Modeles de Contrat de Copropriété

[thiev]

Bonjour,

Je viens de relire entièrement le post "retour d'expériences" qui traitait du sujet "copro" et j'ai déjà glané quelques modèles de "contrats type" avion, ulm, planeur et même bateaux.

Pour autant, plusieurs membres du forum volent en copropriété et je leur serais très reconnaissant s'ils voulaient bien m'envoyer par mail ( communiqué en MP) leur propres contrats de copropriété avec les éventuelles précautions à prendre et les observations sur les clauses qu'ils ajouteraient ou modifieraient si c'était à refaire.


Je m'intéresse particulièrement aux petites copros (2 à 4 maxi) et je m'engage bien évidemment à garder confidentiels les éléments reçus si les noms ne sont pas masqués.


Par ailleurs et pour rester dans le sujet, j'ai lu ou entendu l'idée, en cas de 2 uniques copropriétaires, de n'assurer la casse que pour la moitié de la valeur afin de garantir l'investissement de celui qui n'était pas aux commandes ou concerné par l'accident éventuel.

A environ 6% de la valeur assurée, la prime "corps" ou "casse" a vite fait de doubler, voire tripler le cout de l'heure de vol.
La majorité de "propriétaires solos" que je connais prennent le risque de n'assurer que la RC mais il est difficile de faire partager ce risque à son copropriétaire.

Des commentaires ?


Merci d'avance et bons vols


Thierry
Avignon

[Bob]

Ce serait intéressant que tu les mettes en ligne (anonymés bien sûr) pour en faire profiter les autres. Non ?

[Andy]

Sont jolies tes nouvelles hélices

[thiev]

Sont jolies tes nouvelles hélices

Plus je touche à cet avatar, plus elles grossissent


Bob

Pour la mise en ligne des modèles, même anonymés, y'a pas de problèmes si j'ai l'accord des expéditeurs.

thierry

[fxg]

le modele de l'aopa est pas mal. Je vais regarder si j'ai encore ca qui traine quelque part, j'ai abandonné la copro assez vite, le pb c'est pas quand tu as un copropriétaire, c'est la dissolution de la copro. Le mieux est ne pas monter une copro !:)

[Bob]

Bob

Pour la mise en ligne des modèles, même anonymés, y'a pas de problèmes si j'ai l'accord des expéditeurs.

thierry

Je ne vois pas le pb si c'est anonymé...

Il n'y a quand même pas de copyright sur un tel document ????

[Maverick F-PBUG]

A environ 6% de la valeur assurée, la prime "corps" ou "casse" a vite fait de doubler, voire tripler le cout de l'heure de vol.
La majorité de "propriétaires solos" que je connais prennent le risque de n'assurer que la RC mais il est difficile de faire partager ce risque à son copropriétaire.

Des commentaires ?

Bonjour

un commentaire : bien négociée la prime casse est de 2 % de la valeur déclarée

Par ailleurs et pour rester dans le sujet, j'ai lu ou entendu l'idée, en cas de 2 uniques copropriétaires, de n'assurer la casse que pour la moitié de la valeur afin de garantir l'investissement de celui qui n'était pas aux commandes ou concerné par l'accident éventuel.

c'est ce que nous avons fait pour notre avion en copro mais aussi au niveau du club ou nous n'avons assuré que partiellement les machines (en prenant une partie du risque pour nous)
c'est autant par mesure d'économie sur la prime que parceque la valeur vénale de l'avion n'est pas celle du marché de l'occasion et qu'en cas de sinistre il faut pouvoir justifier cette valeur (potentiel moteur ou travaux récents principalement)

[thiev]

Merci pour ta réponse Maverick,

Pour la prime à 2%, je suis preneur d'infos (compagnies, franchise, type d'aéronef et qualifs pilotes etc.) mais je ne connais personne qui a obtenu si bas.

Ce pourcentage dépend de nombreux éléments comme entre autres le nombre et le pédigrée des pilotes ainsi que les caractéristiques de la machine.


Pour ce qui est du sinistre, certaines compagnies assurent uniquement en valeur vénale alors que d'autres acceptent une valeur agrée d'un montant souhaité évitant de ce fait toute justification ou expertise.


J'ai mis longtemps a comprendre pourquoi, dans les statuts types de copropriété, la prime d'assurance était partagée au prorata du nombre de parts et non pas calculée à l'heure de vol. Il me paraissait logique que celui qui profitait le plus de la machine en volant plus participe davantage au paiement des frais fixes, assurance comprise.

J'ai compris maintenant qu'en faisant ainsi, on risquait de voir un copropriétaire volant très voire pas du tout pour raisons médicales ou autres, faire payer plein pot l'assurance à l'autre ou aux autres en majorant très sensiblement le cout de l'heure de vol.


Cela te gène t'il de m'envoyer votre règlement de copro, ou contrat de copro, ou statuts de copro ? (idéal Société, association, copropriété ?)


Merci d'avance

Thierry

[Leon Robin]

....... Pour la prime à 2%, je suis preneur d'infos ..............

Dans les contrats que je connais, le pourcentage de calcul de la prime "casse" est dégressif en fonction de la valeur assurée. A la louche, pour donner une idée, on va dire 5% en dessous de 50/60 k€, on approche de 2/3% vers 150/200 k€. Il s'agit de contrats en valeur agréée, en club.

[Bob]

[quote="thiev"Pour ce qui est du sinistre, certaines compagnies assurent uniquement en valeur vénale alors que d'autres acceptent une valeur agrée d'un montant souhaité évitant de ce fait toute justification ou expertise.
[/quote]

La valeur assurée reste un MAXIMUM que l'assurance donnera en cas de perte totale !

La valeur réelle restera "toujours" celle résultant de l'expertise au moment du sinistre.

[thiev]

Même en valeur agréée ??

Quelle différence alors avec la valeur vénale ?


Quand tu prends une assurance avec un prêt, certaines couvrent le capital restant dû et d'autres (plus chères) te remboursent le capital emprunté quelle que soit la date du sinistre.

J'imagine que la valeur agréée ressemble à ce dernier exemple et doit rester constante, non ?

[Maverick F-PBUG]

La valeur réelle restera "toujours" celle résultant de l'expertise au moment du sinistre.

exact

pour les tarifs je te passe ça en mp thiev
mais je confirme pour le club entre 2.6 % pour un avion à 50 k€ et 3 % pour un avion à 26 k€
MOINS ristourne pour non sinistre en cas de reconduction du contrat chez le même assureur

pour notre avion perso idem chez un autre assureur autour de 2 %

faut pas hésiter à négocier

nous n'avons pas de contrat de copro car on est 3 potes de longue date et on a fait sans, c'est un gentleman agreement

on début on avait mis une seule règle : le casseur paye, et depuis qu'on a mis un moteur neuf on a assuré casse pour moitié de la valeur de l'avion (le moteur coute pas loin d'un avion) histoire de pouvoir racheter un jouet si on casse celui là

on a mis une autre règle par ex : pas de laché hors de nous 3 mais on fait piloter qui on veut du moment qu'un de nous est à droite

je crois l'avoir déja dit mais un des + de l'ass casse c'est la prise en charge des frais de démontage convoyage et remontage en cas de posé en campagne (plafonné selon valeur déclarée)
ça nous est arrivé et c'est pas neutre

[Bob]

Même en valeur agréée ??

Quelle différence alors avec la valeur vénale ?


Quand tu prends une assurance avec un prêt, certaines couvrent le capital restant dû et d'autres (plus chères) te remboursent le capital emprunté quelle que soit la date du sinistre.

J'imagine que la valeur agréée ressemble à ce dernier exemple et doit rester constante, non ?

Je ne suis pas assureur, je ne sais pas ce que tu entends par valeur agréée ?

La valeur réelle d'un aéronef peut varier rapidement, quand on sait ce que coûte un moteur ou un réentoilage ou l'avionique. Il est compréhensible qu'un assureur (qui, aux dernières nouvelles, est tout sauf mécène...) ne rembourse que ce que vaut vraiment l'aéronef à l'instant T.

[Gordon]

Bon, Thierry, tu l'achètes quand cet hélico ??  

T'as intérêt à prévoir une journée de baptèmes pour les potes et potesses  de LFMV (Avignon pour TiTi)

[Leon Robin]

.......... Je ne suis pas assureur, je ne sais pas ce que tu entends par valeur agréée ............

C'est une valeur dont on convient contractuellement, et qui sera celle payée par l'assureur en cas de perte totale, sans recours à expertise. Il faut bien sûr que cela corresponde à la valeur du bien au moment de la souscription du contrat.