Réintroduction contrôle aux frontières

[Pierre H.]

Je vous suggère d'essayer. Et de nous faire un rex. Mais pas immédiat, quelques temps plus tard.

Il y a quelques années, j'ai fait une escale à Beauvais pour le Royaume Uni. Il a presque fallu que ce soit moi qui explique aux agents de la PAF pourquoi je venais les chercher à leur bureau. Finalement un chef est arrivé, et a indiqué, sur un ton peu convaincu, à son subordonné de noter nos numéros de pièces d'identité sur un post-it ...

Je peux qualifier cette expérience de mascarade.

[Aviathor]

Je vous suggère d'essayer. Et de nous faire un rex. Mais pas immédiat, quelques temps plus tard.

Il y a quelques années, j'ai fait une escale à Beauvais pour le Royaume Uni. Il a presque fallu que ce soit moi qui explique aux agents de la PAF pourquoi je venais les chercher à leur bureau. Finalement un chef est arrivé, et a indiqué, sur un ton peu convaincu, à son subordonné de noter nos numéros de pièces d'identité sur un post-it ...

Je peux qualifier cette expérience de mascarade.

A Calvi c’est l’assistance sol que j’ai dû convaincre de m’amener voir la douane/immigration pour un vol vers Tirana. Ils pensaient que ce n’était pas nécessaire, et avaient peur de se faire engueuler si on les dérangeait pour rien.

J’ai eu une expérience similaire à Dubrovnik ou j’ai fait une escale technique (avitaillement), et le gars de l’assistance a voulu passer me présenter l’immigration pour s’assurer au cas où… Il s’est fait passer un savon parce que j’étais en escale technique et qu’il n’en avait rien à foutre de moi.

Donc, quoi que l’on fasse, on n’est jamais à l’abri de tomber sur un con.

[Le manche]

Je vous suggère d'essayer. Et de nous faire un rex. Mais pas immédiat, quelques temps plus tard.

Il y a quelques années, j'ai fait une escale à Beauvais pour le Royaume Uni. Il a presque fallu que ce soit moi qui explique aux agents de la PAF pourquoi je venais les chercher à leur bureau. Finalement un chef est arrivé, et a indiqué, sur un ton peu convaincu, à son subordonné de noter nos numéros de pièces d'identité sur un post-it ...

Je peux qualifier cette expérience de mascarade.

Et je suis d'accord avec vous.
Pour autant, la Police Aux Frontières et la Douane sont deux entités totalement différents avec des missions qui sont aux antipodes les unes des autres.
Et que je sache, c'est le passage en Douane qui est obligatoire, pas le contrôle de Police qui lui se fait "au jugé" (quand on quitte le territoire je précise).

[Le manche]

Donc, quoi que l’on fasse, on n’est jamais à l’abri de tomber sur un con.

... ou quoiqu'on dise.

[Aviathor]

Et que je sache, c'est le passage en Douane qui est obligatoire, pas le contrôle de Police qui lui se fait "au jugé" (quand on quitte le territoire je précise).

C'est l'inverse, non? Le contrôle d'immigration est imposé par la réglementation Schengen pour tout vol extra-Schengen. Mais souvent les contrôles des uns sont délégués à l'autre.

Le rétablissement des contrôles aux frontières intérieures est une mesure migratoire.

[Le manche]

Certes. Dans le cas présent il précise qu’il quitte le territoire pour se rendre hors Schengen. Les contrôles ne sont alors plus systématiques (à tort ou à raison et certainement hors directives règlementaires ).

[Aviathor]

Certes. Dans le cas présent il précise qu’il quitte le territoire pour se rendre hors Schengen.

Un vol extra-Schengen se faire dans les deux sens. Dans les deux cas il faut passer un contrôle immigration qui me semble-t-il va être renforcé prochainement en raison d'un nouveau système Schengen pour suivre les entrées/sorties

[Le manche]

Il faut se présenter aux autorités. C'est avant tout une question de bon sens. Mais il faut aussi s'attendre à ce que cela ne soit finalement qu'une formalité, aussi "surprenante" soit elle!!!

[lbleriot]

Ca me rappelle la Suisse qui est Schengen pour les personnes mais pas pour les marchandises (c'est surement simplifié mais c'est l'idée).
Un copain qui partait du principe qu'il ne transportait rien d'autre que sa personne a interprété la chose en se disant qu'il pouvait faire un FPL direct pour Bellegarde au retour de Suisse... 2000€ à l'arrivée.
Le pire c'est que dans le fond il n'avait pas vraiment tord... mais un douanier a TOUJOURS raison même s'il dit que 2+2=5.

Est-ce que Bellegarde est sur la liste des aéroports internationaux de l'Union? Si la réponse est "non", il a tout faux. Voir AIP GEN 1.4

Vous avez des détails sur ce cas? quand? et si un préavis a été envoyé?

Je pense il a reçu l’amende car le préavis n’a pas été envoyé (un plan de vol ne suffit pas pour la Suisse)

Le fait que l’aéroport n’est pas un AIU, n’est pas un soucis (pareil pour Blois, Annemasse, Megeve, Nevers), si le vol est un vol privé sans marchandise d’un pays tierce, un aéroport comme Bellgarde suffit (mais il faut envoyer un préavis), il faut just demander aux douaniers à Lyon un autorisation (c’est au cas par cas mais rien de compliqué)



Je parle d’un vol privé avec avion basé en France et aucune marchandise d’un pays tiers à EU…
Un PC12 acheté en Suisse avec des Rolex doit aller à Lyon-Bron !


Il y a des évolutions règlementaires sur les vols EU-Suisse avec le règlement EU2020/877

https://www.aeroclub.ch/fr/grenzuebersc ... de-fluege/

L’Allemagne fait sa propre implémentation, la France fait sa propre implémentation (pour l’instant il n’y a aucun changement côté aviation mais le code des douanes a changé), les autres pays je ne sais rien (je vole rarement là-bas)

Le sujet reste un peu compliqué car la définition de marchandise est différent entre les pays Européens, la version Française est un peu stricte (selon Arrêté 2017), il faut partir et revenir léger !!!

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0035871810

14." Marchandises ", biens transportés par la voie aérienne, pourvus d'un caractère commercial ou non, incluant le fret cargo, le fret de messagerie ( fret express "), les bagages, qu'ils soient à main, non accompagnés ou de soute.

Sinon un vol privé sans marchandise tiers/commercial on peut faire un aller-retour Suisse sur plus d’aéroports “ouverts au traffic international” (environs 250) qui reste plus large que la liste des “aéroports internationaux de l’union” communiquée à la commission (environs 80) mais ce n’est pas tout les terrains (1500 terrains ulm, avion), par contre il faut demander avec un PPR (un FPL ATC n’est pas une demande)


La plupart des pays ne communiquent pas tout les aerodromes internationaux à la commission, j’ai fait Kortrijk-Suisse et Kortrijk-RU plusieurs fois alors qu’il n’est pas dans la liste AIU, je me suis posé à Weston en Ireland…

https://www.douane.gouv.fr/fiche/aeropo ... lunion-aiu

Apparement, il n’y a que la France qui a “la plus grosse” dans cette liste

[aviateur bourbonnais]

Pour aller en Suisse, je m'arrêtais à Pontarlier, PPR; en général pas le moindre gabelou.
Douane à La Chaux de Fonds ou Neuchâtel-Colombier; pas davantage, mais un formulaire à remplir. ET une petite taxe (on est en Suisse, tout de même, la gratuité ne serait pas envisageable, même s'il n'y a aucun "service" en contrepartie).
Re-stop à Pontarlier.

[lbleriot]

Pontarlier est un des préférés (il est AIU)

Annemasse est top aussi (il n’est pas AIU, attention aux limites des franchises)

[FlyWithCarlito]

Pour aller en Suisse, je m'arrêtais à Pontarlier, PPR; en général pas le moindre gabelou.
Douane à La Chaux de Fonds ou Neuchâtel-Colombier; pas davantage, mais un formulaire à remplir. ET une petite taxe (on est en Suisse, tout de même, la gratuité ne serait pas envisageable, même s'il n'y a aucun "service" en contrepartie).
Re-stop à Pontarlier.

Eh oui, dès que l'on sort ou que l'on rentrer de/en Suisse, les pilotes suisses doivent passer par des aérodromes douaniers. C'est déjà une contrainte. Mais ce qui est le plus gênant, ce sont les avis de douane autant suisses que français à remplir, en indiquant à 30 minutes près les arrivées et départs.
Pour chaque sortie de Suisse, respectivement entrée en Suisse, c'est un formulaire de départ, un d'arrivée et un plan de vol. Bien que ce soit vite fait, une fois les formulaires douaniers envoyés, il n'y a plus tellement de souplesse quant à l'horaire (contrairement au plan de vol facilement modifiable).

Idéalement, il faudrait que l'on puisse sortir de Suisse et poser dans n'importe quel aérodrome de l'EU sans que l'on ait à remplir ces fichus avis de douane (pour autant que nous n'ayons pas de marchandises à déclarer). Ceci dit en passant, ces avis de douane sont souvent des documents Word datant des années 90 à la mise en page douteuse, qu'il faut envoyer à une adresse mail étrange qui donne rarement un accusé de réception.

[FlyWithCarlito]

Pontarlier est un des préférés (il est AIU)

Annemasse est top aussi (il n’est pas AIU, attention aux limites des franchises)

Pontarlier est pratique. On pose, on fait demi-tour au parking sans couper le moteur histoire de voir s'il y a un comité d'accueil, puis gaz !

[lbleriot]

Pontarlier est pratique. On pose, on fait demi-tour au parking sans couper le moteur histoire de voir s'il y a un comité d'accueil, puis gaz !

Pourquoi tu te casses la tête? Si c’est un vol privé sans rien à déclarer, Suisse-Allemagne-France (2xFPL) et France-Allemagne-Suisse (2xFPL) et c’est réglé sur des petits terrains:
- Zoll a publié une lettre qui couvre Suisse-Allemagne (Art141 EU2020/877)
- Arrêté 2017 (Art9 et Art20) qui couvre France-Allemagne

Par contre, il faut parler Français et Allemand en auto-info à la radio (et s’organiser pour un Flugleither et éviter des planneurs, ulms…), et je répète pas besoin d’avoir compétence linguistique Français ou Allemand sur sa licence: pour un visiteur, l’Anglais suffit pour parler n’importe quelle langue locale !

Après, c’est en fonction du trajet Annemasse & Pontarlier peuvent être utile

[FlyWithCarlito]

Pontarlier est pratique. On pose, on fait demi-tour au parking sans couper le moteur histoire de voir s'il y a un comité d'accueil, puis gaz !

Pourquoi tu te casses la tête? Si c’est un vol privé sans rien à déclarer, Suisse-Allemagne-France (2xFPL) et France-Allemagne-Suisse (2xFPL) et c’est réglé sur des petits terrains:
- Zoll a publié une lettre qui couvre Suisse-Allemagne (Art141 EU2020/877)
- Arrêté 2017 (Art9 et Art20) qui couvre France-Allemagne

Par contre, il faut parler Français et Allemand en auto-info à la radio (et s’organiser pour un Flugleither et éviter des planneurs, ulms…), et je répète pas besoin d’avoir compétence linguistique Français ou Allemand sur sa licence: pour un visiteur, l’Anglais suffit pour parler n’importe quelle langue locale !

Après, c’est en fonction du trajet Annemasse & Pontarlier peuvent être utile

Je ne souhaite pas passer par l'Allemagne pour m'éviter une courte halte à Pontarlier par exemple

La Suisse et la France n'ont qu'à se mettre d'accord et ratifier les accords douaniers, comme la Suisse et l'Allemagne ont déjà fait. Dès le moment où nous n'avons pas de marchandises à déclarer, nous devrions pouvoir circuler par les airs outre la frontière comme nous le faisons en voiture.