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Taxation de l’AVGAS

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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede miky le Lundi 12 Octobre 2020 17:47

Léon tu oublies les assurances .. pour celui qui vole beaucoup en privé et même comme pax sur tout vol commercial, ton assurance FFA fonctionne et la cotis annuelle est raisonnable .. essayez à titre perso de négocier individuellement un contrat couvrant les mêmes risques auprès de votre assureur habituel maison / voiture etc .. vous n'y arriverez pas ..
La couverture décès que je prends tous les ans à hauteur de 100.000 roro n'a pas encore été testée par contre l'assurance rapatriement quand il faut rentrer sans l'avion je vous dire que ça marche bien et on est remboursé des frais très rapidement ..
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Splitcat le Lundi 12 Octobre 2020 19:47

teubreu a écrit:
Manu a écrit:Donc si le carburant aviation ne représente que 0,0006 % du total, il ne contribue qu'à 0,0006% du total, quelque soit l'usage qu'on en fait. Et par conséquent le montrer du doigt est aussi intule que contre productif.

Pas d'accord.
Si ta maison est une passoire thermique et que tu consommes autant pour la chauffer que 10000 logements normaux, quand bien même tu ne représentes que 0,0006% du total français il y a une action à mener et c'est très bien de te montrer du doigt.
Avec ton argument ce genre de vol ne représente pas grand chose du total donc il n'y a pas de problème à les faire.


Quelle différence entre ce billet et une somme de vols privés en aéroclub... ?
Qui es-tu pour juger de l'utilité sociale des choses ?
Philippe Warter a écrit:Un peu spécieux comme exemple et donc comme argument.

Le total du carburant utilisé par l'aviation légère est très faible, quelque soit l'usage qui en est fait.

La discussion porte sur la taxation plus forte de l'avgas 100LL à la demande des écolos.
Lorsque cette essence  sera remplacée pour partie par le SP98 pour partie par l'UL91 (ce qui va arriver assez vite, le temps que les écolos prennent conscience de la signification de l'acronyme LL), la taxation du SP98  sera la même que pour les véhicules terrestres, forcément.

Maintenant, on peut prendre les paris : je suis sûr que l'UL91 subira la même surtaxe que l'avgas 100LL.

Et donc ce n'est pas la caractère polluant d'un carburant qui gêne les écolos, c'est bien son usage.
Ils auront du mal à contrôler l'usage du SP98, mais pour l'UL91, ça fait pas un pli.
Pour mémoire, l'UL91 chez Tatol est déjà au même prix TTC que l'avgas 100LL.

Oui.
J'ai discuté avec suffisamment d'écologistes pour comprendre qu'ils étaient opposés dogmatiquement à une activité, pas pour sa pollution réelle, mais à cause de ce qu'elle représente.
Il y a des moyens de locomotion de gauche et d'autres de droite, apparemment.
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede teubreu le Lundi 12 Octobre 2020 19:54

Splitcat a écrit:Quelle différence entre ce billet et une somme de vols privés en aéroclub... ?
Qui es-tu pour juger de l'utilité sociale des choses ?


Fondamentalement aucune, c'est pourquoi il est logique de vouloir taxer les 2.
Je ne suis personne mais peux donner mon avis comme tout le monde.
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede GuillaumeG le Lundi 12 Octobre 2020 20:33

Bon, alors, quand est-ce que met un "beau nez rouge", un "Gilles est jaune", et qu'on va se faire un barbeuk sur le "hot spot" de l'aérodrome régional du coin (ou devant un certain immeuble avenue de Wagram)? Image
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Jacques HM Cohen le Lundi 12 Octobre 2020 22:05

Splitcat
Les écolos français ne sont malgré les apparences ni de gauche ni de droite, ils sont l'expression de la peur millénariste, ratatinés en secte apocalyptique qui pense que l'espèce humaine est de trop sur terre, qu'elle doit craindre dieu pour gagner son salut dans la souffrance masochiste puis disparaître au plus vite en ayant ainsi réservé sa place au paradis. Leurs prédécesseurs sont une longue liste, des esséniens aux cathares, des parpaillots du début à Savonarole et autres gourous. Heureusement jusqu'à présent, l'espèce humaine a toujours fini par se cotiser pour acheter quelques fagots, les mettre au milieu, et s'en débarrasser au bilan carbone le plus modeste, pour enfin pouvoir aller jouer et jouir en paix. Ces temps-ci, je dois admettre que les différentes variétés rétrogrades, qu'ils révérent un prophète du 7 éme siècle ou Nicolas Hulot, ce qui me parait une démission de l'esprit équivalente, vont être plus dures à éradiquer
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede gma le Mardi 13 Octobre 2020 05:06

Philippe Warter a écrit:Un peu spécieux comme exemple et donc comme argument.

Le total du carburant utilisé par l'aviation légère est très faible, quelque soit l'usage qui en est fait.

La discussion porte sur la taxation plus forte de l'avgas 100LL à la demande des écolos.
Lorsque cette essence  sera remplacée pour partie par le SP98 pour partie par l'UL91 (ce qui va arriver assez vite, le temps que les écolos prennent conscience de la signification de l'acronyme LL), la taxation du SP98  sera la même que pour les véhicules terrestres, forcément.

Maintenant, on peut prendre les paris : je suis sûr que l'UL91 subira la même surtaxe que l'avgas 100LL.

Et donc ce n'est pas la caractère polluant d'un carburant qui gêne les écolos, c'est bien son usage.
Ils auront du mal à contrôler l'usage du SP98, mais pour l'UL91, ça fait pas un pli.
Pour mémoire, l'UL91 chez Tatol est déjà au même prix TTC que l'avgas 100LL.


Dans le texte, ils se projettent déjà vers la taxation du carburant des jet privés... Le 100 LL est donc la première étape (et ça c'est plutôt bien puisque on aura ainsi l'usage courant d'un bien meilleur carburant).

Rassurez-vous pour les vols de loisir inutiles, il y a bien un tordu qui va pondre un amendement précisant que le vol d'instruction n'est pas un vol de loisir... Que le vol découverte de 40 min est exonérable de la taxe (on est en France, ne l'oubliez pas).
Ensuite, nos aéroclubs ne seront plus concernés dans un futur proche puisque on va vers l'avion électrique... C'est d'ailleurs pour ça que la FFA s'en tape du texte projet de loi.

A bien y réfléchir, le DR 400 a une nouvelle carrière devant lui : 2 moteurs Siemens SP90 G ou Rotex REB 90 en tamdem pour un total de 160 cv (et 40 Kg), une batterie de 90 Kg devant la CPF, interchangeable, vous avez 2 h 30 d'autonomie au plus avec une recharge rapide de 30 min entre 2 vols d'instruction de 1h15... Pas besoin d'aller acheter un zinc en plastique ailleurs pour faire le fier, la solution "E quadri" est chez nous et le moteur existe.

Bon ! Faut juste aider le Bourguignon à racheter du contreplaqué et de la colle et simplifier la certification ce qui est peut-être le plus gros boulot à faire.

Voyons Messieurs... Ouvrez les yeux, l'avenir n'est plus le carburant fossile à énergie instantanée et 720 gr/l et un moteur à 1 Kg/cv. L'avenir c'est l'avion électrique, connecté et autonome ! Image


(Bon Carlos, sort de ce corps, retourne dans tes vignes Libanaises, je vais démarrer le Conti dans 2 h, je dois me préparer).
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Manu le Mardi 13 Octobre 2020 06:45

gma a écrit:Que le vol découverte de 40 min est exonérable de la taxe

C'est déjà le cas depuis longtemps, à condition qu'un chefaillon des douanes ne se décide pas à réécriture les textes selon son bon vouloir.

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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Max8992 le Mardi 13 Octobre 2020 10:22

Jacques HM Cohen a écrit:Splitcat
Les écolos français ne sont malgré les apparences ni de gauche ni de droite, ils sont l'expression de la peur millénariste, ratatinés en secte apocalyptique qui pense que l'espèce humaine est de trop sur terre, qu'elle doit craindre dieu pour gagner son salut dans la souffrance masochiste puis disparaître au plus vite en ayant ainsi réservé sa place au paradis. Leurs prédécesseurs sont une longue liste, des esséniens aux cathares, des parpaillots du début à Savonarole et autres gourous. Heureusement jusqu'à présent, l'espèce humaine a toujours fini par se cotiser pour acheter quelques fagots, les mettre au milieu, et s'en débarrasser au bilan carbone le plus modeste, pour enfin pouvoir aller jouer et jouir en paix. Ces temps-ci, je dois admettre que les différentes variétés rétrogrades, qu'ils révérent un prophète du 7 éme siècle ou Nicolas Hulot, ce qui me parait une démission de l'esprit équivalente, vont être plus dures à éradiquer     
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+1
Juste une remarque : les adeptes du prophète ayant eu 33 ans en l'an 0 sont à ajouter à la liste car si on les a donné à consommer aux lions il y a 2000 ans ils ont survécu et investis le pouvoir dans la durée. La dernière manifestation des variétés récentes dont tu parles s'auto-désignant comme "évangélistes" a largement contribuée à nous plonger dans Covid19 jusqu'au cou Image
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Delépine le Mardi 13 Octobre 2020 12:30

Décidément s'élever en avion n'est pas toujours approcher du ciel.
La libellule a quatre "l" et quatre ailes... comme la 4L qui a aussi quatre ailes mais un seul L, et prétend pourtant en avoir quatre...

http://ruthenium.eklablog.com/fictions- ... -c18130253
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Philippe Warter le Mardi 13 Octobre 2020 12:34

La théorie monacale affirme qu'il serait né en l'an 1 de notre ère.

La "vérité" historique estime que c'est 6 ou 7 ans plus tôt. Du coup, il serait mort plus près de 40 ans.

Après, j'étais pas là.
Les signatures sur les forums internet sont souvent apocryphes. Jules César.
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Max8992 le Mardi 13 Octobre 2020 17:55

Delépine a écrit:Décidément s'élever en avion n'est pas toujours approcher du ciel.



Celui qui croyait au Ciel, Celui qui n'y croyais pas Image
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Max8992 le Mardi 13 Octobre 2020 17:56

Philippe Warter a écrit:La théorie monacale affirme qu'il serait né en l'an 1 de notre ère.

La "vérité" historique estime que c'est  6 ou 7 ans plus tôt. Du coup, il serait mort plus près de 40 ans.

Après, j'étais pas là.


En fait aucun de ceux qui ont écrit sur le sujet n'y étais ! A part Leon peut-être ImageImageImage

EDIT orthographe Image
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Moltobaleze le Jeudi 15 Octobre 2020 15:56

Bonjour
quelqu'un connait-il la valeur actuelle de la TICPE de l'UL91 (€ par litre ou hectolitre) ?
J'imagine que les clubs qui se font livrer de l'UL91 peuvent trouver facilement cette valeur sur leur facture.
D'avance merci.
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Bob le Jeudi 15 Octobre 2020 16:19

En deux coups de cuillère à Gogol, on trouve 45,49 € / hl pour la 100LL et l'UL91 Tatol(edit : même montant depuis janvier 2019 au moins)

Re-edit : et en plus la TVA est calculée sur le prix du carburant HT + TICPE ! Ça fait toujours 9 € de TVA sur une taxe ! ! !
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Re: Taxation de l’AVGAS

Messagede Manu le Jeudi 15 Octobre 2020 17:45

Moltobaleze a écrit:Bonjour
quelqu'un connait-il la valeur actuelle de la TICPE de l'UL91 (€ par litre ou hectolitre) ?

C'est l'article 265 du code des douanes : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id ... #:~:text=a)%20Acquittent%20le%20montant%20diff%C3%A9rentiel,%C3%A0%20la%20consommation%20est%20inf%C3%A9rieur%20%3B&text=Pour%20le%20paiement%20du%20montant,indirects%20peut%20demander%20une%20caution.


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