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Fin état d'urgence

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Fin état d'urgence

Messagede mbianco le Mercredi 1 Novembre 2017 21:28

Quelqu'un saurait-il si la fin de l'état d'urgence supprime l'obligation de passer par un terrain douanier au départ de France vers un état Schengen ? Même question, bien sûr, pour le retour. Merci par avance,
Michel Bianco
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Re: Fin état d'urgence

Messagede arogues le Mercredi 1 Novembre 2017 21:47

mbianco a écrit:Quelqu'un saurait-il si la fin de l'état d'urgence supprime l'obligation de passer par un terrain douanier au départ de France vers un état Schengen ? Même question, bien sûr, pour le retour. Merci par avance,
Michel Bianco

salut,

Ce que je me suis toujours demandé, c'est où est-ce que c'était écrit (que ce soit NOTAM ou SUP-AIP ou législation) quand c'était obligatoire ...
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Re: Fin état d'urgence

Messagede mbianco le Mercredi 1 Novembre 2017 22:13

arogues a écrit:salut,

Ce que je me suis toujours demandé, c'est où est-ce que c'était écrit (que ce soit NOTAM ou SUP-AIP ou législation) quand c'était obligatoire ...


Et bien, j'ai vu pendant longtemps un Notam de Chambéry qui demandait un préavis de 24h pour tout vol quittant la France ou y entrant (y compris vers ou depuis Schengen). Intrigué, j'avais appelé la douane de Chambé et on m'avait confirmé cette procédure, liée à l'état d'urgence. Rien d'écrit ; j'avais donc appelé aussi Grenoble, Lyon, Dinard et Bordeaux (pour faire un peu le tour). Tous avaient confirmé mais avec des préavis très variables.
J'ai respecté ces consignes depuis en sortant et entrant par Chambéry et Annemasse. Jamais vu un douanier.
Alors, si cette procédure pouvait s'alléger et éviter ces escales inutiles, je ne me plaindrai pas...
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Re: Fin état d'urgence

Messagede Philippe PONS le Mercredi 1 Novembre 2017 22:14

Après plusieurs années de recherches intensives à temps plein et sans réponse vraiment satisfaisante (y compris de la part de la douane), la réponse m’intéresse aussi.

Question subsidiaire: qui a été embêté récemment pour avoir utilisé un terrain non douanier (pour un vol intra Schengen bien sûr) ?
Quand on voit par exemple chaque année la quantité d’engins volants venant de France de terrains non douaniers au salon de Friedrishchafen, si certains avaient été ennuyés je pense que ça se saurait, mais bon... vous me direz à juste titre que ce n’est pas une raison d’en déduire que l’on peut le faire.
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Re: Fin état d'urgence

Messagede mbianco le Mercredi 1 Novembre 2017 22:26

Philippe PONS a écrit:Question subsidiaire: qui a été embêté récemment  pour avoir utilisé un terrain non douanier (pour un vol intra Schengen bien sûr) ?


Pas d'exemple à ma connaissance.
Je me suis garé l'été dernier, à l'île d'Yeu, à côté d'un bel avion suisse. Nous avons discuté, et le pilote s'est avéré être douanier. Il faut savoir que si la Suisse est Schengen, la douane exige arrivée et départ par un terrain douanier. Le gars m'a bien dit qu'ils savent très bien que très peu respectent cette exigence, mais qu'un jour ils vont en piquer un et que ça "fera mal" (sic).
Je vais continuer à essayer que ce ne soit pas sur moi sur qui ça tombera.
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Re: Fin état d'urgence

Messagede Marc B le Mercredi 1 Novembre 2017 23:07

La Suisse n'est pas un bon exemple car ils n'ont pas d'accords douaniers avec l'UE. Il n'y a donc que libre circulation des personnes, non de leurs biens.
L'an dernier, pour me rendre au rassemblement de Blois, j'avais téléphoné à Troyes (qui est douanier), le douanier présent m'a gentiment ri au nez en me confirmant qu'il était totalement inutile de faire un stop douanier venant de Belgique.
Pourtant, les organisateurs de l'événement avaient fait des mises en garde.
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Re: Fin état d'urgence

Messagede arogues le Jeudi 2 Novembre 2017 08:41

salut,

Il aurait fallu qu'un NOTAM de FIR sorte. Cela ne peut pas être un NOTAM de terrain. Que les délais sur certains terrains soient rallongés, oui, mais cela peut être totalement différent de l'état d'urgence (moins de personnel, ou autre).
Par contre un NOTAM du type "Cause état d'urgence, bla bla bla".
De mémoire, ce genre de NOTAM a existé dans les 6 premiers mois de l'état d'urgence. Après on a eu un NOTAM hyper long et hyper compliqué qui parlait des transporteurs de passagers ... Jamais rien compris.
Lors de voyages club j'ai appelé des douanes et des fois à moins de 200 km réponse différente.
Bref, maintenant que l'état d'urgence est levé, je vais encore moins me gêner (dans l'espace Schengen bien sur ...).
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Re: Fin état d'urgence

Messagede Aviathor le Jeudi 2 Novembre 2017 10:20

Philippe PONS a écrit:Après plusieurs années de recherches intensives à temps plein et sans réponse vraiment satisfaisante (y compris de la part de la douane), la réponse m’intéresse aussi.

Question subsidiaire: qui a été embêté récemment  pour avoir utilisé un terrain non douanier (pour un vol intra Schengen bien sûr) ?
Quand on voit par exemple chaque année  la quantité d’engins volants venant de France  de terrains non douaniers au salon de Friedrishchafen, si certains avaient été ennuyés je pense que ça se saurait, mais bon... vous me direz à juste titre que ce n’est pas une raison d’en déduire que l’on peut le faire.


Moi aussi ca fait plusieurs années que j’essaie de faire la part de la chèvre et du choix et comprendre, d’autant plus que cette question taraude aussi la communauté aéronautique européenne.

Voici ce que j’ai constaté:
  1. Certains aérodromes ou aéroports ont publié un NOTAM demandant un préavis de douane (immigration) pour tout vol international (qui franchit une frontière française) (Auxerre, Limoges, Chambéry, Brives-Souillac, La Rochelle, Le Castellet)
  2. D’autres aéroports/aérodromes exigent un PPR mais n’ont pas pris la peine de publier de. NOTAM (Tours, Bergerac, Bourges)
  3. Colmar faisait partie de la liste qui avait un NOTAM qu’ils ont retiré en début 2017. Je les ai appelés et ils m’ont confirmé que les vols intra-Schengen n’étaient plus soumis à un contrôle.
  4. Les aérodromes restants n’ont pas de NOTAM et n’exigent pas de contrôle de douane/immigration. C’est notamment le cas des aérodromes parisiens tels Pontoise, Toussus...
Je fais personnellement souvent des vols Schengen de terrains sans NOTAM et n’ai jamais été importuné. Je sais qu’il y a des gens qui se font avoir mais on ne m’a jamais relaté de conséquences autres qu’un petit savon de l’autorite. Je suis d’ailleurs actuellement à Avignon en compagnie d’un pilote Belge arrivé mardi, qui n’avait pas demandé de PPR. Avignon a un. OTAM mais il l’a interprété comme ne concernant que les vols commerciaux. À Tours, comme il n’y a pas de NOTAM, le directeur de la zone civile m’a dit qu’il y a régulièrement des pilotes qui arrivent d’autres pays Schengen sans préavis.


Vu la situation je me demande si l’exigence de douane ne découlerait pas d’un arrêté préfectoral ce qui expliquerait l’application assez disparate de cette mesure. Il est scandaleux que les pilotes ne soient pas informés par NOTAM.


Espérons que cela cesse au 1er Novembre.
Dernière édition par Aviathor le Jeudi 2 Novembre 2017 19:04, édité 2 fois.
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Re: Fin état d'urgence

Messagede Aviathor le Jeudi 2 Novembre 2017 10:27

mbianco a écrit:Pas d'exemple à ma connaissance.
Je me suis garé l'été dernier, à l'île d'Yeu, à côté d'un bel avion suisse. Nous avons discuté, et le pilote s'est avéré être douanier. Il faut savoir que si la Suisse est Schengen, la douane exige arrivée et départ par un terrain douanier. Le gars m'a bien dit qu'ils savent très bien que très peu respectent cette exigence, mais qu'un jour ils vont en piquer un et que ça "fera mal" (sic).
Je vais continuer à essayer que ce ne soit pas sur moi sur qui ça tombera.


C’est chose faite. Un pilote Suisse qui je pense a une résidence secondaire à Insula Eya, s’est vu infliger une amende salée pour s’y être rendu directement depuis Genève.  Le montant de l’amende fut de 1.200 €
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Re: Fin état d'urgence

Messagede rallye le Jeudi 2 Novembre 2017 18:27

Je me suis rendu cet automne de Françe en Espagne.J'ai décolé d'un petit aérodrome sans douane,ni police.Trajet inverse également.
Le tout sans problème..Il n'y a aucun texte,à ma connaissance,qui prévoit ce passage obligatoire par un aéroport douanier dans l'espace Shengen.Je crois que c'est encore une rumeur populaire.
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Re: Fin état d'urgence

Messagede Aviathor le Jeudi 2 Novembre 2017 19:03

J’ai peur que cette farce ne continue. Il faut vraiment deviner le sens du texte (l’Anglais est très approximatif) mais il s’agit bien de franchissement de la frontière française y compris vers des pays Schengen. Notez aussi que l’un de ces NOTAMs a été ré-édité le 1er novembre.

B6047/17 NOTAM
Q) LFBB/FALT/IV/NBO / A /000/999/4551N00110E
A) LFBL
B) 2017-11-01 00:00 C) 2018-01-31 23:59
E) NON SKED INTERNATIONAL FLIGHTS: PPR 24HR TO AD MANAGER.

E3576/17 NOTAM
Q) LFFF/FZAP/IV/NBO / A /000/999/4750N00329E
A) LFLA
B) 2017-10-03 15:53 C) 2017-12-31 22:59
E) FOR ANY FLIGHT CROSSING BOUNDARY:COMPULSORY PPR TO CUSTOMS ACCORDING TO HOURS PUBLISHED IN CHARTAD2 LFLA TXT 02.

B4873/17 NOTAM
Q) LFBB/FZAP/IV/NBO / A /000/999/4610N00111E
A) LFBH
B) 2017-09-01 09:18 C) 2017-12-02 23:59
E) CUSTOMS POLICE PN 08HR MINIMUM FOR ANY INTERNATIONAL EXTRA AND INTRA SCHENGEN FLIGHTS BY MAIL AT : CODT-BORDEAUX(A)DOUANE.FINANCES.GOUV.FROR BY FAX 0033 (0)556792837WRITE:IDENTITY, BIRTH DATE AND PILOTS AND PAX NATIONALITY, FPL COPY, IDENTITY DOCUMENTS NATURE AND VISA.

D4617/17 NOTAM
Q) LFMM/FZLT/IV/NBO / A /000/999/4314N00546E
A) LFMQ
B) 2017-09-28 14:35 C) 2017-12-31 22:59
E) CUSTOMS:- PN 24HR FOR ANY FLIGHT FROM/TO SCHENGEN AREA BY MAIL:  OPERATIONS(A)AEROPORTDUCASTELLET.COM- FLIGHTS FROM/TO COUNTRIES OUTSIDE SCHENGEN AREA PROHIBITED

B2429/17 NOTAM
Q) LFMM/FZAP/IV/NBO / A /000/999/4537N00552E
A) LFLB
B) 2017-05-04 05:00 C) 2017-12-15 23:59
E) CUSTOMS PPR 24HR:FLIGHTS WITHOUT HANDLING AND ARR/DEP ANY FOREIGN COUNTRY   CLI-LYON(A)DOUANE.FINANCES.GOUV.FR ET   BSI-MONTMELIAN(A)DOUANE.FINANCES.GOUV.FRFLIGHTS WITH HANDLING : HTTPS://CY.MYHANDLINGSOFTWARE.COM
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Re: Fin état d'urgence

Messagede arogues le Jeudi 2 Novembre 2017 20:25

salut,

Oui mais pour ces terrains donnés : LFLA, LFBL, LFMH, LFMQ, ...

Demain je veux faire un Villeneuve sur Lot (terrain A/A sans douane ni rien) => Pampelune. L'AIP me l'autorise sans aucun besoin de douane ou autre. J'ai juste besoin d'un plan de vol.
Je prends les NOTAM, route étroite. Je fais "exprès" de ne pas prendre les NOTAM sur les AD survolés, c'est mon "droit", je ne veux pas être pollué par un NOTAM parlant de douane à Biarritz ou Pau ou Tarbes).

J'ai ce NOTAM qui existe depuis bien longtemps et que je ne comprends pas (en fait surtout : est-ce qu'il s'applique à un transport privé non commercial) et c'est tout en ce qui concerne la douane ou passage de frontière :

LFFA-F1730/17
Q) LFXX/QXXXX/IV/NBO/ E/000/999/4525N00006W999
A) LFBB LFEE LFFF LFMM LFRR
B) 2017 Nov 01 00:00 C) 2018 Apr 30 23:59
E) CONFORMEMENT A UNE INSTRUCTION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, LES
TRANSPORTEURS AERIENS DESSERVANT LA FRANCE METROPOLITAINE DOIVENT
ASSURER, EN L'APPLICATION DES ARTICLES 3.33 DE L'ANNEXE 9 A LA
CONVENTION DE CHICAGO, 25 ET 27 DE LA CONVENTION D'APPLICATION DE
L'ACCORD DE SCHENGEN DU 14 JUIN 1985 ET DE L'ARTICLE L.625.1 DU
CESEDA ET DE LA LOI DU 30 OCTOBRE 2017 RENFORCANT LA SECURITE
INTERIEURE ET LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME, LEUR OBLIGATION DE
VERIFICATION DOCUMENTAIRE DE TOUS LES PASSAGERS POUR TOUS LES VOLS A
DESTINATION DE LA FRANCE METROPOLITAINE, QU'ILS SOIENT EN PROVENANCE
INTRA-SCHENGEN OU EXTRA-SCHENGEN, DURANT LA PERIODE COMPRISE ENTRE
LE 01 NOVEMBRE 2017 ET LE 30 AVRIL 2018, SOUS PEINE DE SE VOIR
INFLIGER UNE AMENDE D'UN MONTANT MAXIMUM DE 5000 EUROS PAR PASSAGER
ET DE PAYER LES FRAIS DE PRISE EN CHARGE ET DE REACHEMINEMENT DES
PERSONNES NON ADMISES.

Honnêtement, si j'ai la douane ou autre qui me file une amande, je pense qu'il faudra qu'ils se justifie.

Et clairement, s'ils me sortent : vous ne regardez pas les infos, le contexte géopolitique (ou la phase de la lune), c'est pas valide.
En tant que pilote je suis opposable sur l'AIP, la réglementation aérienne (SERA, Part-NCO, FCL, ...), les AIC et tout ce qui est non permanent (NOTAM, SUP-AIP, ...).
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Re: Fin état d'urgence

Messagede Philippe PONS le Jeudi 2 Novembre 2017 21:28

Juste pour rire, les réponses que m’avait donné la douane quand j’avais essayé de les appeler.

Donc comme pour l’exemple d’Arogues avec Villeneuve, Bellegarde n’a jamais été douanier et n’a jamais vu passer aucun notam concernant la douane.

Alors, 1er appel:
Ben on sait pas il faudrait que vous contactiez la préfecture.

Second appel (quelques mois plus tard):
- Bellegarde, attendez je regarde... Ah ben non, vous devez vous tromper il n’y a pas d’aérodrome à Bellegarde. C’est un terrain privé pour les ULM ?
- Non aérodrome ouvert à la CAP
- Non, non, il n’y a pas d’aerodrome à Bellegarde, je viens de vérifier.
- Bon ben OK, merci...

Quoi dire d’autre ? Image
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Re: Fin état d'urgence

Messagede arogues le Jeudi 2 Novembre 2017 22:41

Philippe PONS a écrit:Quoi dire d’autre ? Image

Les douaniers n'ont pas l'air d'en savoir plus que nous et des fois moins ...


Je pense qu'à part pour les 1er six mois ou j'ai vu des NOTAM explicite (et qui sortaient sur un LFCW - LEPP), il n'y a pas de risque (et encore moins maintenant). Bien sur, il faut que cela reste Schengen (donc UK, Anglo Normande, Irlande, ... c'est terrain douanier).
Je n'ai jamais entendu parlé d'amendes dans ce cas.
Par contre des amendes pour des vols non Schengen, la oui (comme relaté sur ce topic).
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Re: Fin état d'urgence

Messagede mbianco le Jeudi 2 Novembre 2017 23:02

Merci pour vos réponses ; ça m'a l'air d'un joyeux b...
C'est vrai que les douaniers n'en savent pas plus que nous : j'ai appelé vers midi la douane de Chambéry et on m'a dit que la directive n'était toujours pas abrogée. On m'a tout de même conseillé de m'adresser à la PAF pour obtenir des renseignements ! Le numéro aimablement fourni sonnait dans le vide...
Les avis ont l'air bien divergents, je vais essayer d'avoir une réponse officielle. Je pense qu'un Chef de DSAC devrait tout de même pouvoir fournir une réponse circonstanciée.
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