Douane France-Suisse

[lbleriot]

C'est bien ça plan de vol, ppr douanes Suisse, ppr douanes France, après tu peux aller presque partout, latéralement !

Si tu voyages avec un aéronef qui n'est pas certifié AESA ou OACI (e.g. ULM), il faut aussi avoir des autorisations survol chez les autorités aviation

Pour ce qui est des droits de douanes, l'idéal c'est d'être léger sans rien à déclarer = marchandise déjà taxée (ou exemptée) avec un avion taxé (ou exempté), généralement, une demande aux douanes pour un aller-retour en vol privé fait l'affaire pour covrir ces aspects (sinon tu seras limité aux gros aéroports: Annecy, Bron...côté Français et gros aéroports: Sion, Lausanne...côté Suisse)

Le vols aller simple ou vols sur avion HB par un Français (ou avion F par un Suisse) sont à éviter. Aussi, si tu crashes et tu laisses l'avion d'un côté avant de rentrer en train chez toi, n'oublie pas d'avancer duty et tax sur valeur ajoutée sur un gros aéroport l'épave reste en zone duty-free !

[wilbur]

C'est bien ça plan de vol, ppr douanes Suisse, ppr douanes France, après tu peux aller presque partout, latéralement !

Si tu voyages avec un aéronef qui n'est pas certifié AESA ou OACI (e.g. ULM), il faut aussi avoir des autorisations survol chez les autorités aviation

Pour ce qui est des droits de douanes, l'idéal c'est d'être léger sans rien à déclarer = marchandise déjà taxée (ou exemptée) avec un avion taxé (ou exempté), généralement, une demande aux douanes pour un aller-retour en vol privé fait l'affaire pour covrir ces aspects (sinon tu seras limité aux gros aéroports: Annecy, Bron...côté Français et gros aéroports: Sion, Lausanne...côté Suisse)

Le vols aller simple ou vols sur avion HB par un Français (ou avion F par un Suisse) sont à éviter. Aussi, si tu crashes et tu laisses l'avion d'un côté avant de rentrer en train chez toi, n'oublie pas d'avancer duty et tax sur valeur ajoutée sur un gros aéroport l'épave reste en zone duty-free !

Merci de ta réponse!
C'est quoi un avion taxé? OU exempté? EN CDN EASA ???

[lbleriot]

C'est quoi un avion taxé? OU exempté? EN CDN EASA ???

Un avion AESA c'est comme DR400 et C172, peu importe l'immat, ces avions sont en libre circulation aérienne dans l'espace AESA

https://www.easa.europa.eu/en/downloads/136198/en

Pour le moyen du transport privé:
1) Un avion taxé: importé avec tax et tva payée, peu import son immat
2) Un avion exempté: visit temporaire, peu import son immat
3) Un avion importé: qui vient sans partir
4) Un avion exporté: qui va sans revenir

Pour le cas 1) & 2) il y a moins de restrictions sur le choix d'aérodrome (mais il faut une declaration et permission).

Pour le cas 3) & 4) c'est obligatoire de passer par des aerodromes qui permettent les formalités import, export, taxation

Le cas 1) & 2) peuvent devenir 3) & 4) par erreur, surtout en,
* Vol aller simple (sans autorisation explicite)
* Résidence de pilote n'est pas celle de l'avion

C'est pour ça qu'il ne faut jamais rater son préavis (different du plan de vol), même sur un aéroport douanier !

[wilbur]

C'est quoi un avion taxé? OU exempté? EN CDN EASA ???

Un avion AESA c'est comme DR400 et C172, peu importe l'immat, ces avions sont en libre circulation aérienne dans l'espace AESA

https://www.easa.europa.eu/en/downloads/136198/en

Pour le moyen du transport privé:
1) Un avion taxé: importé avec tax et tva payée, peu import son immat
2) Un avion exempté: visit temporaire, peu import son immat
3) Un avion importé: qui vient sans partir
4) Un avion exporté: qui va sans revenir

Pour le cas 1) & 2) il y a moins de restrictions sur le choix d'aérodrome (mais il faut une declaration et permission).

Pour le cas 3) & 4) c'est obligatoire de passer par des aerodromes qui permettent les formalités import, export, taxation

Le cas 1) & 2) peuvent devenir 3) & 4) par erreur, surtout en,
* Vol aller simple (sans autorisation explicite)
* Résidence de pilote n'est pas celle de l'avion

C'est pour ça qu'il ne faut jamais rater son préavis (different du plan de vol), même sur un aéroport douanier !

Merci

Je parlai juste de faire un vol loisir entre la France et la Suisse allé et retour avec un aéronef immatriculé F !