douane et aviation

[flyjodel]

Bonjour,

je ne retrouve pas le texte qui précise les formalités douanières à effectuer en cas de vol hors-Schengen, notamment en cas de départ ou arrivée sur/de un terrain non douanier.

quelqu'un a-t-il la référence ?

Merci

[Nicolas]

Bonjour,

je ne retrouve pas le texte qui précise les formalités douanières à effectuer en cas de vol hors-Schengen, notamment en cas de départ ou arrivée sur/de un terrain non douanier.

quelqu'un a-t-il la référence ?

Merci

EX: Toussus-Shoreham, tudois dédouaner en france et au UK...

c'est pas ta question, tu veux les textes???

Nico.

[flyjodel]

exact, je connais les règles, mais je cherche les textes.

[CousinHub]

exact, je connais les règles, mais je cherche les textes.

Euh .. demande aux douanes ce sera plus simple

[flyjodel]

c'est ce que je fais, mais tous les conseillers sont occupés, merci de rappeler ultérieurement. Ceci dit hier soir à 23h00 c'était difficile d'obtenir la réponse. Je vois que mon quiz tient pas mal lui aussi

[vermot]

Tu n'auras pas de réponse, j'ai essayé avec l'aide de l'agent AFIS d'Aubenas.
Pour ma part, quand je vais en Suisse, je ne fais pas de douane en France, mais me pose sur un terrain douanier en Suisse.
Par contre, au retour, j'ai toujours posé sur un terrain douanier (il y en a de moins en moins), mais les préavis sont de plus en plus longs.
J'ai des copains pilotes qui ne font pas de douane ni à l'aller ni au retour.

Michel, courageux, mais pas téméraire.

[EchoKilo]

Quand je sors de Schengen (par exemple pour la Suisse) je fais comme Vermot, je fais gaffe : préavis, terrain douanier, tout le toutim. On est étranger, on a une immat facilement repérable. Et les suisses sont très pointilleux.
Parcontre quand je rentre, même si je suis sous plan de vol, j'ai laissé tomber cette contrainte douanière. Je me pose sur n'importe quel terrain, immatriculé F parmi les autres immatriculés F.
Je suis basé sur un terrain qui était encore douanier il y a peu, les douaniers on les connait bien, certains sont même pilotes, ils m'ont toujours dit qu'il s'en fichaient éperdument. Seuls les intéress(ai)ent (un peu)les appareils immatriculés hors-Schengen.

[Vrh]

.....Je suis basé sur un terrain qui était encore douanier il y a peu, les douaniers on les connait bien, certains sont même pilotes, ils m'ont toujours dit qu'il s'en fichaient éperdument. Seuls les intéress(ai)ent (un peu)les appareils immatriculés hors-Schengen.

Cette contrainte douanière est effectivement "pénible" et j'avoue faire comme vous (ou certain) pour la Suisse ou l'Angleterre. Par contre, et contrairement à ce que disent "les douaniers de Daniel", ils ne s'interressent pas qu'aux immat hors-Schengen. Ici, du coté de Bordeaux, quand tu arrives directement du Maroc (donc avec plan de vol) tu as intérêt à respecter l'attéro sur un terrain douanier sinon les ennuis ne vont pas tarder même avec ton F-****

Patrick

[Ratkiller]

J'imagine que Flyjodel s'interroge quant à la façon de faire savoir aux douanes que l'on décolle pour un terrain hors espace Schengen ?

Prenons donc un cas d'école : deux pilotes partent, disons, de Lognes, pour une île Anglo-Normande.

Il est indiqué sur la fiche VAC de Lognes un truc du genre :

9 - Douanes, Police / Customs, Police :

MAR-VEN inclus / TUE-FRI including : HJ-O/R PN 24 HR.

SAM, DIM et LUN inclus / SAT, SUN and MON including: O/R VEN

avant / O/R FRI before 1400 JF/HOL: la veille avant / the day before

1400.

Et, ce qui est sympa, y'a pas de numéro de téléphone !

A part appeler l'AD, ou laisser un post-it sur le portail indiquant l'intention de vol, j'avoue qu'il n'est pas facile de remplir ses obligations. A moins d'appeler le numéro indiqué sur une autre fiche de la région parisienne, comme le
☎
[SIZE=85]01 30 31 13 25 - 01 30 31 03 82 - FAX : 01 30 73 06 99. [SIZE=100]pour Pontoise ?[/SIZE][/SIZE]


[SIZE=100]Bon vol [/SIZE]

[EchoKilo]

tu as intérêt à respecter l'attéro sur un terrain douanier sinon les ennuis ne vont pas tarder même avec ton F-****

Il serait assez intéressant d'avoir le témoignage de gens ayant déjà eu des ennuis douaniers, pour un problème administratif.

Si tu déposes un plan de vol officiel de Casablanca à Mérignac, et que finalement tu te déroutes non loin de là, à Saucats : que penses-tu qu'il puisse t'arriver, comme ennuis ?

[Vrh]

Perso je n'ai pas eu ce genre d'ennui mais un collégue de hangar en a eu en rentrant de Tanger et ne s'arrétant pas à Biarritz comme prévu (MTO je crois) pour dédouaner et s'est posé directement à Saucats. Non seulement il a été convoqué chez les douaniers pour se faire "gronder" mais apparemment il pouvait être passible d'une amende voire en cas de récidive d'immobilisation de l'avion. Il n'a eu ni l'un ni l'autre.

Ceci étant, il faut reconnaitre que les provenances peuvent plus sensibles que d'autres.

Patrick

[flyjodel]

légèrement hors sujet, mais je crois bien que tu n'as pas le droit d'annuler ton plan de vol VFR quand il y a un franchissement de frontière. Quant au déroutement MTO, je suppose que le bon sens voudrait qu'on essaye de se dérouter vers un terrain douanier, dans la mesure du possible, pour prouver sa bonne foi, même si cela rallonge pas mal la route.

De toute manière on peut supposer que les vrais brigands ne vont pas en plus poser un plan de vol... donc comme d'habitude les seuls à être soumis aux contraintes sont ceux qui font bien les choses.

Merci Ratkiller, mais je cherchais un texte un peu plus officiel qu'une carte VAC, surtout si l'avion ne part pas de Lognes.


[edit] arrivé après VRH, un peu en retard, mais cela conforte mon opinion

[vermot]

Je crois que l'arrivée depuis le Maroc est plus sensible que depuis la Suisse.

Le chocolat est moins recherché que le hach.

Edit:

En rentrant du Maroc en Espagne, j'ai eu droit au chien avec 2 passages dans l'avion et sur les bagages

[Alexis]

Salut,

Il y a aussi la solution d'indiquer "Request custom on landing" dans les remarques du plan de vol si tu vas hors-Shengen. Je ne sais pas si c'est très règlementaire, mais certains le font pour prouver leur bonne foi et se protéger.

Alex

[Ratkiller]

Voila voila, je pense que c'est ce que tu cherches :

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/VisuArticleCode?commun=CAVIAC&code=&h0=CAVIACID.rcv&h1=1&h3=13

Enfin, j'espère !

[edit] le site de Légifrance expire    !

Ce lien ne fonctionne pas, le chemin complet est dans mon nouveau message page 2 de ce sujet, désolé !