Co-avionnage - suite

[Cougar]

Bonsoir,

Publier moyernnant paiement (la commission sur le montant du vol que prendra la plateforme) des offres de vol tarifées risque fort d'être requalifiée en publicité par le fisc, et faire de la publicité est le plus sûr moyen de se voir assujetti à la TVA (sur l'exercice en cours et les 3 précédents, non prescrits).

Le club ne fait pas de publicité sur le site, puisque le site met en relation directe deux individus. Il ne peux donc y avoir de redressements de ce coté là.
Par contre l'AC qui vente le mérite de son club de part un baptême à titre honereux...  suis pas sur que se soit pas de la publicité directe aux sens fiscale du terme.

Je le sais d'expérience : mon club y est passé il y a une vingtaine d'années. Ce n'était pas du co-avionnage, mais la "publicité" n'était qu'un petit truc bien anodin. Il n'mpêche, le résultat ne l'était pas, bien loin de là.

Sans vouloir t'offusquer, les règles fiscale changeant tous les ans c'est comme la bourse, on ne peut jamais se prévaloir du passé pour assurer l'avenir. En 20ans les règles fiscale ne sont plus comparables depuis bien longtemps.

Le fisc n'étant probablement pas devenu plus indulgent (pour les associations, particuliers et entreprises tout au moins), il est fort probable qu'aujourd'hui la même cause produirait les mêmes effets. D'autant plus que les victimes sont bien plus faciles à trouver.

C'est vrai, il sont plus affuté, plus compétant, ils se sont adaptés aux techniques modernes et Internet, c'est pour cela qu'ils ciblent avec plus de précisions et savent ce qu'ils vont chercher en cas de contrôle.

Chacun est libre, y compris les dirigeants d'association qui peuvent si cela leur chante jouer à la roulete Russe avec l'existence de leur club.

Entièrement d'accord

Pour faire plaisir à quelques uns qui, la xcatastrophe (financière) arrivée, pourraient ne pas se priver d'invoquer la responsabilité personnelle des dirigeants pour une faute caractérisée de gestion.
.

Moins d'accord, car la responsabilité du dirigeant ne sera engagé que si fraude avérée il y a .
Faire du co-avionnage c'est pas non plus être Crozemarie !

Pascal

[Manu]

On a été contacté par un club qui cherchait à vendre un avion pour payer un redressement fiscal sur la TVA.

Ce qui a déclenché le contrôle fiscal c'est un simple prospectus déposé au syndicat d'initiatives qui mentionnait les vols de découverte.

L'aspect fiscal n'est pas une chimère, gma nous présente une fois de plus une analyse très personnelle dont il est coutumier.

Manu

[Cougar]

Ceux qui n'ont pas vu ou vécu un accident aérien de près ou très près ne savent pas avec quoi ils jouent ici, tout ça pour monter des heures de vol, faire un peu de marge commerciale ou prétendre développer l'activité, qu'on peut développer autrement et qu'il est d'ailleurs bien plus intéressant de développer autrement.

Comment développerais tu l'activité des aéroclub ?

[Cougar]

On a été contacté par un club qui cherchait à vendre un avion pour payer un redressement fiscal sur la TVA.

Ce qui a déclenché le contrôle fiscal c'est un simple prospectus déposé au syndicat d'initiatives qui mentionnait les vols de découverte.

L'aspect fiscal n'est pas une chimère, gma nous présente une fois de plus une analyse très personnelle dont il est coutumier.

Manu

Le prospectus à déclencher, le redressement est du aux fautes de gestions aux sens fiscale du terme,  
Maintenant les contrôleurs ont d'autres outils bien plus performants qu'une visite aux syndicats d'initiative de bouldu sur mer.  Leurs outils informatiques analyses les données entrantes et sortantes, analysent et recoupent les informations financières  que se soit une assoce, un particulier, une entreprise.
C'est pour cela que quand ils débarquent chez toi ils savent ce qu'il viennent contrôler. Les contrôleurs sont des Snipers, des chirurgiens, des méticuleux, plus des besogneux qui font les marchés.


Pascal

[gma]

On a été contacté par un club qui cherchait à vendre un avion pour payer un redressement fiscal sur la TVA.

Ce qui a déclenché le contrôle fiscal c'est un simple prospectus déposé au syndicat d'initiatives qui mentionnait les vols de découverte.
L'aspect fiscal n'est pas une chimère, gma nous présente une fois de plus une analyse très personnelle dont il est coutumier.

Manu

Manu, lorsque on subit un redressement de TVA, c'est parce qu'on a pas payé au trésor public la part de TVA collectée pour son compte.
Et c'est pas une vision personnelle...

Avec ton exemple, tu montre un problème de gestion, pas un problème de co avionage.

[gma]

Pour le contrôle fiscal, les règles ont changées, avant vous étiez contrôlé puis vous receviez un avis de redressement... Maintenant, vous recevez l'avis de redressement, forfaitaire, que vous pouvez contester, si vous contestez, il y a contrôle fiscal. Sinon, vous payez le redressement notifié et il n'y a pas contrôle.

[Tontonlyco]

Les contrôleurs fiscaux pourchassent ceux qui dissimulent, si vous faites une erreur de bonne foi, pas de problème, d' ou l'intérêt de les contacter et d'avoir des rapports courtois.

[MB83]

Pour en ajouter une "couche"......

Sauf erreur les baptêmes de l'air effectués dans les aéro-club sont dispensés par des Pilotes ayant quelques heures de vol + expérience récente et médical ......Et le point de départ doit-être celui d'arrivée.......Donc pas de vol du point A vers le point B........

[Leon Robin]

Le prospectus à déclencher, le redressement est du aux fautes de gestions aux sens fiscale du terme,  
Maintenant les contrôleurs ont d'autres outils bien plus performants qu'une visite aux syndicats d'initiative de bouldu sur mer.  Leurs outils informatiques analyses les données entrantes et sortantes, analysent et recoupent les informations financières  que se soit une assoce, un particulier, une entreprise.
C'est pour cela que quand ils débarquent chez toi ils savent ce qu'il viennent contrôler. Les contrôleurs sont des Snipers, des chirurgiens, des méticuleux, plus des besogneux qui font les marchés.

Pour le déclenchement, c'est faire bon marché de "gens qui vous veulent du bien", une espèce que l'on rencontre dans tous les milieux, y compris aéronautique.

.............. lorsque on subit un redressement de TVA, c'est parce qu'on a pas payé au trésor public la part de TVA collectée pour son compte.
Et c'est pas une vision personnelle.......................

Exact ! faut-il rappeler que l'immense majorité des clubs est exonérée de la TVA (et aussi des impôts commerciaux) ?
C'est une épée de Damoclès car, dès que le fisc trouve une faille llui permetant de récuser ce statut, c'est à la totalité de l'activité que cela s'applique.

Pour ceux qui l'ignoreraient, un rappel de la "règle des 4 P"

• Produit
• Public
• Prix
• Publicité

Contrairement à ce que beaucoup croient (et que certains affirment), l'exemption de TVA n'est pas lié à une notion de profit (au sens de marge sur le produit ou la prestation) mais à l'utilité sociale définie par ces fameux "4 P" cumulativement. Un seul manque .... et la TVA vous dégringole dessus. Et c'est là qu'intervient la publicité - aussi insignifiante soit-elle - dès qu'elle peut être démontrée.

Les contrôleurs fiscaux pourchassent ceux qui dissimulent, si vous faites une erreur de bonne foi, pas de problème, d' ou l'intérêt de les contacter et d'avoir des rapports courtois.  

La bonne foi - si elle est démontrée - ne met pas à l'abri du redressement, mais de l'amende et pénalités associées. Rappelons que le redressement de TVA, c'est 20% des prestations vendues sur 4 exercices (celui en cours + 3 ans non prescrits). Faites le calcul, ça calme !

[Tontonlyco]

Rappelons que le redressement de TVA, c'est 20% des prestations vendues sur 4 exercices (celui en cours + 3 ans non prescrits). Faites le calcul, ça calme !

Oui Léon, mais dans ce cas la TVA peut être réclamée postérieurement aux membres qui ont payé leur vol hors taxes, c'est déplaisant mais permet de sauver le club.

Et par ailleurs au club de récupérer toute la TVA sur ses achats en déduction

D'où l' intérêt de contacter son inspecteur avant.

[Cougar]

Bonjour,

Pour le contrôle fiscal, les règles ont changées, avant vous étiez contrôlé puis vous receviez un avis de redressement... Maintenant, vous recevez l'avis de redressement, forfaitaire, que vous pouvez contester, si vous contestez, il y a contrôle fiscal. Sinon, vous payez le redressement notifié et il n'y a pas contrôle.

Ca c'est vrai pour un particulier, pour une entreprise c'est autre chose !
Ils te donne RV dans tes bureaux avec les demandes de documents des années x, x et x à mettre à leurs dispositions. Et là tu sais ce qu'ils viennent contrôler...

Un contrôle d'URSSAF peut déclencher un contrôle fiscale et vis-versa
Une vente d'entreprise, de part de Sté, une transaction hors de la "gestion courante",  déclenchent systématiquement un control fiscal, après ils interviennent... ou pas en fonction des éléments qu'ils ont récupérés dans leurs bases.


Exemple, un AC qui fait 10 000€ de CA (oui je sais c'est une assoce!) qui du jour au lendemain fait 1 000 000 sans apport de dons ou de cotisation, risque fort de mettre en alerte les calculateurs du trésor. Cet AC fera l'objet d'un premier contrôle "interne" et s'il trouvent pas de raison "valable" ils feront l'objet d'un contrôle pour voir d'où vient l'argent et s'ils cotisent bien et paient bien la TVA.

Voir Léon qui a raison =

Exact ! faut-il rappeler que l'immense majorité des clubs est exonérée de la TVA (et aussi des impôts commerciaux) ?
C'est une épée de Damoclès car, dès que le fisc trouve une faille lui permettant de récuser ce statut, c'est à la totalité de l'activité que cela s'applique.

Contrairement à ce que beaucoup croient (et que certains affirment), l'exemption de TVA n'est pas lié à une notion de profit (au sens de marge sur le produit ou la prestation) mais à l'utilité sociale définie par ces fameux "4 P" cumulativement. Un seul manque .... et la TVA vous dégringole dessus. Et c'est là qu'intervient la publicité - aussi insignifiante soit-elle - dès qu'elle peut être démontrée.

Sauf sur "c'est la totalité de l'activité" car si tu regarde ce qu'il c'est passé dans les paraclub avec les sauts tandem, tu verras que les Paraclub sous le ministère des sport n'ont pas été inquiétés, contrôlés mais pas condamnés,  sauf ceux qui ont profité du système en tirant sur la corde.


Restera à l'AC de justifier les rentrées/sorites, la TVA, acte de vente ou acte commercial via publicité...  etc., etc.

Le risque fiscal est aussi,  même si infime soit il, ce n'est pas l'AC qui l'aura, mais le pilote qui gagne 1500€/mois et qui dépense 2500€/mois de vol ! et donc des revenus "cachés"

Comme toujours c'est l'excès qui tue.

Pascal

[gma]

Le prospectus à déclencher, le redressement est du aux fautes de gestions aux sens fiscale du terme,  
Maintenant les contrôleurs ont d'autres outils bien plus performants qu'une visite aux syndicats d'initiative de bouldu sur mer.  Leurs outils informatiques analyses les données entrantes et sortantes, analysent et recoupent les informations financières  que se soit une assoce, un particulier, une entreprise.
C'est pour cela que quand ils débarquent chez toi ils savent ce qu'il viennent contrôler. Les contrôleurs sont des Snipers, des chirurgiens, des méticuleux, plus des besogneux qui font les marchés.

Pour le déclenchement, c'est faire bon marché de "gens qui vous veulent du bien", une espèce que l'on rencontre dans tous les milieux, y compris aéronautique.

.............. lorsque on subit un redressement de TVA, c'est parce qu'on a pas payé au trésor public la part de TVA collectée pour son compte.
Et c'est pas une vision personnelle.......................

Exact ! faut-il rappeler que l'immense majorité des clubs est exonérée de la TVA (et aussi des impôts commerciaux) ?
C'est une épée de Damoclès car, dès que le fisc trouve une faille llui permetant de récuser ce statut, c'est à la totalité de l'activité que cela s'applique.

Pour ceux qui l'ignoreraient, un rappel de la "règle des 4 P"

• Produit
• Public
• Prix
• Publicité

Contrairement à ce que beaucoup croient (et que certains affirment), l'exemption de TVA n'est pas lié à une notion de profit (au sens de marge sur le produit ou la prestation) mais à l'utilité sociale définie par ces fameux "4 P" cumulativement. Un seul manque .... et la TVA vous dégringole dessus. Et c'est là qu'intervient la publicité - aussi insignifiante soit-elle - dès qu'elle peut être démontrée.

Les contrôleurs fiscaux pourchassent ceux qui dissimulent, si vous faites une erreur de bonne foi, pas de problème, d' ou l'intérêt de les contacter et d'avoir des rapports courtois.  

La bonne foi - si elle est démontrée - ne met pas à l'abri du redressement, mais de l'amende et pénalités associées. Rappelons que le redressement de TVA, c'est 20% des prestations vendues sur 4 exercices (celui en cours + 3 ans non prescrits). Faites le calcul, ça calme !

Tous ceci ne tiens pas.

L'association qui n'a pas d'activité lucrative n'est pas soumise à l'imposition. A contrario, si vous vous engagez dans une activité lucrative, vous perdez donc cet avantage (d'où redressement).

Si votre association "loi 1901" exerce une activité lucrative (ce qui est possible), votre régime d'imposition est clairement défini, il est celui de l'imposition sur les revenus commerciaux ou patrimoniaux (c'est selon l'activité).
Lors de l'ouverture de votre activité associative, vous avez un choix à faire pour la TVA, éventuellement son exonération si vous envisagez un plafonnement de l'activité, c'est ce que l'on appelle "la franchise en base" ou "la franchise de TVA". Vous pouvez changer à tous moments vos choix de régime fiscal (90 jours avant effet).
Les associations ayant opté pour un régime de franchise sont exonérées d'impôts sur les sociétés pour les revenus de l'activité (mais pas pour les revenus patrimoniaux). Le plafond de l'activité lucrative vaut alors 64145 € HT...
Bien évidement, vous n'avez pas le droit de déduire la TVA payée (y'en a qui oublient ça)...

Et vous pouvez faire toute la publicité que vous voulez !

[Delépine]

Fini, tout ça. Vous aurez bientôt le droit de frauder de bonne foi avec un joker (on parle hélas d'un seul, mais le quinquennat n'est pas fini).

[Manu]

On a été contacté par un club qui cherchait à vendre un avion pour payer un redressement fiscal sur la TVA.

Ce qui a déclenché le contrôle fiscal c'est un simple prospectus déposé au syndicat d'initiatives qui mentionnait les vols de découverte.
L'aspect fiscal n'est pas une chimère, gma nous présente une fois de plus une analyse très personnelle dont il est coutumier.

Manu

Manu, lorsque on subit un redressement de TVA, c'est parce qu'on a pas payé au trésor public la part de TVA collectée pour son compte.
Et c'est pas une vision personnelle...

Avec ton exemple, tu montre un problème de gestion, pas un problème de co avionage.

Rien à voir avec la gestion ni le co avionage, mais avec la publicité.

Manu

[PPG]

Perso, je souscrit a ce que dit Léon très fort (même si je n'emploie pas la même police).

Ne pas confondre "activité lucrative" qui relève de l'objet social statutaire a savoir de créer un résultat qui pourra être distribué (aux propriétaires ou actionnaire) et "Valeur Ajoutée" qui consiste a faire évoluer la valeur d'un bien et qui conduit à une taxe la fameuse TVA. (il y a aussi souvent, mais pas sur ce forum, des gens qui pensent que association 1901 on ne peut pas avoir de salaire, ce qui est bien sur faux, salaire et distribution ne sont pas la même chose)

Il est bien évident que dans nos clubs, notre bénévolat à tous (enfin ceux qui en font) conduit à une valeur ajoutée par notre travail même dans un contexte à but non lucratif, cette valeur fait notre fierté et est incontestable. Une association peut se retrouver alors soumise à TVA, elle peut en faire le choix ou y être contrainte.
Il y a d'ailleurs beaucoup d'associations qui ont fait ce choix fiscal car cela peut présenter des avantages. (mais cela concerne les associations avec pas ou peu de bénévoles et beaucoup de salariés... bref qui sont proche d'entreprises sans en être a cause de leur objet) Les associations où se sont des bénévoles qui font le boulot n'ont pas du tout intérêt à être soumise à TVA.

Donc l'interprétation d'un inspecteur du fisc sur l'activité du club en l’assujettissant à la TVA peut avoir des conséquences graves. Les membres paieraient alors 20% de plus (en contre partie le club achèterait les produits HT, la différence étant le crédit de TVA due).

Grosso modo, le législateur réclamera la TVA dés l'instant où il y a distorsion de concurrence c'est à dire que l'activité est considérée comme commerciale et non plus associative.

A mon sens l'enjeu co avionnage est fort et perso dans un club je ne le ferais pas ou tout du moins je n'encouragerais surtout pas des membres de le faire par écrit. La petite phrase du style "vol découverte 30 min X€, pour des vols partagés contacter Mr Truc.." Il vaut mieux ne pas trop s'exposer. ensuite si quelqu'un récupère les curieux qui veulent faire un tour et les emmène voler en faisant un deal entre eux, cela le regarde même si tout le monde le sait, mais pas de pub, pas d'écrit.

Ceux qui pensent qu'on peux négocier ou parler avec un agent du fisc ont raison mais peut être pas dans le sens qu'ils pensent. On commence par payer ce qu'on leur doit dans le cadre du scénario qu'ils ont réussit a démontrer (sur 3 ans bien sur madame, on ne vient pas souvent alors on en profite..) et si on est gentil on a QUE le redressement, la bonne foi permet d'éviter l'amende, là aussi deux notions différente mais la première est tellement dissuasive qu'on dit "oui monsieur" pour pas avoir la deuxième... c'est une forme de négociation, en effet. Si en plus il y a duperie l'amende vient agrémenter le redressement. Après comme on dit... une fois que le trou est fait...

Enfin, on sait que le commandant de bord a une forte responsabilité lors de son vol, mais il ne faut quand même pas négliger les vraies conséquences ou effet de bord.

Exemple, vous avez des couvertures d'assurance casse qui précise "hors panne de carburant"... Le commandant de bord part sans vérifier le carburant et plante l'avion en panne sèche. Tout le monde va bien. Le commandant de bord a assuré il a réussit a sauver tout les passagers. Mais pas la trésorerie de son club, dans certain club un trou de cette taille peut avoir raison du système. Donc si on est responsable du futur d'une structure on ne peut pas non plus laisser des comportements déviants s'installer sous prétexte qu'ils sont responsables, il en va du bien commun.

PPG (plus trésorier depuis avant hier)