Voler en "Experimental" US en France : possible ou pas ?

[PhM]

Tout est dans le titre !

De nombreux propriétaires volent en France avec des aéronefs CDN immatriculés N, en utilisant  le système du trust property.
- Cette possibilité est-elle envisageable avec un Experimental US ?
- Le problème de l'absence de réciprocité des CNRA ne se poserait-il plus ?

Merci pour ceux qui savent de m'éclairer sur ces points.

[Leon Robin]

Question récemment discutée ici  http://www.pilotes-prives.fr/viewtopic.php?f=2&t=1727&p=24670&hilit=experimental#p24670

Les personnes ayant une réelle connaissance de la question, je veux dire ayant utilisé, ou tenté d'utiliser, un "Expérimental" US en France doivent se compter sur les doigts d'une seule main. J'ai déjà mentionné à cet effet Henri Chorosz qui, ayant entrepris en France la construction d'un Glasair "Expérimental" en kit sous immatriculation US, a dû le délocaliser pour cause de tracasseries administratives. A priori, pas simple, si jamais c'est possible.

Pour ne pas se lancer dans l'inconnu, des réponses officielles s'imposent. Elles ne peuvent venir que de la DGAC (ou du GSAC), sans oublier les douanes.

[Andy]

http://www.dgac.fr/html/avia_leg/ques_repCNRA.htm

Importation
Comment dois-je faire pour importer un avion en CNRA/CNRAC/CNSK ?
Les textes nationaux régissant la construction ne prévoient pas l'importation de machines construites sous d'autres régimes (construction amateur à l'étranger).       
Pour les avions anciens contacter la DCS pour savoir si l'aéronef est acceptable sous le régime du CNRAC et rapprochez-vous de la Ligue Française des Avions de Collection.

Pris sur un faq du site dgac dans la discution déjà évoquée et du lien donné par Léon.

[PhM]

Message reçu pour la règlementation française !

Mais si l'avion reste sous la propriété d'un américain (trust), peut-il voler en France ?

- Un pilote américain qui souhaiterait traverser l'Atlantique* par les voies nordiques, a-t-il le droit de voler chez nous avec son avion Experimental ?
...ou doit-il faire demi-tour en Alaska ?


*Ne riez pas, Henri Chorosz l'a déjà fait.

[gabriel]

qui souhaiterait traverser l'Atlantique* par les voix nordiques

Tu veux dire qu'il faut de nombreuses cantatrices telles Gjøril Songvold pour ouvrir la voie du nord dans les airs ?

[Andy]

Oui, je pense qu'il peut venir puisque la France accepte les foxpapa européens ce qui n'est pas le cas de tout les pays en Europe.

[andre44]

Bonjour

Message reçu pour la règlementation française !

Mais si l'avion reste sous la propriété d'un américain (trust), peut-il voler en France ?

- Un pilote américain qui souhaiterait traverser l'Atlantique* par les voix nordiques, a-t-il le droit de voler chez nous avec son avion Experimental ?
...ou doit-il faire demi-tour en Alaska ?


*Ne riez pas, Henri Chorosz l'a déjà fait.

Quand vous apportez des avions construction amateur a Oshkosh , comment vous faite ?
Experimental, homebuilt, decertifié  quand on veut sortie du pays pour aller aux USA il faut demander une permission pour le survol de leur pays , la même chose si un Americain vient au Canada.
Ou c'est compliqué, c'est acheter un constucteur amateur des USA  et vice verca avec le Canada
d'abord c'est un pilote americain qui doit le transporter des USA  au Canada , ensuite vient la longue saga administritive pour l'enregistrer ,du moins si tout le suivie de cette avion , des inspection ect.. est bien consigné . Il repasse au même titre qu'un avion  fraichement construit
On principe c'est assez compliqué, pour décourager ce genre de transaction .. (cela peut prendre 6mois pour se regler)
(les regles d'inspections pour les constructeurs amateurs sont differrentes au USA . Celui qui rachete , un constructeur amateur, (experimental) ne peux avoir les mêmes privileges que celui qui la construit ..

André

[PhM]

.../...(les regles d'inspections pour les constructeurs amateurs sont differrentes au USA . Celui qui rachete , un constructeur amateur, (experimental) ne peux avoir les mêmes privileges que celui qui la construit ..
André

André, peux-tu confirmer ?
- Aux US, celui qui rachète un avion de construction amateur ne peut pas avoir les mêmes privilèges que celui qui l'a construit ?


PS : la voix du Nord est-elle impénétrable ?

[Andy]

.../...(les regles d'inspections pour les constructeurs amateurs sont differrentes au USA . Celui qui rachete , un constructeur amateur, (experimental) ne peux avoir les mêmes privileges que celui qui la construit ..
André

André, peux-tu confirmer ?
- Aux US, celui qui rachète un avion de construction amateur ne peut pas avoir les mêmes privilèges que celui qui l'a construit ?


PS : la voix du Nord est-elle impénétrable ?

Ici si t'achètes un CNRA tu dois faire le CN tous les ans au lieu de tous les trois ans pour celui qui l'a construit.
Pouvant éventuellement passer à 3 ans si tu prouves au GSAC que t'es capable de l'entretenir tout seul sinon entretien chez un pro

[jp²]

.../...(les regles d'inspections pour les constructeurs amateurs sont differrentes au USA . Celui qui rachete , un constructeur amateur, (experimental) ne peux avoir les mêmes privileges que celui qui la construit ..
André

André, peux-tu confirmer ?
- Aux US, celui qui rachète un avion de construction amateur ne peut pas avoir les mêmes privilèges que celui qui l'a construit ?


PS : la voix du Nord est-elle impénétrable ?

comme en france non ?, ou en tout cas pas de suite .

[gabriel]

PS : la voix du Nord est-elle impénétrable ?

Si tu penses à Bjork, ce n'est pas vraiment ce qu'on en dit. Perso, je n'ai jamais essayé. (Excuse le perso STP, je n'ai pas pu m'en empêcher)

[Andy]

PS : la voix du Nord est-elle impénétrable ?

Si tu penses à Bjork, ce n'est pas vraiment ce qu'on en dit. Perso, je n'ai jamais essayé. (Excuse le perso STP, je n'ai pas pu m'en empêcher)

Cela dépend si tu penses que c'est le personnage qui est impénétrable ou la musique ?
Je pencherai pour la deuxième. Quoique...

[andre44]

bonjour
André, peux-tu confirmer ?
- Aux US, celui qui rachète un avion de construction amateur ne peut pas avoir les mêmes privilèges que celui qui l'a construit ?

Je ne peux pas le confirmer, mais c'est un pilote americain qui me la dis reste a verifier dans leurs reglements  (je ne lis même pas les notres ...)

Suite a la lecture des messages les reglements sont differrent de chez vous
Pour le savions constructeurs amateurs ,(CNRA pour vous), les avions decertifiés Ceux qui sont permis dans la liste anciens avions dont tous les No de serie sont étampé par un X ,
l'inspection se fait par le proprietaire , même si il est revendu a un pilote qui ne sait pas devisser une bougie, En principe le gars qui connais rien,  confie cette tache, soit a un mecanicien aviation ou une personne qui a déja construit des avions, ou qui oeuvre dans le domaine .
Déja qu'il y a  peu de gens qui n' ouvrent jamais leur capot d'auto pour verrifier l'huile , ou qui ne savent pas ou est le cric , je pense que le bon sens leur indique qu'il doivent faire leur maintenance par quelqu'un qui s'y connais.
De nombreux constructeurs amateurs font remonter leur moteur dans des ateliers spécialisé , ceux qui les remontent eux même sont pas légion.
  

André

[pilote privé]

La réglementaton des X planes se trouve sur le site de la FAA : http://www.faa.gov/aircraft/air_cert/ai ... xperiment/

Pour les imports EU, le GSAC a publié le BI 2008-09 (http://www.gsac.fr/php/P_Fichierpublic.php), mais il s'agit d'avion ayant un CDN normal, cad hors Annexe 2.

la réponse à la question est: "Pas"

[PhM]

Merci "Pilote Privé" pour ces liens interessants que j'ai placés derechef dans mes favoris.

Cependant, je me permets de rappeler mon antienne :

Mais si l'avion reste sous la propriété d'un américain (trust), peut-il voler en France ?

La facilité serait de répondre "non", mais la vocation d'un avion étant de se déplacer, je réitère :

- Un pilote américain qui souhaiterait traverser l'Atlantique* par les voies nordiques, a-t-il le droit de voler chez nous avec son avion Experimental ?
...ou doit-il faire demi-tour en Alaska ?

Sous-jacent à ces questions, je me prends à rêver de faire comme les français qui utilisent en France un avion sous CDN immatriculé N. Leur avion est la propriété d'un trust américain basé aux USA, l'appareil est régi par la règlementation FAA.

- Pourquoi la même chose ne serait pas possible avec un Expérimental ?

- Quelqu'un a t-il tenté l'expérience ?