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Location direct à un particulier ?

Discussions spécifiquement liées à l'IFR (procédures, réglementation, .... )

Location direct à un particulier ?

Messagede Pierre H. le Mercredi 5 Juin 2024 16:35

Bonjour à tous,
Mon club vient de se séparer de son avion IFR.
J'avais déjà consulté les autres clubs du coin, ainsi que des sociétés de location, et la seule alternative était un DA40 à pendules sans AP assez cher, que je n'avais pas retenu.
Je me demandais de manière très naïve s'il arrivait que des propriétaires privés louent leur avion à des pilotes lambda (après une vérification de compétences j'imagine) ?
Je ne sais même pas si un propriétaire a intérêt à faire cela. Si oui, quel est le cadre réglementaire ?
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Re: Location direct à un particulier ?

Messagede boubou3 le Mercredi 5 Juin 2024 17:57

Bonjour,
Je loue un avion de propriétaire en coque nue, j'ai prit une carte Total car c'est plus simple gérer. Je peux le louer avec l'essence mais il facture de la TVA sur l'essence puisqu'il est en Sté
Le proprio en général limite le nombre de locataire sur son avion, bien souvent entre 3 à 5. Sur le mien, nous 4 + le prorio.

ca se passe très bien, l'avion est très bien équipé, maintenant un avion de proprio c'est une ambiance différente que les aéroclub.

L'intérêt du proprio faire tourner la machine.

Pierre
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Re: Location direct à un particulier ?

Messagede Aviathor le Mercredi 5 Juin 2024 19:19

L'intérêt du propriétaire est de faire tourner l'avion s'il ne vole pas suffisamment lui-même, et amortir ses frais fixes.

La contrainte pour le propriétaire est que l'avion doit être entretenu en cadre agréé car la DGAC considère cela comme une activité commerciale.
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Re: Location direct à un particulier ?

Messagede Leon Robin le Mercredi 5 Juin 2024 19:58

Aviathor a écrit:L........ La contrainte pour le propriétaire est que l'avion doit être entretenu en cadre agréé car la DGAC considère cela comme une activité commerciale.

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Re: Location direct à un particulier ?

Messagede Pierre H. le Jeudi 6 Juin 2024 11:27

Pensez-vous qu'un propriétaire pourrait être intéressé par quelqu'un comme moi qui ne vole à peu près que 4 heures par mois ?
Comment se passe la question des assurances ?
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Re: Location direct à un particulier ?

Messagede lbleriot le Jeudi 6 Juin 2024 12:55

Une location commerciale, il faut faire les choses dans l'ordre: un contrat de location et une societe avec factures, taxes, gestion de tva, esssence...

Comme dit en haut, la maintenance et l'instruction sur un avion de proprio peut devenir tres compliquee (CAMO/Part-ML, Part66 pour 50h huile, maintenance proprio...ces restrictions s'appliquent independamement de l'immatriculation de l'aeronef)
  
C'est possible de faire un tranfert des responsabilites de navigabilite,
- Le proprio peut attacher la machin a une DTO qui s'occupe de gerer ces histoires d'instruction et de navigabilite     
- Le proprio peut inscrire le locataire sur le registre pour une immat Fox ou mettre un gros chapitre dans le contrat de location  
  
Sinon on peut passer des avions entre pilotes: tu voles avec l'avion sans payer une location, tu mets trop d'essence par erreur !


Je pense il faut aller demander aux proprio directement, l'ideal c'est etre implique dans la maintenance, la visite annuelle, reperations...et aussi voler ensemble.
En gos avoir une part dans la machine et des parts dans frais fixes et variables...

Pierre H. a écrit:Comment se passe la question des assurances ?


Pour l'assurance, c'est hyper simple: c'est une histoire de frais en plus ou rien !

Il y a deux format: n'importe quel pilote avec X experience (250h total et 25h sur le model) et pilotes nommes seulement (Mr XXX, Mme YYY)
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Re: Location direct à un particulier ?

Messagede boubou3 le Jeudi 6 Juin 2024 14:05

Pierre H. a écrit:Pensez-vous qu'un propriétaire pourrait être intéressé par quelqu'un comme moi qui ne vole à peu près que 4 heures par mois ?
Comment se passe la question des assurances ?


Comme dit Bleriot, l'assurance est une question de frais.

Sur un des avions que j'ai pu louer, l'assureur demandait 250h de cdb et mon nom déclaré à l'assurance + lâché par FI référencé obligatoire
sur celui que je loue actuellement, je suis déclaré à l'assureur et lâché c'est tout

Quand j'ai loué un bimoteur, aucune déclaration c'était dans le contrat, juste le lâché machine,

Bien sur tous les avions loués étaient soumis à un contrat de location entre le proprio et moi, ce qui varie vraiment est la caution à verser... Et là en fonction du proprio et de son assureur tu peux passer de 1 à 10.
Après les proprio n'aiment pas la location 1 fois et puis s'en va... du style je monte mes 200h et puis s'en vont. Sauf pour ceux qui loue l'avion à cet effet, en général le proprio aime son avion et attends du locataire pas de l'entretien, mais de la manucure Image

faut bichonner son avion, c'est un minimum normal. En fonction de la localisation tu as un choix d'avions a louer intéressant, après quand tu connais un peu la location, avec le temps,  le bouche a oreille fait son travail dans un milieu très discret. Et là tu trouves des merveilles pour un prix raisonnable.
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Re: Location direct à un particulier ?

Messagede Pierre H. le Vendredi 7 Juin 2024 13:22

Je comprends, la location directe à un particulier nécessite un engagement en volume d'heures de vol, sinon ce n'est pas intéressant pour le propriétaire. Ce n'est donc pas à ma porté et je suis coincé sans quasiment aucune solution pour voler en loisir en IFR.

La question du soin / nettoyage / bichonnage de l'avion devrait être quelque chose de basique assumé par tout pilote, même en aéroclub ! Ce qui est rarement le cas ...
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Re: Location direct à un particulier ?

Messagede boubou3 le Vendredi 7 Juin 2024 16:18

Pierre H. a écrit:Je comprends, la location directe à un particulier nécessite un engagement en volume d'heures de vol, sinon ce n'est pas intéressant pour le propriétaire.


Non un proprio n'oblige pas à faire un minimum d'heure, li veut juste que l'on vole sur son avion, celui qui peut exiger une expérience, qui n'est pas un volume à réaliser, c'est l'assureur qui parfois demande une expérience minimum  de xxx heure en CDB
En tout cas sur les avions que j'ai loué on ne m'a jamais obligé à réaliser un volume d'heure, mais parfois des proprios demande à ce que tu prennes un bloc de 10h
En fait ca dépend des proprios, il y a pas de règle gravé dans le marbre. Chaque location est différente.

Pierre H. a écrit:La question du soin / nettoyage / bichonnage de l'avion devrait être quelque chose de basique assumé par tout pilote, même en aéroclub ! Ce qui est rarement le cas ...


Oui on est bien d'accord... mais comme dit la mentalité est différente, même si ca ne devrait pas.
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