Survol des Alpes juin 25

[patrice lapierre]

Ce mercredi 11 juin nous nous échappons de cette brume de chaleur (certains diront qu'elle vient des incendies du Canada...) pour profiter du beau temps en altitude...
Notre avion n'ayant qu'un réservoir de 110L nous ferons donc escale pour le plein et la douane à Megève, en passant par le Mont Aiguille, les 7 Laux et les lacs de la tempête...
Ensuite le massif du Mont Blanc, puis le Cervin après une courte escapade en Italie pour le contourner, direction le galcier d'Aletsch en survolant le village dévasté de Blatten dans la valée du Lötchental, et la valée du Rhone pour déjeuner à Sion ou nous retrouvons la brume... retour par le galibier, les écrins et le lac de Serres Ponçon...
Encore une belle journée en montagne !!!
Comme j'ai vraiment la flemme de poster des photos sur le forum... ci après une petite vidéo pour ceux qui veulent...



Bon... ça n'a pas l'air de marcher... on va essayer ça :

https://youtu.be/UvJ8uE0bhxM?si=7-OC_rY9IfCOzejv

[Pierre H.]

Magnifique, pour un pilote de moyenne montagne comme moi. Le glacier d'Aletsch est un boulevard impressionnant !

[lbleriot]

Belle balade, je préfère les photos !

Les douaniers étaient la à Megeve pour ton vol à Sion? ils reçoivent et répondent aux préavis?

Je pose la question car CLI-Lyon (comme écrit dans VAC de Megeve, Courcheval) ne répondent plus aux emails ou solicitations, apparement, ils ne sont plus en charge du traffic France-Suisse. Depuis 2023, ils demandent d’envoyer les questions et les préavis à CDOT-Lyon (comme écrit dans VAC d’Annemasse, Annecy, Bron) car dorénavant “il faut voir avec la division terrestre”

C’est important d’avoir la bonne adresse email (je mets les deux CLI et CDOT), car les petits terrains comme Annemasse, Megeve et Courcheval ne sont pas des aéroports douaniers (Aéroport International de l’Union). L’utilisation de ces aéroports non-AIU pour la Suisse exige une permission

https://taxation-customs.ec.europa.eu/document/download/a34f065b-334e-49df-ad8a-e263ae4d2cb6_en?filename=List%20of%20International%20Union%20Airports%20%283%29.pdf

https://www.douane.gouv.fr/fiche/aeroports-internationaux-de-lunion-aiu

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000023078313

La VAC d’Annemasse, Annecy, Bron…l’email des douanes est daté 2024
La VAC de Megeve, Courcheval…l’email des douanes est daté 2017??!!

Après on peut dire que la VAC n’est pas à jour et on fait avec mais bon...

C'est comme à Pontoise, ce n'est plus la division aérienne de LeBourget (SR-Duny) depuis qu'ils ont vendus les bi-moteurs en 2019. C'est la division terrestre de Paris (CODT-Idf) mais il a fallut 5 ans pour que la VAC VFR soit à jour en 2024 !!! L'AIP IFR était à jour un peu avant vers 2022. Le gestionnaire ADP et le service d'information SIA ne veulent pas faire leur travail et metrre à jour la VAC à temps (le préavis, inclu les miens, étaient envoyés au mauvais service).

Histoire d’éviter une surprise et avancer le schmilblick: un jour il faut réveiller le gestionnaire AD et SIA pour mettre à jour sa VAC (j’ai envoyé un email aux ADs pour confirmer l’info).

[FlyWithCarlito]

Pour voyager de Suisse à UE ou de UE à Suisse, il n'y a plus besoin de préavis (hormis à la douane suisse):

Dans la mesure où la Suisse et la France sont membres de l'Espace Schengen, que les pilotes et avions feront des trajets directs entre les deux aérodromes, sans quitter ce même espace Schengen, vous pourrez vous rendre directement à Amboise sans passer par un PPF.

Est-il alors nécessaire que nous établissions un préavis détaillé (avec numéro de pièce d'identité de chacun) quelques heures avant le vol vers Amboise?

Donc plus généralement, dès le moment où les pilotes et passagers sont ressortissants Schengen, que les avions sont "Schengen" et qu'il n'y a pas de marchandises à déclarer, on peut dorénavant se rendre sur tout aérodrome en France du moins, sans passer par un PPF?

En ce qui concerne la douane, nous n'avons pas besoin du préavis. En revanche, vous devez vous renseigner auprès des aérodromes de départ et d'arrivée s'ils en ont besoin.

Concernant le fait de ne pas passer par un PPF, ceci n'est possible que sous réserve que les pilotes/passagers partent ou se rendent directement au sein de l'Espace Schengen. Dès lors que le vol va ou vient en dehors de l'Espace Schengen, un passage par un PPF est obligatoire. La nationalité des aéronefs et des pilotes/passagers est sans importance dans la détermination du passage en PPF.

[FlyWithCarlito]

https://youtu.be/UvJ8uE0bhxM?si=7-OC_rY9IfCOzejv

Heureusement que les 500ft AGL sont respectés...

Sans parler de ta sécurité et celle de tes passagers en cas de panne moteur (ou éventuelle collision avec un drone ou autre aéronef), je pense aux promeneurs (et à la faune) qui ont nécessairement été dérangés à un moment ou un autre. On n'est pas en Alaska...

[lbleriot]

Pour voyager de Suisse à UE ou de UE à Suisse, il n'y a plus besoin de préavis (hormis à la douane suisse)

C'est bien de voir que la région de Loire est très tranquille sur ce sujet (Chartres-Suisse c'est ok aussi) mais il ne faut pas oublier que l'autorisation concernés ton cas, ce n'est pas une autorisation générale et d'autres régions peuvent avoir une interprétation différente, le préavis reste un truc important.

Je pense tu connaîs bien ce sujet mais je t'assures que si tu te poses à Annemasse sans préavis ou à Dijon (PPF) ou Périgueux sans préavis et tu tombes sur la mauvaise personne tu verras la définition méchante de marchandise, import/export, tva...

Pour info CODT-METZ sont d'accord pour aller sur n'import quel terrain dans l'est mais avec préavis.A Mulhouse, ils ne sont pas d'accord sauf si tu vas tout nu ("naked") sans aucun bagage en main, ni tablet, ni téléphone...


Un jour j'ai fait une discussion sur le règlements derrière le préavis (c'est amusant non), la réponse "ok, effectivement tu n'as pas besoin de préavis depuis la Suisse selon Article 9 de l'arrêté de 2017, un plan de vol suffit" mais:
* Les plans de vols sont à envoyer directement PAR EMAIL à CDOT-METZ 24h avant le vol, en gros un FPL ATC qui devient un préavis/GENDEC. Cella est très forte car les plans de vols sont envoyés dans AFTN ou IFPS pas dans GoogleMail mais je te laisse comprendre le raisonnement derrière...
* Les bagages personnelles en main sont considérés comme marchandise: ça nessessite un préavis et une autorisation hors AIU pour l'inspection. Sauf aller sans vêtements, je ne vois pas comment tu peux débattre?

Mon conseil "don't wrestle with pigs", c'est "open bar" pour aller partout en France depuis la Suisse mais le préavis reste obligatoire (une autorisation te permet une protection)

Ne compare pas à l'Allemagne, les avions privés et bateaux privés ne sont même pas soumis aux franchises douanières, ni aux controls (sauf cas de criminalité). Déjà, ils ne sont pas considérés comme "traffic de pesronnes avec marchandises" vu que la Suisse et l'Allemagne ont un accord bilatéral qui date de 100ans et quelque, cette accord reste valable comme exemption du règlement douanier UR de 2012, comme étant  "l'exemption du Lac de Constance" pour Allemagne-Suisse. Je n'ai pas l'impression qu'on a une "exemption du Lac Leman" pour France-Suisse?

https://www.zoll.de/EN/Private-individu ... _node.html


Certes l'EU 2020/778 te permet une libre circulation mais il faut que ça soit dans les règle nationaux? sinon,  c'est un champs de mines: le plan de vol obligatoire par email aux douaniers la veille comme veut l'Art9 c'était un truc qui m'a surpri, meme ton avocat sera KO dans un tribunal avec ca !

En France, le préavis et la GENDEC c'est une tradition (il suffit de lire AIP GEN1.7 Annex9) et pour la Suisse, il faut une autorisation (au moins ce que je fait)

En attendant, il y a des pilotes Suisses qui volent sans préavis pour Italie, Espagne? ou Pays-Bas, Danemark? ça m'étonne mais bon on va apprendre des choses...




fotos images free

[lbleriot]

Pour faire simple: tu peux venir en France depuis la Suisse hors-AIU mais il faut un preavis/permission, c'est comme ca en France (et il y a une bonne raison)

Oui le preavis (ou plans de vol par email) pour avion prive en France est illegal, balabla, la libre circulation en Europe, EU 2020/887, la Zoll Allemade est super cool, blabla, je nage pour traverser le Lac Leman, je fais velo dans Jura et j'ai un pass de ski (FR, IT, CH) Mont-Blanc...

Sur les forums des pilotes, je n'ai jamais entendu un pilote Suisse, Anglais, Norvégien, Suède se plaindre d'envoyer GAR pour UK? ou préavis Zoll pour Suisse? ou préavis pour Norvege-Suède? ou Danemark-Norvège? je n'ai jamais entendu un pilote Anglais râler que Weston en Ireland demande un préavis de 72h pour UK -> Ireland ou préavis 12h pour vol UK -> Jersey en intra-CTA mais ils râlent H24 sur les forums AngloSaxons quand c'est un préavis pour UK -> France !
  
Pareil quand c'est un préavis en France pour FR<->CH, ils sont au taquet sur droit Européen. Ceci dit, il y a pire, les pilotes Espagnoles (ou Italiens) qui se plaint du preavis en France depuis la Suisse mais Il n'ose pas aller Suisse->Espagne voir Guardia (Suisse->Italie voir Finanzia)  

"Que chacun balaie devant sa porte" d'abord

Pour faire compliqué, comme j'ai dit plusieurs fois France->Suisse hors-AIU sans marchandise à déclarer reste possible:
* Préavis obligatoire = oui et permission obligatoire (code de tranport L6212-2)
* Il faut la bonne adresse email, c'etait ma question pour Mevege et Courch !
* Quel aérodromes? c'est une bonne question  

Pour les terrains, à priori,
* Les terrains dans VAC et AIP: les douaniers doivent connaître via DGAC
* Les AD prives et helisurfaces: ils sont déclarés à DGI, sauf les nouveau sites de Drones/UAS mais ils ne vont pas hors France pour l'instant !
* Les terrains FFPLUM: ils ne sont pas tous déclarés à DGI, surtout les ULMs !
* Un jardin d'une maison: bonne chance !


À ma conaissance, il n'y pas de liste officielle, ni un contact email valable partout en France

Rester sur VAC+AIP en avion France<->Suisse est plus raisonable (DGI n'a jamais refuser une demande de permission)

Sinon, cote douanes, il y a une liste d'aéroports ouverts au traffic international (Suisse?) qui a été établie en 2023
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0047858148
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 0047859031

C'est dans un autre context: les pouvoirs d'inspection des personnes et marchandises selon Art60-1 des douanes, ce n'est pas une "liste aviation". La DGAC, EU, EASA, FOCA, OACI...ne connaissent pas cette liste, donc à consomer avec moderation.

Les autorités aviation ne connaissent que la liste des aéroports internationaux de l'union pour import et export des marchandises:
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/art ... 0035871859
https://www.douane.gouv.fr/fiche/aeropo ... lunion-aiu

Quand on fait un vol international en CDN OACI selon la convention OACI, il faut bien lire ce passage de l'AIP France

AIP AD1.1.1 CONDITIONS GENERALES
Les aéronefs civils ne sont pas autorisés à atterrir sur les aérodromes qui ne sont pas mentionnés dans la présente AIP, sauf en cas d’urgence ou d’autorisation spéciale.

Et puis il ne faut pas mélanger les registres et les cadres juridiques:
* L'obligation du préavis/GENDEC vient de la convention OACI  
* L'obligation d'utiliser des AIU vient du règlement EU 2012
* Le règlement EU2020/887 existe déjà en France depuis +20ans (AIP GEN1.2 "Régime douanier des aéronefs assurant des services non réguliers")
* La France garde l'option d'exiger un préavis/GENDEC (AIP GEN1.7 Annex 9 Standard 2.4 - General declaration) pour tout vol international, surtout dans un aéroport international.

J'avais beacoup de difficultés à expliquer tout ça à un pilote Espagnol qui vole sur un avion November (cadre OACI) entre France -> Suisse, il râle sur le préavis et il veut un "open bar" "sans préavis" comme il fait en Allemagne, j'attends son retour comment il fait pour aller sans préavis/GENDEC Suisse -> Espagne?

Pour un pilote Suisse, il y a plus de risque si l'avion est basé en Suisse et que l'avion n'a jamais été introduit aux douaniers en France (je pense, il y a une liste? ou ils font conaissance?). Le risque sans préavis/GENDEC c'est de finir avec la mauvaise personne qui te colles une importation illégale d'avion...

C'est pareil quand je pars en Suisse, j'ai le droit d'aller la ou je veux sans préavis/GENDEC en "cadre sub-OACI" avec mon LAPL sur un CS-VLA en libre circulation AESA: la zoll ne peut pas m'empêcher de faire ça, c'est mon droit de circuler dans le territoire Suisse avec un avion AESA. De la même façon que je fais avec mes skis sur une piste rouge, ou en voiture sur un petit pont sans zoll mais j'ai toujours un risque de saisie de mon véhicule, mes affaires, et me faire coller une tax ou tva Suisse sur mes biens et mon véhicule (ou skis)

Certes, avec assez de moyens je peux les attaquer en tribunal Européen et gagner l'affaire. Sinon, si je n'ai pas les moyens je demande aux pilotes et AOPA de me faire un crowdfunding comme le cas d'un pilote sur un aéroport "besonderer landeplatz" (préavis obligatoire) quand il a atterri avec un avion Suisse en Allemagne sans préavis

AOPA Switzerland asked to announce the fact that a crowdfunding action has started for a very unfortunate Swiss pilot who was fined 25.000 Euro. According to the Swiss he was the victim of arbitrariness of customs authorities. Even though this pilot did his best to fly legally, he is now condemned to pay this steep amount of money

L'amende de 25000€ c'était pour le manque de préavis en Allemagne (c'est encore applicable aujourd'hui: il faut un preavis dans un terrain "besonderer landeplatz" en Allemagne depuis la Suisse, il ne faut pas être naïve avec EU 2020/887, il est applicable que pour les terrains "NIL" qui sont pour la plupart PPR pour avoir Fluglighter obligatoire qui te demandera d'où tu viens? Suisse, il comptera tes valiseses et tes passagers et il te diras si les douaniers ont laissé un message et s'ils ont besoin te voir ou non?)

[lbleriot]

Pour les pilotes qui envoient encore des préavis aux aéroports dans la région de Lyon, voici la réponse des services à Lyon (réponse par email en 20min!).



Voici la question,





Je n’ai pas de retour du gestionnaire aérodrome, ni de SIA…probablement, ça arrivera dans 10ans?!

La qualité de l’info aéro laisse à désirer, ils publient “VAC 2025” avec une page datée de 2017 !!




Ça ne concerne pas ceux qui veulent faire sans préavis en libre circulation, bah circulez: il y a assez de discussions sur ça dans pleins de forums en ligne.


Perso, je n’ai pas vu cette “libre circulation” sauf Allemagne, et c’est loin d’être clair:
* TielA (besonder landeplatze): parfois préavis obligatoire pour Suisse, selon AIP AD !!!
* TielB (les non-PPF): sans préavis pour Suisse (sauf PPR AD/Fluglighter)
L’atterrissage est interdit hors TielA & TielB en vol international (UL-Platz c’est NO)

https://www.zoll.de/DE/Fachthemen/Zoelle/Erfassung-Warenverkehr/Befoerderungspflicht/Zollstrassenzwang/liste_andere_verkehrsrechtlich_zugelassene_flugplaetze.html

Je ne pense pas qu’on peut faire Suisse-Italie? Suisse-Espagne sans préavis? les gens s’arrêtent d’habitude à Pontarlier et Annemasse car c’est plus simple en France avant d’aller plus loin. On peut se plaindre des préavis/GENDEC en France mais je sais que l’Espagne-Suisse sans préavis, c’est un jackpot: je sais très bien comme ils traitent ça, j’ai osé demander d’aller à Bâle (côté France) depuis l’Espagne un jour !