Modeles de Contrat de Copropriété

[thiev]

quand on sait ce que coûte un moteur ou un réentoilage ou l'avionique

Au moins, j'économiserai toujours le réentoilage


Gordon, je te fais passer un bon de souscription

[copro avion]

Bonjour,

En faisant une recherche, je suis tombé sur ce post.
Mon pseudo indique que je suis interessé par une copro.
Des perspectives se dessinent et je serais reconnaissant si quelqu'un pouvait m'adresser un modèle de contrat.
Utiliser l'adresse email suivante :
copro.avion arobase gmail.com

Avec mes remerciements.

[thiev]

Je ne suis pas sur que tu ais plus de chance que moi.

A ce jour, je n'ai encore reçu aucun modèle de contrat de copropriété  


A vot'bon cœur m'sieurs dames  

[Phoenix]

Salut Thierry,

J'espère que tu as un bon mécano dans tes co propriétaires si c'est pour un agité de la voilure.... Cela peut aider pour réduire les coups d'exploitation.

[Bob]

Le temps que je scanne (pdf) et que je mette un peu en forme (en anonymant) celui que j'avais trouvé il y a un an ou deux sur Internet : ICI

[thiev]

Merci BOB,

En voila enfin un !

Intéressant en plus dans sa répartition des charges.



Au suivant



Phoenix,

Ne t'inquiète pas, je pourrais difficilement trouver mieux !


Thierry

[despegue]

Un autre modèle :
http://www.ailesquebecoises.com/phannon ... nariat.pdf

[howald]

Le temps que je scanne (pdf) et que je mette un peu en forme (en anonymant) celui que j'avais trouvé il y a un an ou deux sur Internet : ICI

Mieux vaut tard que jamais...
@Bob, pourriez-vous poster de nouveau ce contrat de co-propriété d'avion SVP ?
Depuis 10 ans, Free a enlevé le document de leur stockage
Merci d'avance

[Bob]

Je pense avoir remis le même....

[howald]

Je pense avoir remis le même....

Merci Bob. Je l'ai téléchargé.
En contribution pour les autres, voici deux contrats de copropriété pour bateau de plaisance
https://www.argusdubateau.fr/actualite/acheter-en-copropriete
http://www.ddbd.com/Copropriete.html

J'ai exploré aussi les pistes d'une association sans but lucratif et une SaRL de gérance de l'avion.
- l'association est à exclure car le membre qui quitte l'association n'a aucun droit sur le patrimoine de l'asbl
- la société de gérance peut être intéressante dans les pays où il existe une procédure simplifiée de création de société, sans besoin de notaire.

Je crois que la copropriété est la voie la plus prometteuse malgré ses inconvénients.

[Cougar]

- la société de gérance peut être intéressante dans les pays où il existe une procédure simplifiée de création de société, sans besoin de notaire.

Je crois que la copropriété est la voie la plus prometteuse malgré ses inconvénients.

Bonjour,

Pour ma culture et aussi parce que peut être que..;


Pourquoi un notaire ? pour le partage de l'avions en copro ?

Pourquoi ne pas faire acheter l'avion a la Sté et le louer à ses actionnaires ?
Pourquoi ne pas faire un GIE ?

Merci

[patrice lapierre]

En effet, la création d'une société est totalement dématérialisée, ça prend moins d'une heure et ça coûte moins de 200€ annonce légale comprise.... J'ai créé plusieurs sci et une sarl de la sorte sans le moindre problème.... Bon, je n'avait pas besoin de statuts particulier étant seul ou avec mon épouse, des statuts génériques modifiés avaient très bien faits l'affaire...