Bienvenue !

Nous sommes ravis de vous accueillir sur le forum des pilotes privés.
Vous êtes sur un forum de discussions public, permettant aux pilotes privés, mais aussi à tous les passionnés des choses de l'air, d"échanger leurs idées, leurs expériences, leurs questions.
S'il s'agit de votre premier accès à ce site et que vous n'avez pas créé de pseudonyme, votre accès est restreint. Vous devez obligatoirement vous enregistrer avant de pouvoir accéder à la totalité des rubriques, et apporter vos contributions. L'enregistrement ne prend que quelques secondes.
Pour cela, cliquez sur l'option "M'enregistrer " dans le menu à droite ci-dessus. Si vous possédez déjà un identifiant, indiquez-le dans la zone de saisie ci-dessous.
Nous vous remercions pour votre compréhension, et vous souhaitons de passer de bons moments sur le Forum des Pilotes Privés.

Les Administrateurs

Renouvellement SEP hors France

L'aviation légère et l'aviation en général, pour les pilotes et élèves-pilotes privés, mais aussi tous les amoureux de l'aviation. Les membres inscrits ont aussi accès au "Bar de l'aéroclub".

Renouvellement SEP hors France

Messagede Thib Skydive le Lundi 20 Avril 2020 18:42

Bonjour à tous, après avoir effectué une recherche, je n'ai pas trouvé de réponse à mon cas.

Mon PPL a expiré au mois de Juin 2019 (je n’avais pas les pré-requis pour une prorogation) , je vis actuellement au Portugal et j’ai réalisé 4 sessions d'une heure de vols avec un FI.
Je dois passer l’examen de renouvellement avec un FE portugais qui possède un numéro EASA.
J'ai donc téléchargé la liste des proficiency skills suivante :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... ORMEXA.pdf

J'ai envoyé un mail à la DSAC Paris-Nord avec les documents du FE pour savoir s'il était bien autorisé à faire un renouvellement,
mais sans réponse, j’ai rappelé et il m’a été répondu que je devais envoyer mon dossier complet (donc après l’examen).

Mon inquiétude est : comment puis-je être sûr que mon FE sera bien reconnu par les autorités françaises et que la DSAC valide mon renouvellement.
Je ne voudrais pas payer un vol test avec un FE qui ne puisse pas me renouveller au regard de la DGAC.

Est-ce que quelqu'un a déjà réalisé cette démarche récemment ?
Avatar de l'utilisateur
Thib Skydive
 
Messages: 28
Inscription: Samedi 11 Avril 2020 17:48
Aérodrome: Cascais LPCS
Activité/licences: PPL - Parachutiste professionnel

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Aviathor le Lundi 20 Avril 2020 19:16

Ce sujet est récurrent sur ce forum.

La DGAC fait son difficile. Les français aiment bien les lourdeurs administratives... Ils sont dirigés par des énarques.

Il semblerait cependant qu'il y ait du mieux depuis peu. Pour passer un contrôle de compétences avec un examinateur non-DGAC, il fallait que cet examinateur soit inscrit sur la liste des examinateurs approuvés, ce qui peut prendre un mois. Il y avait aussi une procédure de désignation.

Tous les détails dans le "EASA Examiner Differences Document" (tu le trouves avec le moteur de recherche de Google). Attention: le document est mis à jour chaque trimestre.

Depuis peu, la DGAC ne demande ni procédure de désignation, ni inscription sur la liste des examinateurs pour un contrôle de compétences. Elle n'autorise cependant toujours pas l'examinateur à inscrire la nouvelle date de validité dans la license.

Puisque ta qualification de classe SEP a expiré, il faut que tu te rapproches d'un ATO pour qu'ils évaluent l'entrainement dont tu as besoin pour pouvoir te présenter au contrôle de compétences, conformément à FCL.740 b). Ensuite il te faut donc le contrôle de compétences, et il te faudra envoyer la documentation à la DGAC pour qu'ils enregistrent le tout et délivrent la nouvelle license.

Une fois que tu auras fait ton renouvellement, si tu comptes rester au Portugal, ou aller dans d'autres pays, je te recommande de trouver une autorité plus accommodante pour y transférer ta license et jouir réellement de la libre circulation. Fais le avant de demander une license FAA, car si tu changes d'autorité EASA, ton n° de license changera, et il te faudra refaire les démarches pour obtenir une license FAA.

L'autorité portugaise n'est pas top non plus, car elle n'autorise pas les examinateurs étrangers à inscrire de nouvelles dates de validité dans la license pour les prorogations ou renouvellements. La Belgique, l'Autriche, le Danemark, la Suède et la Norvège paraissent pas mal.
Aviathor
 
Messages: 2915
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Thib Skydive le Lundi 20 Avril 2020 19:58

Aviathor a écrit:Il semblerait cependant qu'il y ait du mieux depuis peu. Pour passer un contrôle de compétences avec un examinateur non-DGAC, il fallait que cet examinateur soit inscrit sur la liste des examinateurs approuvés, ce qui peut prendre un mois. Il y avait aussi une procédure de désignation.

Depuis peu, la DGAC ne demande ni procédure de désignation, ni inscription sur la liste des examinateurs pour un contrôle de compétences. Elle n'autorise cependant toujours pas l'examinateur à inscrire la nouvelle date de validité dans la license.


En fait j'ai trouvé cette liste sur laquelle mon FE n'apparait pas mais il semblerait que ce ne soit plus obligatoire selon tes informations ?
https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... s_list.pdf

Aviathor a écrit:Puisque ta qualification de classe SEP a expiré, il faut que tu te rapproches d'un ATO pour qu'ils évaluent l'entrainement dont tu as besoin pour pouvoir te présenter au contrôle de compétences, conformément à FCL.740 b). Ensuite il te faut donc le contrôle de compétences, et il te faudra envoyer la documentation à la DGAC pour qu'ils enregistrent le tout et délivrent la nouvelle license.


J'ai fait des vols avec un FI qui a confirmé au FE que je pouvais aller au test, dans la mesure où le passage en ATO n'est pas obligatoire, il ne devrait pas y avoir de problèmes ?

Aviathor a écrit:Une fois que tu auras fait ton renouvellement, si tu comptes rester au Portugal, ou aller dans d'autres pays, je te recommande de trouver une autorité plus accommodante pour y transférer ta license et jouir réellement de la libre circulation. Fais le avant de demander une license FAA, car si tu changes d'autorité EASA, ton n° de license changera, et il te faudra refaire les démarches pour obtenir une license FAA.

L'autorité portugaise n'est pas top non plus, car elle n'autorise pas les examinateurs étrangers à inscrire de nouvelles dates de validité dans la license pour les prorogations ou renouvellements. La Belgique, l'Autriche, le Danemark, la Suède et la Norvège paraissent pas mal.


J'ai étudié cette question car à priori je vais rester au Portugal.

Merci de tes réponses, pour le sujet j'ai utilisé la fonction recherche et je n'ai rien trouvé ni ici ni sur Aeronet...
Avatar de l'utilisateur
Thib Skydive
 
Messages: 28
Inscription: Samedi 11 Avril 2020 17:48
Aérodrome: Cascais LPCS
Activité/licences: PPL - Parachutiste professionnel

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Aviathor le Lundi 20 Avril 2020 20:45

Thib Skydive a écrit:En fait j'ai trouvé cette liste sur laquelle mon FE n'apparait pas mais il semblerait que ce ne soit plus obligatoire selon tes informations ?
https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... s_list.pdf


Exact

Thib Skydive a écrit:J'ai fait des vols avec un FI qui a confirmé au FE que je pouvais aller au test, dans la mesure où le passage en ATO n'est pas obligatoire, il ne devrait pas y avoir de problèmes ?


Pour un renouvellement (renewal) (qualification expirée), contrairement à une prorogation (revalidation), il faut passer par ATO. Voir FCL.740 b)

Oups: Ca aussi a changé. Puisque ton SEP a expiré depuis moins de 3 ans, pas besoin d'ATO ou DTO ( (EU) 2019/1747 paru en Octobre 2019)
Dernière édition par Aviathor le Lundi 20 Avril 2020 21:04, édité 2 fois.
Aviathor
 
Messages: 2915
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Thib Skydive le Lundi 20 Avril 2020 20:55

Aviathor a écrit:
Thib Skydive a écrit:En fait j'ai trouvé cette liste sur laquelle mon FE n'apparait pas mais il semblerait que ce ne soit plus obligatoire selon tes informations ?
https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... s_list.pdf


Exact

Thib Skydive a écrit:J'ai fait des vols avec un FI qui a confirmé au FE que je pouvais aller au test, dans la mesure où le passage en ATO n'est pas obligatoire, il ne devrait pas y avoir de problèmes ?


Pour un renouvellement (renewal) (qualification expirée), contrairement à une prorogation (revalidation), il faut passer par ATO. Voir FCL.740 b)


Pour le passage en ATO l'aéroclub où je vole n'est pas sur la liste, je vais devoir trouver une solution... :-(
Avatar de l'utilisateur
Thib Skydive
 
Messages: 28
Inscription: Samedi 11 Avril 2020 17:48
Aérodrome: Cascais LPCS
Activité/licences: PPL - Parachutiste professionnel

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Aviathor le Lundi 20 Avril 2020 21:02

Thib Skydive a écrit:Pour le passage en ATO l'aéroclub où je vole n'est pas sur la liste, je vais devoir trouver une solution... :-(


Les ATOs portugais ne seront sur aucune liste DGAC.

Mais vois ma MAJ plus haut. Les règles ont évolué et, dans ton cas, on n'a plus besoin d'ATO/DTO. J'ai vérifié une deuxième fois, car je me disais que si ton instructeur disait qu'il n'y avait pas besoin d'ATO, il valait mieux vérifier. Mais tu devrais apprendre à lire la réglementation toi-même Image. C'est toujours préférable de vérifier par sois-même.
Aviathor
 
Messages: 2915
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Thib Skydive le Lundi 20 Avril 2020 21:37

Aviathor a écrit:
Thib Skydive a écrit:Pour le passage en ATO l'aéroclub où je vole n'est pas sur la liste, je vais devoir trouver une solution... :-(


Les ATOs portugais ne seront sur aucune liste DGAC.

Mais vois ma MAJ plus haut. Les règles ont évolué et, dans ton cas, on n'a plus besoin d'ATO/DTO. J'ai vérifié une deuxième fois, car je me disais que si ton instructeur disait qu'il n'y avait pas besoin d'ATO, il valait mieux vérifier. Mais tu devrais apprendre à lire la réglementation toi-même Image. C'est toujours préférable de vérifier par sois-même.


En fait j'ai trouvé la liste des ATO portugais d'où ma certitude.
Pour la réglementation en effet ce n'est pas mon fort :-(
Avatar de l'utilisateur
Thib Skydive
 
Messages: 28
Inscription: Samedi 11 Avril 2020 17:48
Aérodrome: Cascais LPCS
Activité/licences: PPL - Parachutiste professionnel

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede hugomoto le Lundi 20 Avril 2020 22:55

J'ai renouvelé ma MEP il y a trois ans à Varsovie.
Je suis allé présenter mon dossier à la DSAC d'Athis-Mons.
Leur réaction a été "Si tous les ATO Français nous présentaient un dossier aussi bien fait .."
Un coup de tampon, et hop.
Avatar de l'utilisateur
hugomoto
 
Messages: 462
Inscription: Lundi 3 Août 2015 09:52
Localisation: Normandie - Paris
Aérodrome: LFAJ / LFFE
Activité/licences: TT/PPL(A)

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Maverick F-PBUG le Lundi 20 Avril 2020 23:16

Thib Skydive a écrit:
Mon PPL a expiré au mois de Juin 2019


le PPL n'expire pas, ce sont les qualifications qui sont dessus qui expirent

la SEP dans ton cas je suppose
Avatar de l'utilisateur
Maverick F-PBUG
 
Messages: 2180
Inscription: Mercredi 29 Octobre 2008 19:33
Localisation: Meaux / Coulommiers
Aérodrome: LFPE

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Thib Skydive le Mardi 21 Avril 2020 11:19

hugomoto a écrit:J'ai renouvelé ma MEP il y a trois ans à Varsovie.
Je suis allé présenter mon dossier à la DSAC d'Athis-Mons.
Leur réaction a été "Si tous les ATO Français nous présentaient un dossier aussi bien fait .."
Un coup de tampon, et hop.


Je compte bien faire la même chose, le fait d'arrivé avec un dossier de l'étranger sera déjà un point compliqué, je préfère présenter un dossier carré.
Avatar de l'utilisateur
Thib Skydive
 
Messages: 28
Inscription: Samedi 11 Avril 2020 17:48
Aérodrome: Cascais LPCS
Activité/licences: PPL - Parachutiste professionnel

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Thib Skydive le Mardi 21 Avril 2020 11:20

Maverick F-PBUG a écrit:
Thib Skydive a écrit:
Mon PPL a expiré au mois de Juin 2019


le PPL n'expire pas, ce sont les qualifications qui sont dessus qui expirent

la SEP dans ton cas je suppose


C'est exact, dans la précipitation je me suis mal exprimé (pourtant ce n'est pas faute d'avoir rabâché au para pro qu'une licence était acquise à vie et seule la qualification expirait)
Avatar de l'utilisateur
Thib Skydive
 
Messages: 28
Inscription: Samedi 11 Avril 2020 17:48
Aérodrome: Cascais LPCS
Activité/licences: PPL - Parachutiste professionnel

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Thib Skydive le Mardi 21 Avril 2020 11:25

Pour information voici la réponse reçue de la DGAC ce matin.

-"-
Si votre examinateur est EASA, il est approuvé pour renouveler votre SEP, il faudra transmettre la copie de sa licence et de son certificat d'examinateur.

C'est lorsqu'il s'agit d'une délivrance de qualification que l'examinateur doit figurer sur la liste des non-french examiners de la DGAC (pour cela il faut contacter le pôle examen de la dsac : examinateurs.pro@aviation-civile.gouv.fr )

S'agissant d'un renouvellement, vous devez passer en ATO et faire renseigner l'attestation de renouvellement (en pj).

Une fois votre test de renouvellement réalisé et l'attestation remplie, vous pourrez transmettre l'ensemble de ce dossier à cette même adresse mail (dsac-guichet-en-ligne-bf@aviation-civile.gouv.fr ou bien dsac-n.pilotespros.idf@aviation-civile.gouv.fr )
-"-

Donc il faut que je me trouve un ATO pour me remplir cette attestation :-(

Autant je me plains quand ça déconne mais là il faut reconnaitre qu'en cette période troublée ils ont quand même répondu en moins de 24h ;-)
Avatar de l'utilisateur
Thib Skydive
 
Messages: 28
Inscription: Samedi 11 Avril 2020 17:48
Aérodrome: Cascais LPCS
Activité/licences: PPL - Parachutiste professionnel

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Aviathor le Mardi 21 Avril 2020 12:08

Thib Skydive a écrit:Pour information voici la réponse reçue de la DGAC ce matin.

-"-
Si votre examinateur est EASA, il est approuvé pour renouveler votre SEP, il faudra transmettre la copie de sa licence et de son certificat d'examinateur.


Effectivement. Depuis la dernière version du "Examiner Differences Document", un examinateur étranger n'a plus besoin d'être sur la liste pour faire un contrôle de compétences.

Thib Skydive a écrit:C'est lorsqu'il s'agit d'une délivrance de qualification que l'examinateur doit figurer sur la liste des non-french examiners de la DGAC (pour cela il faut contacter le pôle examen de la dsac : examinateurs.pro@aviation-civile.gouv.fr )

S'agissant d'un renouvellement, vous devez passer en ATO et faire renseigner l'attestation de renouvellement (en pj).


Donc il faut que je me trouve un ATO pour me remplir cette attestation :-(


Je pense qu'ils doivent avoir un train de retard car depuis octobre dernier, tu n'as plus besoin de passer par ATO si ton SEP à expiré depuis moins de 3 ans.
Aviathor
 
Messages: 2915
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Maverick F-PBUG le Mardi 21 Avril 2020 12:31

Aviathor a écrit:
Je pense qu'ils doivent avoir un train de retard car depuis octobre dernier, tu n'as plus besoin de passer par ATO si ton SEP à expiré depuis moins de 3 ans.


c'est même plus ancien que cela, j'ai signé un re-entrainement d'un pilote non-inscrit au club en tant qu'instructeur isolé il y a 2 ans environ
Avatar de l'utilisateur
Maverick F-PBUG
 
Messages: 2180
Inscription: Mercredi 29 Octobre 2008 19:33
Localisation: Meaux / Coulommiers
Aérodrome: LFPE

Re: Renouvellement SEP hors France

Messagede Aviathor le Mardi 21 Avril 2020 12:41

Maverick F-PBUG a écrit:
Aviathor a écrit:
Je pense qu'ils doivent avoir un train de retard car depuis octobre dernier, tu n'as plus besoin de passer par ATO si ton SEP à expiré depuis moins de 3 ans.


c'est même plus ancien que cela, j'ai signé un re-entrainement d'un pilote non-inscrit au club en tant qu'instructeur isolé il y a 2 ans environ


Exact. Ca a été introduit par (EU) 2018/1119 of 31 July 2018 qui a été encore remodelé en Octobre dernier.
Aviathor
 
Messages: 2915
Inscription: Lundi 3 Août 2015 11:21
Aérodrome: LFPT, LFPN
Activité/licences: PPL(A)

Suivante

Retourner vers En l'air, autour de ce qui vole

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: beberk22, Google [Bot], Majestic-12 [Bot], miky, OlivierAEPS et 185 invités