Voler en "Experimental" US en France : possible ou pas ?

[Laurent AYOUB]

Un anglais qui avait construit un RV6A pendant qu'il travaillait aux US l'a ensuite rapatrié en france (Cannes dans un premier temps je crois) et je pense qu'il est maintenant à Vendée Air Park.
Il serait peut-être utile de lui poser la question?
Sa traversée de l'atlantique pour le convoyage des US avait fait l'objet d'un article dans une revue française à l'époque.Il me semble qu'il avait construit sous régime EAA (américain) et était immatriculé en N.

[Leon Robin]

Un anglais qui avait construit un RV6A pendant qu'il travaillait aux US l'a ensuite rapatrié en france (Cannes dans un premier temps je crois) ................

ce doit être l'ami Barry, qui fréquente ces lieux et qui était uintervenu dans la précédente discussion traitant du même sujet.

[PhM]

Merci Léon, j'ai retrouvé les propos de Barry W. et j'y ai souligné une phrase qui me laisse perplexe :

Tu ne peut pas importer un avion amateur en France et l'immatriculer en F-Pxxx

Sauf exception si l'avion a été construit un France.  Exemple avion F-Pxxx construit en France et exporte en Angleterre et réimporte en France

Un avion amateur non immatriculer en France doit sortir de France après quelque mois

Barry RV6A F-PRVM

J'ai certes, entendu parlé de cette règle, mais comment s'en accomodent ceux qui ont un avion immatriculé N ?
Car ils sont nombreux à Toussus (pour ne parler que de cet aérodrome) à séjourner l'année entière et depuis longtemps...

[Andy]

Merci Léon, j'ai retrouvé les propos de Barry W. et j'y ai souligné une phrase qui me laisse perplexe :

Tu ne peut pas importer un avion amateur en France et l'immatriculer en F-Pxxx

Sauf exception si l'avion a été construit un France.  Exemple avion F-Pxxx construit en France et exporte en Angleterre et réimporte en France

Un avion amateur non immatriculer en France doit sortir de France après quelque mois

Barry RV6A F-PRVM

J'ai certes, entendu parlé de cette règle, mais comment s'en accomodent ceux qui ont un avion immatriculé N ?
Car ils sont nombreux à Toussus (pour ne parler que de cet aérodrome) à séjourner l'année entière et depuis longtemps...

Ca doit être comme les CDN américains, tu peux les laisser en "N" et l'entretien se fait selon les règles US, beaucoup d'ateliers en France ont l'agrément US.
Tant que tu reste en "N"pour les CNRA doit pas y avoir de problèmes, comme les CDN.
Par contre il semble que cela soit interdit de les passer en immat française, si j'ai bien compris.

[PhM]

Tant que tu reste en "N"pour les CNRA doit pas y avoir de problèmes, comme les CDN.

C'est justement cette confirmation que je souhaiterais obtenir.

[Barry Ward]

Quand je suis entre en France avec mon RV6A (aout 2002) il etait immatricule en americain N542BW.
Le DGAC avait appris que l'avion etait en France mais comme ce ne sont pas des gendarme ils n'ont rien fait.
Une fois j'ai ete controlle par les gendarmes, mais comme ils ne connaissaient pas les reglements concernant les avions amateurs ils n'ont rien dit.
Apres 3 ans et grace au President de Vans Club France et de ses amis de la DGAC et GSAC j'ai pu passer l'avion en immatriculation francaise F-PRVM.
La seule raison pour laquelle ils m'ont laisse changer d'immatriculation c'est que j'avais commence la construction en France en 1995 avant partir aux US en 1997.
J'ai meme depose le dossier de construction en France a la DGAC et ai aussi passe la premiere inspection Veritas pour le longeron avant mon depart pour les US.
J'ai termine la construction de mon avion en avril 1999 et il a ete immatricule en Americain. Comme j'ai construit l'avion moi-meme j'avais droit au "repairmens certificate" donc j'ai ete autorise a faire toute la maintenance de mon RV.

Aux USA une fois l'avion termine, il doit etre inspecte par la FAA pour avoir sont certificat d'immatriculation et le constucteur peut demander le repairmens certificate. Il n y a plus d'autre controle ou de visite FAA pour la maintenance de l'avion. La visite annuelle appelee "condition d'inspection" est faite par la personne avec le repairmans certificate. Donc voila une certaine economie. Si l avion est vendu, ce qui veut dire que le nouveau proprietaire n'a pas le repairmans certificate, ce dernierl doit faire l'annuelle "condition inspection" par un A&P (mecanique 1 classe americain).

J'espere que ces informations seront utiles.

Barry RV6A FPRVM

[PhM]

Merci Barry pour ta réponse et je te rassure : les informations sont toujours utiles !

Je viens d'envoyer un email à un inspecteur FAA en France pour essayer d'obtenir une réponse à ma question récurrente :
- Peut-on faire suivre administrativement un "Experimental" reg-N  en France si le propriétaire est un trust US ?
Cela sous-entend bien sûr, que l'annuelle "condition inspection" soit réalisée par un atelier agréé "mecanique 1 classe americain" pour reprendre ta terminalogie.

Sachant que cela se fait pour l'équivalent de nos CDN :
- Il suffit de compter les immatriculations N des avions basés dans les hangars parisiens pour s'en convaincre...

[Leon Robin]

................. Il suffit de compter les immatriculations N des avions basés dans les hangars parisiens pour s'en convaincre...

Pourquoi tant de "N", se demande la DGAC

[Papa-Hotel]

Pourquoi tant de "N", se demande la DGAC

Pour faire plaisir à Gabriel : Ecellent, Léon !

[gabriel]

Ecce lent, grosso modo tu latinises en traitant Léon de lymphatique surmené.

[Barry Ward]

Phillipe

Il n y a pas de suivi FAA pour les Experimental aux USA. Les ADs et Service Bulletin (SB) ne s'appliquent pas aux avion Experimental.
Le FAA n'est pas interesse par les Experimental tant que il n y a pas d'accident. La seule chose c'est que sans "repairmans certificate" la condition inspection doit etre faite par un A&P meme pas un A&P IA. (Airplane and Power Inspector Airplane).
Le probleme s'est pour voler en France avec un Experimental American il faut demander un laisser passer par la DGAC autrement ce n'est pas legal.
Je pense que la DGAC donne un laisser-passer mais pour quelques mois seulement.
Le systeme est un peu semblabe au CNRA qui veut voler en Espagne, car on doit demander un laisser passer a la DGAC Espagnole.

Barry RV6A

[PhM]

J'ai eu la réponse d'un inspecteur FAA :

Un CDN experimental FAA est restreint sur territoire americain car ils s'agit pas d'un CDN reconnue OACI. L'utilisation legale sur territoire Francais est donc possible uniquement avec un Laissez passer DGAC ou EASA. En regle generale l'obtention de ce document est possible dependant du type d'avion, du fonctionaire etc etc mais limite dans le temps.....
Donc pas la solution la plus facile pour l'utilisation en France ou Europe

Il n'a pas écrit "impossible"...

[Vrh]

J'ai eu la réponse d'un inspecteur FAA :

Un CDN experimental FAA est restreint sur territoire americain car ils s'agit pas d'un CDN reconnue OACI. ............

...

Philippe, j'ai du mal à suivre: A ce que je sache un EXPERIMENTAL n'est pas restreint sur le territoire Américain, de toutes façons pas plus que ne l'est un F-P... sur le territoire Français voire Européen. Et donc pourquoi cette "restriction" aurait elle une influence pour le territoire Français ?

D'autant que si on veut parler vraiment Europe il faudrait se poser la question de savoir pourquoi cela est possible (à toutefois vérifier) dans d'autres pays Européens alors que le CDN n'est pas plus celui reconnu par l'OACI.

Je reste pour l'instant convaincu que la copropriété (sous une forme ou une autre) est une des solutions.

Patrick

[PhM]

Patrick, je pense qu'il entend par "restreint", la possibilité de faire de l'IFR, du vol de nuit (pour la France c'est interdit, pour les US je ne sais pas), ou autres fantaisies que j'ignore.

Un F-Pxxx est bien restreint en Europe dans le sens où tu ne peux aller que dans les pays où il y a accord de réciprocité.
Je ne connais pas la liste mais ceux qui comme toi volent en CNRA ou CNSK ne peuvent aller partout.
Une contribution récente de P. Faucheron tendrait à prouver que l'EASA va assouplir ces règles.

Je crois qu'il n'y a malheureusement pas d'accord de réciprocité pour les constructions amateurs entre les USA et la France.
Que ceux qui en savent plus que moi sur le sujet confirment ou infirment.

[denis r-e]

Petite remarque qui me vient à l'esprit en lisant la réponse de ton interlocuteur DGAC : selon la personne qui te renseigne, tu vas avoir une porte fermée, entrouverte ou carrément ouverte.

A mon collègue qui cherchait à acheter un RV aux USA, il a été répondu par un non catégorique.

A moi même qui cherchais il y a 4 ou 5 ans à homologuer mon RV4 avec une masse max supérieure à celle donnée par les plans il m'a été répondu par le GSAC que c'était impossible ! Or, dans le même temps (ou un peu avant), un collègue de Colmar a fait homologuer le sien à une masse supérieure...

J'ai l'impression que parfois l'interlocuteur cherche à décourager, même sans raison solide, pour s'éviter de potentiels ennuis ...

J'en arrive à la conclusion qui s'impose : si tu veux une réponse claire à ta question, pose la par écrit à Mr DGAC. Tu vas obtenir une réponse écrite qui, si elle ne te convient pas, te servira de base pour argumenter ou demander des précisions circonstanciées !

Faut peut être pas être pressé, faut peut être faire un effort pour rédiger clairement, mais au moins tu auras du solide !!!

My 2 cents ...