vol au dessus d'un pays sans se poser ? douane or not ?

[gma]

bonjour, si je vole au dessus de la Swiss sans me poser pour l'Italie, faut il au départ demander la douane, malgré un FPL déposé ? Suis pas très sûr ??

Comme tu es en vol transfrontalier, tu as déjà prévenu la "swiss"... (à travers Eurocontrol qui a enregistré ton plan de vol)... C'est la délégation de service.

Comme tu te poses là, alors que ce n'était pas prévu dans le plan de vol, tu as donc l'obligation de prévenir... Et pas pour un problème de douane !... Mais simplement pour éviter le déclenchement d'alertes et de secours, il faut d'ailleurs commencer "à prévenir" en vol, via le contrôle d'APP du pays survolé (d'ailleurs ils t'attendent).

Une fois au sol, tu dois prévenir, encore une fois, que tout se passe bien et que le vol est fini, avec clôture prématurée du plan de vol hors destination.

La douane n'a toujours rien à faire là dedans.

Tant que tu es dans l'enceinte de l'aéroport ou aérodrome, réputé ouvert à la circulation aérienne publique, tu n'as toujours pas l'obligation de prévenir la douane (en "swiss" comme ailleurs), tu peux même d'ailleurs repartir après le dépôt d'un autre plan de vol, toujours sans prévenir la douane... En "swiss" comme ailleurs, après l'autorisation de mise en route au parking ! (soit l'accord du pays à travers son service de contrôle aérien).

Par contre, si tu quittes l'enceinte (à pieds) ou que tu te trouves sur un aérodrome "restreint", là, c'est autre chose.

[flyer999]

ok merci Bob et les autres,     

, donc compris;  oui l'avion est équipé 8,33 et Mode S .  pour la douane swiss,  je fais gaffe,  une fois lors d'un vol vers les Eplatures, avec plan de vol  ,  oubli d'avoir prévenu  la douane française qu'on allait là bas et , donc arrivé sur place long palabre tranquille mais ferme avec la douane locale qui aurait dû etre prévenue !!  .   j'ai fais amande honorable t on est repartis sans pb, mais ils m'ont dit qu'il y aurait un rapport.  rien reçu depuis

[Maverick F-PBUG]

concernant la 8.33 et le mode S effectivement il faut faire attention maintenant quand on va à l'étranger

pour la douane la Suisse n'est pas dans l'espace Schengen ?

[Manu]

Schengen ne concerne que la circulation des personnes, pas des biens, la Suisse ne fait pas partie de l'union douanière européenne.

Manu

[Marc B]

pour la douane la Suisse n'est pas dans l'espace Schengen ?

Ben si, la Suisse fait partie de l'espace Schengen.
Manu a bien résumé la situation
Marc

[flyer999]

comme quoi ma question à permis de faire une piqure de rappel, merci Manu

[Aviathor]

comme quoi ma question  à permis de faire une piqure de rappel,  merci Manu

Vol de France vers pays Schengen + UE : Aucune formalité de douanes ou immigration
Vol de France vers pays Schengen mais pas UE: Formalités de douanes requises. S'assurer que les terrains de départ et destination ont douanes. Exemples de Suisse et Norvège.
Vol de France vers pays non Schengen mais UE: Aucune formalité de douanes, mais s'assurer des formalités immigration sur les terrains de départ et destination. Exemples de GB et Croatie.

C'est un peu bazar. On n'a plus l'habitude surtout en France où les pouvoirs de douane ou immigration sont souvent délégués d'un service à un autre...

[aviateur bourbonnais]

Tu  peux plus agréable... t'es comme ca quand tu donne des leçons de pilotage !

Allez j'efface sert a rien de discuter,

A+

Non, comme instructeur, il est plutôt agréable!

[JAimeLesAvions]

ok merci Bob et les autres,     

, donc compris;  oui l'avion est équipé 8,33 et Mode S .  pour la douane swiss,  je fais gaffe,  une fois lors d'un vol vers les Eplatures, avec plan de vol  ,  oubli d'avoir prévenu  la douane française qu'on allait là bas et , donc arrivé sur place long palabre tranquille mais ferme avec la douane locale qui aurait dû etre prévenue !!  .   j'ai fais amande honorable t on est repartis sans pb, mais ils m'ont dit qu'il y aurait un rapport.  rien reçu depuis

Ces administrations sont impayables: elles demandent à être prévenues en plus du plan de vol. Et quand on ne les prévient pas, elles savent qu'on est là parce qu'on a déposé un plan de vol! Mais alors si elle lisent les plan de vol, pourquoi diable veulent-elles qu'on les prévienne en plus?

[Bob]

Tu  peux plus agréable... t'es comme ca quand tu donne des leçons de pilotage !

Allez j'efface sert a rien de discuter,

A+

Non, comme instructeur, il est plutôt agréable!

J'ai beaucoup changé (en pire !)

[Aviathor]

Ces administrations sont impayables: elles demandent à être prévenues en plus du plan de vol. Et quand on ne les prévient pas, elles savent qu'on est là parce qu'on a déposé un plan de vol! Mais alors si elle lisent les plan de vol, pourquoi diable veulent-elles qu'on les prévienne en plus?

Es-tu donc sûr que la PAF, la douane ou la BGTA (en France) ont un accès simple aux plans de vol, y-compris aux changements (DELAY/CANCEL)?

En cas de PPR, j'ai appris qu'en cas d'arrivée avant l'heure indiquée, il faut rester près de l'avion jusqu'à l'heure prévue, et que l'on ne peut pas partir avant l'heure indiquée par préavis. Ca me paraît du bon sens. Autrement ça dénuerait le PPR de tout sens. Mais ces obligations sont-elles documentées quelque part? J'ai cherché dans l'AIP, dans les documents ICAO, dans la réglementation douanière... bredouille.

En Norvège, étant donné que le pays ne fait pas partie de l'UE, pour un vol intra-Schengen en provenance ou à destination d'un terrain Norvégien non-douanier il faut prévenir la douane par courrier électronique avec copie du plan de vol en PJ. En Suisse il faut envoyer un préavis de douane, le plus souvent avec un formulaire spécifique. En GB il y a le système de GAR qui permet d'atterrir ou partir de n'importe quel terrain en GB vers autres pays de l'UE, ou en provenance de l'UE.

[JAimeLesAvions]

Ces administrations sont impayables: elles demandent à être prévenues en plus du plan de vol. Et quand on ne les prévient pas, elles savent qu'on est là parce qu'on a déposé un plan de vol! Mais alors si elle lisent les plan de vol, pourquoi diable veulent-elles qu'on les prévienne en plus?

Es-tu donc sûr que la PAF, la douane ou la BGTA (en France) ont un accès simple aux plans de vol, y-compris aux changements (DELAY/CANCEL)?

Dans l'histoire racontée ci-dessus, il m'a semblé comprendre que la douane était là justement parce qu'un plan de vol avait été déposé.

[gma]

Si le fonctionnaire se donne la peine de faire son boulot, la douane a accès aux plans de vol activés depuis... 1958 !
Quand au système, il est prévu pour ceux non équipés de portable, de wifi, de tablette et autres joyeusetés numériques ou digitales, volant à la carte et à la montre à aiguilles... Vous êtes en liaison radio avec un contrôle au sol, au pire un service d'information de vol, il est possible de faire prévenir la douane en vol (votre PPL étant accepté, ce n'est pas conditionnel).