Interprétation du nombre de passagers
Posté: Mardi 13 Novembre 2007 10:44
Il y a une question qui peut poser problème dans les avions 4 places : celui du nombre de passagers, soit au sens règlementaire, soit au sens de l'assurance.
En effet, règlementairement, un enfant de moins de 2 ans qui n'occupe pas un emplacement (donc sur les genoux d'un adulte), n'est pas considéré dans le décompte des passagers.
Une compagnie d'assurance, pour sa part, peut choisir d'assurer l'avion et "4 personnes maximum", ou l'avion et ses passagers, pour peut qu'il soit utilisé conformément aux prescriptions du manuel de vol.
Chacun comprendra qu'il peut y a voir matière à interprétation. Selon la rédaction du contrat, je pourrai ou non emporter un couple, leur enfant et leur bébé.
Comment est-ce rédigé dans vos contrats d'assurance ? Est-ce négociable ?
En effet, règlementairement, un enfant de moins de 2 ans qui n'occupe pas un emplacement (donc sur les genoux d'un adulte), n'est pas considéré dans le décompte des passagers.
Une compagnie d'assurance, pour sa part, peut choisir d'assurer l'avion et "4 personnes maximum", ou l'avion et ses passagers, pour peut qu'il soit utilisé conformément aux prescriptions du manuel de vol.
Chacun comprendra qu'il peut y a voir matière à interprétation. Selon la rédaction du contrat, je pourrai ou non emporter un couple, leur enfant et leur bébé.
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