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Anne-Isabelle a écrit:AI, qui a déjà eu l'occasion de faire le calcul en tant que trésorière... dans le temps
Bob a écrit:Anne-Isabelle a écrit:AI, qui a déjà eu l'occasion de faire le calcul en tant que trésorière... dans le temps
Pourrais-tu m'expliquer, par "une vraie démonstration chiffrée" comme dit Léon, comment un aéro-club économise de la TVA par rapport à une entreprise ?
Postes (HT) | TVA payée | TVA récupérée |
Pièces et matériel avions (20000 €) | 3920 € | 0 |
Carburant (100000 €) | 19600 € | 0 |
Fournitures non aéro (10000 €) | 1960 € | 1960 € |
Heures de vol 4000 h à 125 € = 500000 € | 98000 € (seulement société ou club assujetti) | 0 |
Celui qui est propriétaire de ses avions doit les acheter et les amortir (même un club doit provisionner pour remplacer ses avions). D'autres ont des avions "en exploitation", pour lesquels l'investissement a été fait par le propriétaire qui réduit un peu ce que lui coûte sa danseuse en mettant l'avion en exploitation (club ou société). Je crois aussi qu'en cas de location de l'appareil à une société, la TVA est alors récupérable (pas sûr, je "crois", qui peut confirmer ?)Bob a écrit:Exemple vécu il y a quelques années (env 10) : deux clubs sur la même plateforme, l'un propriétaire de ses avions, l'autre, vague émanation de la société de TA voisine, qui louait les avions à ladite société (un petit peu) moins cher que le club propriétaire les "vendaient".
Où est l'os ? La société payait bien TVA et taxes et "vivait" normalement !
Bob a écrit:Exemple vécu il y a quelques années (env 10) : deux clubs sur la même plateforme, l'un propriétaire de ses avions, l'autre, vague émanation de la société de TA voisine, qui louait les avions à ladite société (un petit peu) moins cher que le club propriétaire les "vendaient".
damienw a écrit:Je pense tout de même que cet exemple est plutôt une exception qu'une règle. Les tarifs de société de location sont en général notablement plus élevés que ceux des clubs voisins. Les prestations ne sont pas nécessairement identiques.
miky a écrit:Donc sur un avion école quand un club a de gros travaux de maintenance, une GV ou un changement de moteur.. on devrait pouvoir en principe récupérer la TVA sur le montant TTC facturé par l'atelier ?..
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