Re: Achat avion en D-xxx fiscalité et risque
Posté: Vendredi 14 Août 2020 07:46
FbS a écrit:Négatif. Disparu en part M-L. Reste plus que le test opérationnel annuel, issu du MIP, que tu peux faire lors des essais en vol lors de ta visite annuelle avec la tour
Correction. Annuel ou 100 h.
Pour un club qui fait plusieurs centaines d'heures par an par avion c'est très lourd à gérer. Et niveau coûts 4 à 5 vols spécifiques par avion et par an reviennent plus cher qu'un passage au banc tous les 5 ans + un vol spécifique dans l'intervalle. Surtout qu'il n'y a pas de vol de contrôle en sortie d'annuelle sur nos avions
wilbur a écrit:On est passé à la saison 2.... c'est pas une question d'épisode....PART ML test opérationnel uniquement tous les 24 mois,procédure ML.A 302 d 2 règle UE 2019/ 1383
Ça fait donc déjà 2 versions différentes. Alors 12 ou 24 mois ? Petit indice le ML.A. 302 d c'est le MIP avec un intervalle de 100h / 1 an.
Et à ce jour le fascicule P41-15 n'est pas abrogé, il reste valide.
Donc il y a bien une exigence concernant le transpondeur. Pour un avion entretenu sous le MIP elle est identique partout en Europe mais en cas de PE autre que le MIP il y a une procédure spécifique française.
Manu