que se passe-t’il ?

Il ne peut plus rester que 28 jours en France.
(depuis le 8 janvier dernier)

L'avion était il basé en France AVANT le 8 janvier ?
Ça change tout !

S'il était basé depuis longtemps en France, le vendeur peut tenter de demander, à titre exceptionnel, la francisation (l'acheteur, non).
Mais la demande n'implique pas pour autant l'acceptation automatique par l'administration.

Ich bin sehr erstaunt...
Que des Allemands travaillant à l'allemande ne veuillent pas voir acheter et baser chez eux un avion français douteux, qui ne le comprend ? Mais l'inverse, franchement...

Merci pour vos réponses.
Donc à éviter, je n’ai pas le temps de rester 11 mois en Allemagne, même si c’est un beau pays ...

Delépine a écrit:Ich bin sehr erstaunt...
Que des Allemands travaillant à l'allemande ne veuillent pas voir acheter et baser chez eux un avion français douteux, qui ne le comprend ? Mais l'inverse, franchement...

Tous les Français de ma connaissance étant allés travailler en Allemagne sont du même avis: cela n'a absolument rien à voir avec l'image que l'on s'en fait chez nous et nous n'avons pas à rougir de la comparaison, loin de là.
Faut pas croire toutes les pubs.

Richard78 a écrit:J’achete un avion expérimental en France immatriculé en Allemagne, que se passe-t’il ?

Tu achètes un autre avion ?

Hervé a écrit:

Richard78 a écrit:J’achete un avion expérimental en France immatriculé en Allemagne, que se passe-t’il ?

Tu achètes un autre avion ?

Non, Je cherche surtout un RV8, mais il n’y en a presque pas, j’en avais repéré un en fin de construction, mais pas assez rapide.

Richard78 a écrit:

Hervé a écrit:

Richard78 a écrit:J’achete un avion expérimental en France immatriculé en Allemagne, que se passe-t’il ?

Tu achètes un autre avion ?

Non, Je cherche surtout un RV8, mais il n’y en a presque pas

Ben prends un Oryx alors.

Richard78 a écrit:là Ben oui, il faut acheter un avion : Ce qui m’ennuie ce sont les frais fixes assez élevés car le hangar me coûte assez cher.
Sinon, c’est toujours avec plaisir que je retrouve l’Oryx et ses performances quand même assez impressionnantes, entre un SR 20 et un SR 22.
En fait, mon problème n’est pas l’avion, mais moi-même, peu de temps.

Je n'ai pas tout compris : le hangar pour RV8 est moins cher ?

Gilles131 a écrit:S'il était basé depuis longtemps en France, le vendeur peut tenter de demander, à titre exceptionnel, la francisation (l'acheteur, non).
Mais la demande n'implique pas pour autant l'acceptation automatique par l'administration.

Depuis longtemps ? Ca veut dire combien ?
Les lois n'étant pas rétroactives la DGAC cherche à régler le problème et propose, en effet, de "franciser" ces appareils pour les faire rentrer dans le "parc" des avions qu'elle contrôle. Le coût de la francisation, les renouvellements de CDN étant un petit plus....
Il me semble que ce ne peut même pas être une obligation pour garder les privilèges antérieurs....

Patrick  (Lancair importé avant 98 et donc en F )

Vrh a écrit:

Gilles131 a écrit:S'il était basé depuis longtemps en France, le vendeur peut tenter de demander, à titre exceptionnel, la francisation (l'acheteur, non).
Mais la demande n'implique pas pour autant l'acceptation automatique par l'administration.

Depuis longtemps ? Ca veut dire combien ?
Les lois n'étant pas rétroactives la DGAC cherche à régler le problème et propose, en effet, de "franciser" ces appareils pour les faire rentrer dans le "parc" des avions qu'elle contrôle. Le coût de la francisation, les renouvellements de CDN étant un petit plus....
Il me semble que ce ne peut même pas être une obligation pour garder les privilèges antérieurs....

Patrick  (Lancair importé avant 98 et donc en F )

Est-ce facile à franciser, les délais sont-ils longs, il faut passer par la DGAC, par l’OSAC ?
Le RSA a-t’il des facilités pour aider les propriétaires ?

@Rudy


La réponse n’est pas pragmatique, mais ça commence à me démanger de nouveau.
Les Van’s étant rares en France, je regarde on ne sait jamais, après pas de décision avant d’en piloter un pour avoir une idée valable.

Puis j’ai failli acheter un superbe RV6a avant l’Oryx, mais le vendeur a changé d’avis à l'époque. J’en ai essayé un autre mais qui était moins bien, mais dont le pilotage était très agréable, d’où mon excellente opinion des Van’s.
Le RV8 en dehors de sa caractéristique d’être en tandem, qui peut déplaire ou gêner, me semble un peu rassembler tout ce que je cherche, avec même des performances supérieures à l’Oryx, plus de place pour les bagages, un longeron voltige, et plus de place pour le pilote que l’Oryx qui est très petit.

En plus, cela étant totalement subjectif, j’ai essuyé pas mal de problème avec l’Oryx et cela à un peu cassé mon entrain à l’époque.
Pour le hangar, il vaut mieux payer cher que de ne pas en avoir

Richard78 a écrit:Est-ce facile à franciser, les délais sont-ils longs, il faut passer par la DGAC, par l’OSAC ?

Voir Alexandre Leboulanger, à la DGAC.
Tout dépend du dossier...
On commence par te demander le dossier de certification initial, si toutefois tu es capable de le retrouver (avion construit quelques décennies auparavant, ayant changé plusieurs fois de propriétaires et de nationailté: ça craint). Et ça dépend de l’analyse par la DGAC du dossier...

Richard78 a écrit:Le RSA a-t’il des facilités pour aider les propriétaires ?

Vu qu’il est à l’origine de l’arrêté funeste qui met tout le monde dans la m..de, ce serait bien. Mais apparemment, non.

Gilles131 a écrit:

Richard78 a écrit:Le RSA a-t’il des facilités pour aider les propriétaires ?

Vu qu’il est à l’origine de l’arrêté funeste qui met tout le monde dans la m..de, ce serait bien. Mais apparemment, non.

Merci pour tes réponses, pour le RSA je ne savais que c’étaient eux qui en étaient à l’origine.
Par contre pour la validité des heures sur F-Papa, ça a l’air de s’arranager.