Nous sommes ravis de vous accueillir sur le forum des pilotes privés.
Vous êtes sur un forum de discussions public, permettant aux pilotes privés, mais aussi à tous les passionnés des choses de l'air, d"échanger leurs idées, leurs expériences, leurs questions.
S'il s'agit de votre premier accès à ce site et que vous n'avez pas créé de pseudonyme, votre accès est restreint. Vous devez obligatoirement vous enregistrer avant de pouvoir accéder à la totalité des rubriques, et apporter vos contributions. L'enregistrement ne prend que quelques secondes.
Pour cela, cliquez sur l'option "M'enregistrer " dans le menu à droite ci-dessus.
Si vous possédez déjà un identifiant, indiquez-le dans la zone de saisie ci-dessous.
Nous vous remercions pour votre compréhension, et vous souhaitons de passer de bons moments sur le Forum des Pilotes Privés.
Les Administrateurs
Bob a écrit:Quand on fait les choses régulièrement, on ne risque rien...
Bob a écrit:Dans plusieurs associations (non aéro) dont je me suis occupées, j'ai eu trois contrôles urssaf.
Dans un seul cas on a eu un redressement sans pénalité, parce que j'avais recopié un total en inversant 2 chiffres : 15 700 au lieu de 17 500 par exemple.
Quand on fait les choses régulièrement, on ne risque rien...
Aviathor a écrit:Les vols découverte (baptêmes) et le coavionnage sont deux choses complètement différentes, régies par des règles différentes.
Totalement d'accord avec Manu. Normal, puisque c'est le discours que je tiens depuis toujours ici même.Manu a écrit:Aviathor a écrit:Les vols découverte (baptêmes) et le coavionnage sont deux choses complètement différentes, régies par des règles différentes.
Dans ce cas là non : le problème, c'est la publicité qui en est faite à l'extérieur de l'association. Je n'ai jamais parlé du type de vol en lui même.
L'EASA et la DGAC peuvent sortir la législation aéronautique qu'elles veulent et autoriser le co-avionnage, ça n'a aucune influence sur la législation fiscale applicable dans le cas d'une association loi 1901.
Bref. Chez nous c'est interdit, ça a été voté à l'unanimité au Comité Directeur et la modification du règlement intérieur a été votée à l'unanimité en Assemblée Générale, et ça le restera. C'est très bien comme ça. Ceux qui veulent faire du co-avionnage iront là où ils pourront le faire, ils trouveront certainement des clubs un peu plus joueurs avec le fisc prêt à leur ouvrir les portes pour gratter quelques heures de vol en plus .......
Dubitatif ou pas, je confirme, j'ai un exemple précis et, comme à mon habitude, quand j'affirme j'ai les preuves sous la main.Bob a écrit: ........... D'autre part, un redressement fiscal pour simplement quelques prospectus au SI, je suis dubitatif ............
Vb.pix a écrit:Il propose sur un site
Vb.pix a écrit:Je ne vois pas la pub dans le co avionnage
Vb.pix a écrit:Si je vous suis, pouvez-vous me dire ce qui vous gène dans le co-voiturage?
Manu a écrit:L'EASA et la DGAC peuvent sortir la législation aéronautique qu'elles veulent et autoriser le co-avionnage, ça n'a aucune influence sur la législation fiscale applicable dans le cas d'une association loi 1901.
Manu a écrit:Mais laissons les aéroclubs en dehors de tout ça, on a déjà bien assez d'emmerdes à gérer pour s'en créer d'autres
gma a écrit:......
Comme vous le voyez, avec une cotisation annuelle à 10 € "membre bienfaiteur", toute votre argumentation fiscale et sociale contre le co avionnage tombe...........
Retourner vers En l'air, autour de ce qui vole
Utilisateurs parcourant ce forum: Majestic-12 [Bot], stol et 319 invités