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Les Administrateurs
Jodellissimo a écrit:C'est quoi un vol découverte ?
Maverick F-PBUG a écrit:c'est la nouvelle appellation selon la part NCO (donc depuis aout 2016) des vols à titre onéreux en aéroclub
plus couramment appelés "baptêmes de l'air" avec les fameuses règles ...moins de 30 min etc...
la nouveauté est une expérience récente diminuée à 25 h dans l'année pour les pilotes habilités (au lieu de 30 anciennement) et le médical de moins d'un an qui a disparu
c'est normalement affiché dans tous les (bons) aéroclubs
LISW a écrit:Ben justement... Ma Maman m'a toujours dit "Faute avouée, à moitié pardonnée.". Alors j'ai fait ma confession
Cela dit, j'ai mis en regard le texte de "L'attestation d'assurance" de Wingly, avec les contrats de la FFA. C'est édifiant ! Il vaut VRAIMENT MIEUX qu'il ne se passe rien. Ou alors que le pilote soit SDF. Parce qu'en cas de "sinistre corporel" comme l'on dit pudiquement, les garanties vont de 115.000 à 155.000 EUR par passager. Autrement dit, dans notre système juridique actuel, pas grand-chose.
Et comme le Code des Assurances permet à celle-ci de se subroger à la "victime", il est évident que l'assureur va chercher à récupérer le maximum auprès de celui qui a de quoi payer. Donc le pilote, le propriétaire, etc... C'est proche du principe des "deep pockets" qui a fini par couler la production d'aviation générale jusqu'à ce que la Loi finisse par limiter la recherche de "responsabilité" (avec le guillemets nécessaires).
Je crains donc que malheureusement ma vision soit assez proche de ce que nous réserve la réalité.
Il est donc vraisemblable que ceux qui proposent des trajets sans but ou sans date précise risquent de tomber hors de la définition du co-avionnage. Si c'est dans le cadre d'un contrôle, cela sera douloureux (amende notamment). Mais si c'est à l'occasion d'un accident... AÏE AÏE AÏE
Car la requalification est un risque réel. Par exemple, alors que nous croyions avec mon associé avoir trouvé un contrat solide pour notre activité avec nos partenaires (vu par une juriste "d'affaire"), il nous a fallu tout revoir en catastrophe le jour où j'ai par acquis de conscience montré ledit contrat à ma compagne. En tant qu'avocate spécialisée en Droit Social elle a immédiatement trouvé plusieurs points qui non seulement ne nous couvraient pas comme espéré, mais de plus nous mettaient dans l'illégalité face à l'Urssaf !
C'est pourquoi je ne peut que vous enjoindre à ne pas prendre ce risque. Du moins tant qu'une jurisprudence n'aura pas été fermement établie.
D'aucuns me trouveront probablement timoré. Libre à eux.
Je suis habitué à prendre des risques dans beaucoup de compartiments de ma vie. Mais ici, le risque ne semble pas quantifiable. Donc impossible à prendre en toute connaissance de cause.
LISW a écrit: Même si entant que nouveau venu ....
Leon Robin a écrit:Merci, je me sens moins seul
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