Interprétation du nombre de passagers

[EchoKilo]

Il y a une question qui peut poser problème dans les avions 4 places : celui du nombre de passagers, soit au sens règlementaire, soit au sens de l'assurance.
En effet, règlementairement, un enfant de moins de 2 ans qui n'occupe pas un emplacement (donc sur les genoux d'un adulte), n'est pas considéré dans le décompte des passagers.

Une compagnie d'assurance, pour sa part, peut choisir d'assurer l'avion et "4 personnes maximum", ou l'avion et ses passagers, pour peut qu'il soit utilisé conformément aux prescriptions du manuel de vol.

Chacun comprendra qu'il peut y a voir matière à interprétation. Selon la rédaction du contrat, je pourrai ou non emporter un couple, leur enfant et leur bébé.

Comment est-ce rédigé dans vos contrats d'assurance ? Est-ce négociable ?

[Manu]

Tout est négociable, c'est juste une question de finances.

Manu

[Bob]

Le Mousquetaire est autorisé 5 places. Les TB10 et TB20 aussi, sauf erreur.

Mais les clubs ne sont pas obligés de les assurer pour 5. C'est bien une simple question d'assurance.

On a eu un Rallye 100 cv que nous avions assuré biplace, car il ne faisait que de l'école, et que de toute façon, les performances de la bête le justifaient aussi.
On avait donc démonté les ceintures AR.

[Leon Robin]

Je crois que dans ce domaine, les assurances raisonnent en "nombre de vies", même si elles n'emploient pas publiquement le terme. Le montant de la prime RC d'un avion varie en fonction du nombre de passagers, mais curieusement pas le montant de la somme couverte : un biplace, pour lequel on paye X € de RC est couvert pour 2 millions d'€, un quadriplace coûtera Y € pour un même montant de couverture. Concluez vous-même. Cela dit, les termes des contrats d'assurance sont variable d'une compagnie à l'autre, et peuvent éventuellement se discuter ou se modifier individuellement. On ne peut donc discuter que des grandes lignes.

Pour en revenir à la question de départ, sauf à prouver que le fait est générateur du dommage, un assureur ne peut s'exonérer de ses obligations contractuelles en raison d'un manquement aus conditions du contrat, sauf si on est dans un cas d'exclusion prévu. Les assurances disposent d'une méthode, dite de la "réduction", qui ramène l'indemnisation au prorata (selon une procédure qui déroute et surprend souvent les intéressés). Sous réserve de poser la question à un assureur, je pense que le plus probable serait : 1) un partage du plafond de la RC au profit de chacun des passagers (bébé inclus) ; 2) une procédure de réduction (vous avez déclaré 4 et on couvre 2 M € alors que vous êtiez 5, on "réduit" à 2 M€ x 4/5 = 1,6 M€) ; 3) la couverture de 4 personnes seulement (mais laquelle exclure ?).

Au vu des chiffres, la solution de la réduction, plus avantageuse pour l'assureur, a de fortes chances d'être retenue.

Ce n'est qu'une analyse personnelle, je ne suis pas expert en la matière (juste un peu "averti"). L'avis motivé d'un vrai professionnel serait bienvenu

[Martin35]

Les textes de la DGAC autorisent la présence de 2 enfants sur la même ceinture pourvu qu'ils soient du même gabarit et puissent se détacher eux-mêmes ou avoir un adulte à coté qui puisse le faire.

Donc, dans un avion 4 places, on peut voler à .. 5.

Sauf que les assurances comme l'a dit Léon, prévoit une RC pour le nombre de personnes transportées (et non transportables). Je pense que la solution de partir à 5 dans un avion 4 places est tout à fait possible à condition d'avoir l'accord de l'assurance en cas de pépin. Une pièce écrite me semble alors indispensable.

NB : Et bien entendu, respecter le devis de masse et de centrage ..

Martin

[Bob]

Faut-il une autorisation particulière pour emmener un petit de 2 ans dans son BébéJodel ?  

[Alexis]

Faut-il une autorisation particulière pour emmener un petit de 2 ans dans son BébéJodel ?  

Ca serait une solution pour le lacher monosiège : demander à des instructeurs de moins de 2 ans !

Mais penser à demander auparavant l'autorisation de vol sur avions à train classique visés par l'arrêté BX5798 et l`habilitation préfectorale nécessaire à tout enfant mineur instructeur non rémunéré né de parents francais dont un au moins est originaire d'une ville comptant plus de 2 stades de foot utilisables simultanément (se référer à la liste B-17 auprés des autorités compétentes).

Alex
... mûr pour rentrer à la DGAC.

[barell-roll]

effectivement l'assureur se référera à la législation/réglementation :
il peut en effet y avoir confusion quand il est dit qu'in enfant de - de 2 ans peut être pris avec un adulde sur ses genoux, de meme que 2 enfants de 7 ans peuvent être installés dans le meme siège.
en fait pour ne pas se tromber tu comptes les "ames" qui embarquent doit être inférieur ou égal au nombre de siège avec ceintures de l'aapareil.
par ce que si administrativement un enfant de - de 2 ans n'est pas considéré comme un occupant de siège, cela ne te permet pas de "assurancement" parlant de te prendre un personne en plus car en cas de pb l'appareil est déclaré pour n occupants et vous vous retrouvez avec n+1 personnes physique à bord.
__________
Barell-roll

[Geneviève G.]

Donc, dans un avion 4 places, on peut voler à .. 5.
Martin

Non, non....

Barell-roll l'a dit.

Reprenons :
Il ne faut pas mélanger :
- Certification de l'avion
- Nombre de ceintures
- Nombres de têtes assurées

Un avion est certifié pour un nombre d'occupants, ce qui représente le nombre de personnes au dessus de 2 ans, on ne peut dépasser ce nombre.

Le tobago est certifié 5 places, s'il n'y a que 4 ceintures, on peut effectivement mettre 2 enfants de moins de 12 ans et de même gabarit dans la même ceinture.

On assure un avion pour "un nombre de têtes", et alors là les bébés de moins de 2 ans comptent.
On peut assurer un avion de 6 places pour "2 têtes" et éventuellement demander une extension au coup par coup.
Dans les FTO, les bimoteurs de 6 places sont en général assurés pour "4 têtes".

Et j'ai connu un Sicile assuré pour "5 têtes" : il y avait 2 bébés de moins de 2 ans avec 2 adultes, en plus du pilote.

Etait-ce clair ?