Co-avionnage - suite

[Vb.pix]

Je pense qu'il n'est pas possible de simplement extrapoler les données entre ces deux modes de transport. Il est clair que le risque dans un avion, en cas d'accident, est plus élevé qu'en voiture mais les contrôles en face sont élevés.

Mais celui qui décide de monter dans ma voiture, ou dans mon avion, le fait en toute connaissance de causes. Le risque est toujours là mais la personne le choisis aussi. Je ne mets le couteau sous la gorge de personne pour monter avec moi. Tant que la personne est consciente des risques, pourquoi vouloir à tout prix réglementer?

Chacun est responsable de lui-même non? Si je créé un accident en voiture, mon assurance gère les tiers (dont mes passagers), j'imagine que c'est la même chose en avion, non? (Aucune idée sur ce point, entre parenthèses).

Ensuite vient la question de l'aspect commercial. Ici, la réglementation est claire: Le PPL permet d'emporter des passagers avec partage des frais (au même titre que le co-voiturage), et en ce sens, le co-avionnage est exactement la même chose - Si tant est que le partage des frais est effectifs. Si tu veux faire une ballade, pourquoi ne pas partager les frais avec un pilote?

Vinc'

[Manu]

Mais la publicité retire à l'aéroclub l'exemption de TVA dont il bénéficie.

Les membres sont d'accord pour payer 20 % de TVA en plus sur l'heure de vol pour permettre à 1 ou 2 d'entre eux de faire du racolage sur Internet et gratter quelques dizaines d'euros ?

Manu

[Vb.pix]

A mon sens, le débat est surtout là. Et la réglementation devrait s'adapter uniquement sur ce point.

Mon discours initial n'était que dans la lignée des précédents posts.

D'ailleurs, personnellement, justement vis-à-vis de la gravité en cas d'accident, je ne mettrais pas ma vie entre les mains d'un inconnu.

[Aviathor]

Mais la publicité retire à l'aéroclub l'exemption de TVA dont il bénéficie.

Les membres sont d'accord pour payer 20 % de TVA en plus sur l'heure de vol pour permettre à 1 ou 2 d'entre eux de faire du racolage sur Internet et gratter quelques dizaines d'euros ?

J'ai toujours eu un peu de mal avec cet argument car je considérais que cette relation financière existait entre le pilote (qui passe l'annonce), le site et le passager. Le club y est donc étranger.

Depuis que la FFA s'est mise à prendre partie pour le coavionnage, je me dis que cet argument est impossible à défendre car je vois mal la FFA mettre en difficulté leurs clubs en défendant une pratique qui risquerait de leur infliger une telle pénalité financière.

[dob]

Mais la publicité retire à l'aéroclub l'exemption de TVA dont il bénéficie.

Les membres sont d'accord pour payer 20 % de TVA en plus sur l'heure de vol pour permettre à 1 ou 2 d'entre eux de faire du racolage sur Internet et gratter quelques dizaines d'euros ?

J'ai toujours eu un peu de mal avec cet argument car je considérais que cette relation financière existait entre le pilote (qui passe l'annonce), le site et le passager. Le club y est donc étranger.

Depuis que la FFA s'est mise à prendre partie pour le coavionnage, je me dis que cet argument est impossible à défendre car je vois mal la FFA mettre en difficulté leurs clubs en défendant une pratique qui risquerait de leur infliger une telle pénalité financière.

Bonsoir,

Relisez donc l'excellente intervention de LISW à ce sujet que j'avais soulevé:
viewtopic.php?f=2&t=22733&st=0&sk=t&sd=a&start=675#p431768

[Aviathor]

Relisez donc l'excellente intervention de LISW à ce sujet que j'avais soulevé:
viewtopic.php?f=2&t=22733&st=0&sk=t&sd=a&start=675#p431768

Si j'ai bien compris, au sujet de la position de la FFA il avance quelques suppositions qui suggèrent que la FFA a fini par prendre afficher une position favorable par peur de passer pour ringarde tout en se disant que de toute manière aucun club ne la suivrait? Une telle stratégie me paraît risquée, y compris pour sa crédibilité.

Un jour ou j'avais un peu de temps je me suis amusé à rechercher dans le registre des immatriculations les propriétaires des avions sur Wingly. On dirait qu'il y a un certain nombre d'avions de club qui sont exploités en coavionnage... Mais je n'ai pas fait creusé très loin. De là à savoir si le club l'autorise ou pas...

[LISW]

Efectivement, je n'avance que des suppositions.
Parce que je n'ai pu (ou su) trouver d'arguments solides avancés par la FFA pour soutenir sa position. J'en suis donc réduit à chercher une explication qui me paraîsse un tant soit peu logique pour comprendre un enthousiasme que je ne comprends pas.

Dans la mesure où (pour le peu que j'en sais) la FFA n'a rien en commun avec des fédérations comme le football (gangrenée par les malversations financières) ou l'automobile (minée en plus par les jeux de pouvoir), je ne trouve guère d'explication que je puisse comprendre. D'où mes interrogations

Mais s'il se trouve un connaisseur des arcanes de la décision parmis les membres du forum, je serais très intéressé par ce qu'il pourrait nous apprendre.

[Bob]

Mais la publicité retire à l'aéroclub l'exemption de TVA dont il bénéficie.

Les membres sont d'accord pour payer 20 % de TVA en plus sur l'heure de vol pour permettre à 1 ou 2 d'entre eux de faire du racolage sur Internet et gratter quelques dizaines d'euros ?

Manu

Une fois de plus, c'est ne rien avoir compris à la TVA !

Tout ce qu'on achète pour le club est avec TVA incluse, on ne peut pas la récupérer ! Donc ce qu'on "revend" (les heures de vol) est avec une TVA non inscrite mais bel et bien comprise dans le prix. Et comme il y a peu de plus-value interne grâce au bénévolat, on revend presque à prix coûtant.

Si un club choisissait d'être assujetti à la TVA, hormis la paperasse en plus (et ce n'est pas rien), il pourrait récupérer la TVA sur tous les achats (sauf l'essence je crois), et devrait ensuite la faire apparaître dans les ventes (hdv facturées aux membres) pour reverser le différentiel "TVA encaissée - TVA récupérable" au fisc.
Ce n'est pas dit que l'heure de vol serait sensiblement plus chère.

[gma]

Chacun voit dans le co-avionage un prisme.

L'un ne regarde que la TVA (rappelons que l'aéroclub n'est que collecteur...),
L'autre ne voit que le risque en cas de cumulonimbus,
Le troisième c'est le risque né de la présence d'un passager client imposant sa loi,
...,
...,

Il n'y a donc que des inconvénients (fiscaux, météo, sécuritaire) ?

Et si le co-avionage tirait les clubs vers le haut ? (autorisés aux pilotes titulaires d'un CPL ou PPL avec qualif FI, VdN,... Par exemple),
Et si le co-avionage se faisait inter club ?

[Leon Robin]

...............Si un club choisissait d'être assujetti à la TVA, hormis la paperasse en plus (et ce n'est pas rien), il pourrait récupérer la TVA sur tous les achats (sauf l'essence je crois), ....................

Et les salaires. Pour les "gros" clubs qui, par la force des choses ont plusieurs salariés, c'est le plus gros poste budgétaire avec le carburant.

[Tontonlyco]

Une fois de plus, c'est ne rien avoir compris à la TVA !

Tout ce qu'on achète pour le club est avec TVA incluse, on ne peut pas la récupérer ! Donc ce qu'on "revend" (les heures de vol) est avec une TVA non inscrite mais bel et bien comprise dans le prix. Et comme il y a peu de plus-value interne grâce au bénévolat, on revend presque à prix coûtant.

Si un club choisissait d'être assujetti à la TVA, hormis la paperasse en plus (et ce n'est pas rien), il pourrait récupérer la TVA sur tous les achats (sauf l'essence je crois), et devrait ensuite la faire apparaître dans les ventes (hdv facturées aux membres) pour reverser le différentiel "TVA encaissée - TVA récupérable" au fisc.
Ce n'est pas dit que l'heure de vol serait sensiblement plus chère.

Je ne sais pas qui a rien compris à la TVA

Non, pour un club qui ne choisit pas le régime de la TVA elle n'est pas incluse, le club vend ses heures hors taxes mais ne récupère pas la TVA sur ses achats.

S'il choisit le régime de la TVA, il majore ses ventes du taux de TVA (20%) qu'il reverse à l' Etat après avoir déduit la TVA payée sur ses achats.

En fait comme ses achats lui coûtent 20% moins cher, il peut diminuer légèrement le montant des heures de vol (hors TVA)

Le régime de la TVA est intéressant si le club fait de gros investissements (achat d'avions neufs) puisqu'il les payera 20% moins cher

En gestion courante il l'est moins.

[Manu]

Mais la publicité retire à l'aéroclub l'exemption de TVA dont il bénéficie.

Les membres sont d'accord pour payer 20 % de TVA en plus sur l'heure de vol pour permettre à 1 ou 2 d'entre eux de faire du racolage sur Internet et gratter quelques dizaines d'euros ?

Manu

Une fois de plus, c'est ne rien avoir compris à la TVA .

T'en parleras au club qui nous a contacté pour voir si on était intéressé pour acheter un de leur avion. Ils se sont pris un redressement de TVA simplement pour avoir déposé des prospectus au syndicat d'initiative du coin pour proposer des baptêmes de l'air.

Ca leur a coûté un avion pour rembourser. Faut croire que c'est loin d'être neutre

Manu

[MB83]

Je pense que tout le monde ne sait plus où aller.......

TVA - CPL - IR - PPL....... (ATPL ......Dans ce cas si ce pilote a un avion équipé comme ceux des aéro-clubs, il ne fera guère usage de ses capacités en vol aux instruments ....Et là , il n'y aura pas "Mr le Pilote automatique" pour l'aider...........).

Sans vouloir remuer des souvenirs dramatiques......avec juste une bille aiguille.....Etes vous tous capables de sortir sans encombres d'un passage bref en I.M.C.

[Bob]

Mais la publicité retire à l'aéroclub l'exemption de TVA dont il bénéficie.

Les membres sont d'accord pour payer 20 % de TVA en plus sur l'heure de vol pour permettre à 1 ou 2 d'entre eux de faire du racolage sur Internet et gratter quelques dizaines d'euros ?

Manu

Une fois de plus, c'est ne rien avoir compris à la TVA .

T'en parleras au club qui nous a contacté pour voir si on était intéressé pour acheter un de leur avion. Ils se sont pris un redressement de TVA simplement pour avoir déposé des prospectus au syndicat d'initiative du coin pour proposer des baptêmes de l'air.

Ca leur a coûté un avion pour rembourser. Faut croire que c'est loin d'être neutre

Manu

Forcément si tu comptes un redressement fiscal dans le prix des heures de vol ça fait vite cher...

[Aviathor]

T'en parleras au club qui nous a contacté pour voir si on était intéressé pour acheter un de leur avion. Ils se sont pris un redressement de TVA simplement pour avoir déposé des prospectus au syndicat d'initiative du coin pour proposer des baptêmes de l'air.

Ca leur a coûté un avion pour rembourser. Faut croire que c'est loin d'être neutre

J'adore ces raccourcis et amalgames. On pourrait presque croire que c'est fait exprès pour brouiller l'écoute.

Les vols découverte (baptêmes) et le coavionnage sont deux choses complètement différentes, régies par des règles différentes.

Les baptêmes sont régis par un arrêté français qui a été cité précédemment et qui interdit expressément la publicité si mes souvenirs sont bons. A part une pancarte à l'extérieur ou dans les locaux du club et à l'occasion de manifestations aériennes. Le fait de distribuer des pamphlets pour en faire la publicité  y contrevient clairement. Part-NCO donne explicitement le droit aux états membres de réglementer les vols de découverte à leur guise.