Mettre à dispo d'un club son propre appareil ?

[Frédéric Caillé]

Petite expérience perso.J'ai mon avion,je vole tres peu ,moins de 30 heures par an,pcq j'ai d'autres activités.J'ai demandé à mon courtier su je pouvais le prêter ,moyennant finances à d'autres pilotes.La réponse a été claire.Des que tu prête contre argent et si le montant dépasse le prix du carburant,il y a enrichissement et donc location coque nue.Avec l'augmentation de prime qui va avec.Car si tu compte l'entretien,hangar etc... tu t'enrichis puisque en louant ton heure de vol revient moins chère.
Voila ,c'est soumis à votre réflexion.

On peut sans problème faire prendre en charge au locataire tous les coûts marginaux. Il y a ceux qui sont faciles à calculer :

• Le carburant (mais en général c'est directement le locataire qui le paiera)
• Les potentiels consommés (RG moteur et hélice divisés par TBO)
• Le différentiel d'assurance RC s'il existe, pour élargir le nombre de pilotes par exemple

Bien sur, il faut avoir tous les justificatifs...

Pour l'assurance casse (corps) c'est plus compliqué, car si la location sert à payer tout ou partie de la prime, l'enrichissement est évident. Ou alors il faudrait que le propriétaire vole sans assurance casse, et le club avec. C'est stupide ? pas nécessairement si on ne fait que très peu d'heures.
Il faut en tous cas admettre que si le locataire contribue à financer la prime, le propriétaire doit payer de l'impôt dessus. Idem pour le hangar, on va considérer que de toutes façons, l'appareil serait abrité.

Dans l'ensemble c'est tout de même intéressant de faire payer à autrui une partie de ses frais, quite à acquiter l'impôt dessus.

[Stéph@ne]

Bonjour
Je vois avec satisfaction que ce post anime les adhérents de ce forum et je m'en réjouis, enfin un forum vivant où les réponses et remarques affluent.
Merci
A+
Stéph@ne

[Daniel Michiels]

Stephane,les réponses ont toujours affluées et en général elles sont bonnes.J'espère ne pas digresser,mais les mêmes individus digressent et donnent de l'info valable.

Sur le sujet maintenant

   Je ne parlais pas,lorsque j'ai mis mon expérience de l'aspect fiscal qui m'importe peu,mais bien de l'aspect assurance qui m'importe bien plus.Je redis que mon courtier m'a dit que si je faisait payer plus que le prix du carburant,pour l'assurance c'était considéré comme de la location coque nue et la prime n'est plus la même.

[Frédéric Caillé]

   Je ne parlais pas,lorsque j'ai mis mon expérience de l'aspect fiscal qui m'importe peu,mais bien de l'aspect assurance qui m'importe bien plus.Je redis que mon courtier m'a dit que si je faisait payer plus que le prix du carburant,pour l'assurance c'était considéré comme de la location coque nue et la prime n'est plus la même.

J'ai lu un peu vite, en fait "enrichissement" m'a fait partir sur l'aspect fiscal. Si la prime d'assurance est la conséquence directe de la location, pourquoi ne pas en faire supporter totalement le coût au locataire ? sous réserve que cela reste économiquement valable, mais puisque le locataire n'a pas à assumer l'acquisition, on doit pouvoir s'y retrouver...

[flyjodel]

je ne connais rien en fiscalité, mais je suppose qu'un avion assuré en RC (au tiers) par un proprio seul estimant qu'il ne casserra pas son avion et qu'il ne mangera pas des patates si son zinc crâme au roulage, qui serait du coup assuré corps (tous risques) dans l'éventualité d'un prêt à un aéroclub, pourrait être taxé d' "enrichissement" puisque le propriétaire bénéficierait de la couverture supplémentaire de l'assurance même s'il était le commandant de bord lors du sinistre, alors que seul le club aurait supporté les frais inhérents à l'assurance corps. diptéromachintruc.

[Daniel Michiels]

Je parlais de la RC et non pas de la casse.Si un autre pilote que le proprio même inscrit dans les pilotes déignés crashe l'avion,l'assurance peut se retourner contre le proprio pcq la prime n'est pas adaptée à la location coque nue,dixit mon courtier.

[Frédéric Caillé]

Je crois que nous disons la même chose. Il faut bien sur que le contrat d'assurance (RC et/ou corps) prévoie l'usage qui sera fait de l'appareil. Au-delà du problème d'enrichissement, ce qui préoccupe l'assureur c'est la nature du risque. Et le risque d'un pilote propriétaire qui vole 30h par an n'est pas celui d'un club multi pilotes qui vont faire 200 h.

Le propriétaire et le locataire ne sont pas obligés d'avoir les mêmes conditions d'assurance, en fait le proprio peut avoir son contrat, et le locataire le sien. Cas d'un appareil pas assuré corps par son proprio qui vole seul et peu, mais que le locataire assurera pour pouvoir le rembourser au proprio en cas de sinistre. Si on veut avoir un seul contrat, il y a moyen de faire des économies, mais ça se complique un peu aussi, selon que la couverture évolue ou pas.

[Daniel Michiels]

Frederic,mon avion est assuré en RC pour 3 pilotes.Le pilote qui m'emprunte quelque fois l'avion en fait partie.Il n'est pas assuré en casse.Voila l'hypothèse.
Mon assureur me dit que si je demande plus que le prix du carburant au pilote à qui je prête l'appareil,l'assurance considerera cela comme une location coque nue et donc risque de ne pas rembourser les tiers au termes de la RC.En d'autre mots,l'assurance ne marcherait pas.Ce qui est assez ennuyeux.

[Bob]

Donc tu lui factures au prix du carburant, et tu le laisses faire le plein à ses frais. Le tour est joué.....

Bon ! Je sors !

[Frédéric Caillé]

Daniel, pour résoudre ce problème il faut que le locataire assure lui-même ton avion pour l'usage qu'il en a. Ton assureur ne devrait pas y trouver d'objection, puisque tu ne ferais pas appel à lui en cas de sinistre.