Sur les licences, c'est de toute manière un tout petit peu plus compliqué, ou subtile, que juste déterminer si la licence EASA du pilote était valide ou non.
Incontestablement
- D'après la réglementation américaine, le détenteur d'une licence EASA délivrée par la CAA, accompagnée d'un médical UK, a le droit de piloter un avion sur registre américain dans l'espace aérien britannique, dans la limite de ses qualifications (SEP avec variantes P, RU, VP, T)
- D'après la réglementation EASA en vigueur, un pilote détenteur d'une licence FAA peut piloter un avion sur registre américain en Europe
- Pour piloter un PA46-310P avec une licence FAA, il faut une qualification SEL, un Flight Review effectué dans les derniers 24 mois, un "complex endorsement" et un "high-performance endorsement"
Le pilote en question avait une licence américaine délivrée conformément à FAR 61.75, adossée à une licence EASA. Les FAR stipulent que la licence 61.75 est valide tant que la licence sur laquelle elle est adossée est valide. Une licence EASA n'expire jamais. Seules les qualifications expirent. Il n'a pas besoin d'un médical américain s'il a un médical EASA en cours de validité. Les américains ne font pas la différence entre une qualification SEL/MEL qui a été inscrite sur une licence 61.75 sur la base d'une qualification étrangère, et une qualification SEL/MEL qui a été rajoutée sur la licence 61.75 après avoir passé un examen en vol avec examinateur FAA. Les qualifications de classe inscrites sur la licence américaines sont valables indépendamment de la validité des qualifications de classe EASA.
Donc, que sa qualification SEP EASA soit en cours de validité ou non, il pouvait effectuer le vol en utilisant ses privilèges américains à condition d'avoir les "complex endorsement" et "high-performance endorsement" (l'AAIB ne mentionne que le premier, mais le second aussi est requis pour des motorisations supérieures à 200 HP)
Que plus est, à moins d'avoir une restriction explicite sur sa licence FAA, il a le privilège de vol de nuit. L'AAIB est donc soit de mauvaise foi, soit ignorante, en sous-entendant que le pilote avait fait des vols de nuit sans la qualification requise, car il pouvait fort bien le faire en exerçant ses privilèges FAA.