mesure de sûreté

[Gordon]

Je me demande si LFMV  (Avignon-Caumont pour TiTi)  va rester sur cette liste, vu que les 5 rotations quotidiennes sur Orly ont été supprimées l'été dernier.

[Bob]

Je me demande si LFMV  (Avignon-Caumont pour TiTi)  va rester sur cette liste, vu que les 5 rotations quotidiennes sur Orly ont été supprimées l'été dernier.

Tu crois que quelqu'un prendra la responsabilité de le retirer ?

[Gordon]

Je me demande si LFMV  (Avignon-Caumont pour TiTi)  va rester sur cette liste, vu que les 5 rotations quotidiennes sur Orly ont été supprimées l'été dernier.

Tu crois que quelqu'un prendra la responsabilité de le retirer ?

On peut rêver!!

[Leon Robin]

Je me demande si LFMV  (Avignon-Caumont pour TiTi)  va rester sur cette liste, vu que les 5 rotations quotidiennes sur Orly ont été supprimées l'été dernier.

Le critère est : " 70000 passagers par an en moyenne annuelle sur 3 ans", c'est tout au moins ce qui figure sur le décret. Cela suppose donc que cette liste soit évolutive, avec une pondération apportée par la moyenne sur 3 ans.

Aux utilisateurs concernés d'exercer leur vigilance et de demander l'application des textes, qui ne doit (devrait ?) pas être à sens unique. Une piste d'action pour les comités régionaux et la FFA. Pour Avignon, ça tombe bien, je crois connaître quelqu'un pour étudier la question

[Fred2]

http://www.dac-s.aviation-civile.gouv.fr/IMG/pdf/lettre_aeroclubs_habilitation_acb_ctles-2.pdf

Merci infiniment.

Question subsidiaire:
Concernant les aérodromes non mentionnés sur ces listes, existerait-il des textes qui concerneraient les mesures de sûreté préconisées ?
Au cas où il y en aurait, quelles sont-elles ?

[Leon Robin]

............... Concernant les aérodromes non mentionnés sur ces listes, existerait-il des textes qui concerneraient les mesures de sûreté préconisées ?
Au cas où il y en aurait, quelles sont-elles ?

On en a abondamment parlé l'an dernier, quand j'ai tenhté, apparemment sans grand succès, d'inciter tous les pilotes à consulté l'arrêté préfectoral concernant les mesures de police applicables sur leur aérodrome.

Indifférence quasi générale : c'est pas mon problème, ça ne concerne que les "grands terrains", .......................

Et puis on s'aperçoit que ça va aussi tomber sur la g....e de tout le monde, tôt ou tard.

Alors, avant de faire une liste de liens vers des sujets où on en a parlé, voici l'essentiel :

• Chaque aérodrome (j'insiste, même le plus insignifiant) fait l'objet d'un arrêté préfectoral dont l'intitulé générique est : "Mesures de police applicables sur l'aérodrome de .... ".
• Comme tout arrêté préfectoral, c'est un document public qui, pour être applicable, doit avoir été publié au RAA (Registre des Actes Administratifs) de la préfecture du département. Ce registre est consultable en préfecture et, souvent, sur internet (forme générale des sites : www.nomdudepartement.pref.gouv.fr ). En général, c'est à la rubrique "Publications".
• On commence alors le jeu de piste, car pour trouver un arrêté préfectoral, il faut connaître son numéro ou la date à laquelle il a été pris. Il n'existe pas de répertoire général, il faut donc chercher. Quand on connaît la date, on n'est pas encore au bout de ses peines, car il peut avoir été publié le même mois, le mois suivant ou plus tard encore. Il convient donc d'éplucher les RAA.
• Parfois on trouve les références, mais pas le texte de l'arrêté, qu'il faut alors demander en préfecture. C'est variable, mais la patience est de mise. Malgré plusieurs relances, j'attends encore celui de Marseille, demandé en mars 2007 (malgré des réponses m'indiquant que ma demande serait traitée dans les 3 jours ouvrables).
• Pour les aérodromes importants, on peut s'adresser au gestionnaire, qui est tenu de l'afficher. Dans certains cas, on vous répond que c'est "confidentiel" (Strasbourg, en 2007) .......... alors que dans ce cas précis il est disponible sur le site du gestionnaire.

Un beau b..... susceptible de décourager la plupart des citoyens

Ne vous laissez pas abuser par un sentiment de tranquillité sur votre aérodrome tranquille où il ne se passe jamais rien. Il y a un arrêté préfectoral et il est à peu près certain qu'il contient une mention interdisant la circulation des véhicules ou d'animaux en zone réservée, et qui pourrait opportunément vous être opposée un jour où, comme à l'accoutumé, un membre du club a pris sa voiture pour aller remettre en place une balise détériorée à l'autre bout du terrain

[Fred2]

Merci pour cette explication.
Il ne semble effectivement pas simple d'accéder à ces textes qui régissent notre environnement.

Cordialement