Quid de l'achat d'un avion immatriculé à l'étranger ?

[M.O]

Bonjour à tous...


Quels sont les démarches à effectuer dans le cadre de l'achat d'un avion immatriculé
à l'étranger (Suède pour ne pas citer le pays...) ?

Dois-je préciser pour l'utiliser dans notre beau pays ?


Merci par avance

[Manu]

Renseignes toi auprès du GSAC local. Il te donneront la marche à suivre.

La Suède faisant partie de l'EASA, ça devrait pouvoir simplifier les choses. Il peut peut être y avoir quelques " national requirements " à appliquer pour l'importation.

Manu

[Leon Robin]

Mon club a acheté l'an dernier un avion immatriculé en Allemagne. Je n'ai pas en tête les détails ( je pourrais te les donner ultérieurement si besoin était), mais cela s'est passé d'une manière relativement simple, avec une période transitoire au cours de laquelle l'avion a tout simplemement continué à voler sous son immatriculation d'origine.

En gros, il faut remplacer le manuel de vol par la version française, ainsi que les diverses étiquettes réglementaires sur le tableau de bord. Il peut y avoir des "détails" d'équipement à modifier. L'essentiel, c'est de la paperasse, notamment auprès du GSAC, pour obtenir les documents en français. Il faut aussi, comme pour tout autre avion, qu'il soit couvert par un programme d'entretien agréé et pris en compte par une unité d'entretien (UEA ou JAR145)

Un point à ne pas négliger, qui nous a posé un problème momentané : il faut radier l'appareil de son registre national d'origine, puis le transférer au registre français. Il peut y avoir une période intermédiaire au cours de laquelle l'avion ne peut pas voler. L'autre problème, qui nous a contraint à arrêter son exploitation sous immatriculation allemande, était une question d'assurance : l'Allemagne exigeait une attestation sous une forme que notre assureur ne pouvait fournir. L'avion a donc été suspendu du registre allemand alors que les formalités n'étaient pas terminées avec le GSAC et la DGAC. J'ignore s'il en va de même avec la Suède

[Philippe Warter]

Si c'est un avion immatriculé dans un pays EASA (cas de la Suède), il est totalement inutile de l'immatriculer en France pour le baser en France.
Il peut même être avantageux de ne rien faire, si l'équivalent du GSAC local est moins exigeant et moins cher. A Coulommiers par exemple, il ya plusieurs planeurs en D et plusieurs avions en G. L'UEA locale est habilitée à intervenir sur les avions G, et la paperasse avec l'administration britannique se fait par courrier.

[FAUCHERON]

Pour ce qui est de planeurs et motoplaneurs immatriculés en " D" c´est un fait que le suivi technique et beaucoup plus simple et moins couteux.
En italie il n´y a plus pratiquement que des " D". Le seul probleme , il faut soit amener l´avion une fois par an en Alllemagne pour la visite annuelle ou bien faire venir un inspecteur agrée LBA, ce qui vaut le coiup quand la gars vient pour verifier en bloc plusieurs appareils.
Une visite annuelle de G-109 ou de RF5 coute environ 100 euro . effectuée par un inspecteur du DAeC ( = FFA Allemande) homologué LBA .

PF

[M.O]

Merci pour vos réponses.

Je vais aller faire un  tour du côté du GSAC ...

Se posera ensuite la question de savoir s'il faut franchir
le pas et avoir son propore appareil   

Je vous tiendrai au courant.



Aero-cordialement.

[flechebleu]

bonjour,

un lien sur  l'aviaition civile suèdoise : http://www.luftfartsstyrelsen.se/templates/LS_InfoSida_70_30____38850.aspx

en règle générale, pour les immat des pays faisant partie de l'EASA, il faut s'assurer que le proprétaire peut etre résident de la CEE et garder l'immat du pays d'origine (ce n'est pas le cas de la belgique  et de l'irlande je crois) , pour la maintenance il faut un atelier JAR 145 et le renouvellement CDN est fait par l'organisime du pays d'immatriculation. pour voler dessus il te faut une licence JAR FCL
je connais l'exemple d'un aéronef en D  (assurance : ton assureur doit fournir une attesttion de RC en accordance avec le paragraphe 106 et 102 LUFTZO  pour le changement de proprètaire, un formulaire à remplir téléchargeable sur le site du LBA, en retour 8 jours après , tu as ton certificat d'immat et une facture de 30 € et une de 15 € pour la licence Radio. pour le renouvellement du CDN et bien je vais une fois par an à Bonn ça dure une journée et en plus ils me paye le repas !!!
le système allemand est vraiment bien fait , dommage que ça va se compliquer pour eux aussi.
sinon la suède ça fait loin pour y aller tous les ans !! a moins que ce soit un jet !

[M.O]

Merci Flechebleu pour cette précision.
L'avion qui me séduit est un bois et toile des années 60.

Si le projet se concrétise, je pense avoir tout intérêt à le passer en CNRA...

L'appareil ferait parti de la catégorie des avions pouvant être passés en avion orphelin .
Je ne sais pour l'instant pas à quoi cela correspond ?

Reste à voir que ce régime soit bien compatible avec le maintien de l'immat en SE-... ?

au pire, il ne  semble pas insurmontable de le passer en F-....

J'essaie de voir le GSAC cette semaine.

Je n'imagine en effet pas aller en Suède tous les ans   

Il y a un vendeur pour le même type d'appareil en Autriche, c'est déjà plus près !


A suivre

[Andy]

Ce n'est peut-être pas ce que tu recherches, mais des fois pourquoi aller si loin quand il y a de beaux avions à vendre tout près et immatriculés en France.


              

A VENDRE                   DR101 CNRA 3 places
Moteur 0-200 100 heures depuis neuf                  Peinture + verriere + sièges cuir               refait neuf en 2005
Hélice métallique, pneus neufs.                 Pot d'échappement CHABORD
Radio 760 canaux. transpondeur mode C                  Visible Annecy LFLP                  Prix 36'000 euros

Tel:  04 50 91 41 25   après 20h30                   (mars 08)            

            

[M.O]

Salut Andy

Tout simplement parcequ'ils sont, pour les appareils qui m'interressent, 50% moins chers ...

[Andy]

Un post où l'on parlait à peu près du même sujet:
viewtopic.php?f=2&t=1727&st=0&sk=t&sd=a
Renseignes toi bien si il s'agit d'un CNRA pour ne pas avoir de surprises.
Bonne chance.

[René-Pierre Teindas]

Attention de ne pas confondre, encore une fois, avion orphelin et CNRA!

On ne peut passer un avion en CNRA que si l'on justifie de + 50% de la construction.

[M.O]

Attention de ne pas confondre, encore une fois, avion orphelin et CNRA!

On ne peut passer un avion en CNRA que si l'on justifie de + 50% de la construction.

En effet, c'est plutôt l'option du CDNR qui serait à retenir...

Merci pour cette précision.

[FAUCHERON]

Un détail peut être interessant pour les propietaires privés:
un avion immatriculé en Allemagne ( D) et utlisé à des but privés , non commerciaux n´est pas contraints auxc butées TBO dictées par les constucteurs.
Cette polemique entre constructeurs et utilisateurs qui durait depuis 10 ans est terminée car car les nouveaux programmes d´entretien validés par le LBA et conformes à Part M ( EASA) ancrent de facon claire et nette cet allegement.
PF

[Jacques HM Cohen]

Alle zusammen: Drang nach Östen!!!!!


J.