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Assurance pax ?

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Assurance pax ?

Messagede Anthony PNL le Lundi 15 Décembre 2008 00:05

Je me demandais incidemment : en cas de dommages corporels, je dispose d'une assurance avec ma licence FFA, qui m'indemnise (un peu !) pour les blessures, ou qui verse un capital à la personne de mon choix si j'y laisse ma peau.
Qu'en est il de mes pax ?
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Re: Assurance pax ?

Messagede Anne-Isabelle le Lundi 15 Décembre 2008 00:08

Normalement, c'est la RC de l'avion qui les indemnise
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Re: Assurance pax ?

Messagede Anthony PNL le Lundi 15 Décembre 2008 00:16

Anne-Isabelle a écrit:Normalement, c'est la RC de l'avion qui les indemnise

OK, donc rien à voir avec la FFA

Merki !
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Re: Assurance pax ?

Messagede flyjodel le Lundi 15 Décembre 2008 00:39

oui, la RC couvre les tiers (et les pax). Le pilote n'est pas considéré comme un tiers.
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Re: Assurance pax ?

Messagede Leon Robin le Lundi 15 Décembre 2008 00:59

Pas inutile de rappeler que, contrairement à ce qu'on entend souvent affirmer - y compris dans les clubs - l'obligation de licence FFA n'a rien à voir avec une quelconque obligation d'assurance.

L'obligation de licence FFA est une obligation statutaire pour les clubs affiliés, dont tous les membres doivent être titulaires de la licence fédérale, qui peut avoir été prise dans un autre club (si la personne est membre de deux ou plusieurs clubs).

C'est aussi l'occasion de rappeler que la licence fédérale inclut une assurance "protection juridique", et que l'assurance "individuelle accident" de base (facultative), peut être complétée par des options qui en augmentent le montant et les prestations.

Un document fort utile explique les différentes formes d'assurances sur le site de la FFA http://www.ff-aero.fr/ed/document/memen ... -oct06.pdf
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Re: Assurance pax ?

Messagede FAUCHERON le Lundi 15 Décembre 2008 19:07

Etes vous bien sûr de vous que la RC couvre les degats corporels de tiers DANS l´avion ?

Je crois moi que ce n´est pas le cas et qu´au contraire conformement a une nouvelle refglemantation europeene datant de 2006 il est devenu obligatoire de souscrire une assurance RC pour chaque place de l´avion.
En fait on l´appelle "CSL". ( Passenger Liability for bodily injuries of passangers ).

Cette RC CSL ma fait doubler la prime d´assurance de mon RF5 à cause de la 2 eme place passager !
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Re: Assurance pax ?

Messagede Anne-Isabelle le Lundi 15 Décembre 2008 19:53

Tu dois toujours sur le contrat RC voir précisé le nombre de place potentiellement occupées par des passagers : dans mon (ancien) club, le TB 20 de 5 places normalement, n'était assuré que pour 4 personnes à bord, la prime d'assurance est inférieure, et  pour le nombre de fois où il serait parti avec 5 personnes à bord, çà ne valait pas le coup; Evidement un 5 places n'est pas monnaie courante en club, mais ne pas oublier de vérifier dans vos clubs comment sont assurés les avions qui volent habituellement pas pleins, par exemple avec 3 personnes dans un 4 place si vous désirez partir à 4 et que le devis de poids/centrage le permets : normalement, les clubs qui jouent à çà le mentionnent et le font savoir à leurs membres, mais il y a toujours celui qui débarque pas bien réveillé....
j'ai également le souvenir, il y a qq année d'un pilote propriétaire qui volait toujours seul dans son biplace voltige, donc il n'avait pas pris de RC passager ; malheureusement, il s'est planté en faisant de la DC voltige avec l'instructeur... morts tous les 2, et l'assurance n'a jamais voulu rien savoir pour indeminer la famille de l'instructeur : il n'existait pas sur le contrat ; on n'a jamais su s'il ne s'était pas souvenu de ce détail, mais connaissant l'instructeur, on est sûrs que si on lui avait dit, il n'aurait jamais volé sur cet avion (5 orphelins Image )
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Re: Assurance pax ?

Messagede René-Pierre Teindas le Lundi 15 Décembre 2008 19:59

A ma connaissance, sauf erreur de ma part, le montant de la prime a toujours été indexée sur le nbre de place de l'avion,hors pilote, et le nombre de passagers couverts.
Rien n'interdit d'assurer un quadriplace avec seulement 2 passagers, il est évident qu'il ne faudra pas l'utiliser au delà.

C'est la DTS qui a changée en 2005 ou 2006. (augmentée)
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Re: Assurance pax ?

Messagede René-Pierre Teindas le Lundi 15 Décembre 2008 20:00

Oups! le temps que je  frappais, Isabelle parlait.Image
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