voler amateur en "N" ???

[denis r-e]

La question :

Peut on acheter, importer et voler sur un avion de construction amateur immatriculé en N ou dans un pays européen ?

Le pourquoi de cette question :

Un de mes copains a le goût sûr : il projette d'acheter un RV (il ne veut pas perdre de temps à le construire).

Il a vu un RV4 américain et un RV6A italien qui lui plaisent bien.

Mais on lui aurait dit que, s'il est possible de voler en "N" en France, il faut que l'appareil soit un avion de constructeur (Cessna, Piper, ect...) et pas de constructeur amateur (Vans, Lancair, etc...).

Quelqu'un saurait m'en dire plus ? Je ne comprends pas ce "2 poids 2 mesures" entre machines selon leur mode de fabrication.

Il a bon goût mon copain ! Surtout pour le RV4 !...

[Stéphane K.]

Combien de dollars le RV ? avec la cote du dollar en ce moment ca doit valoir le coup ...

Quid des frais de douane ?

[denis r-e]

Combien de dollars le RV ? avec la cote du dollar en ce moment ca doit valoir le coup ...

Quid des frais de douane ?

Sais pas, il me l'a dit il y a une quinzaine de jours mais depuis j'ai zappé...

Les frais de douane je ne sais pas non plus. Mais pourquoi payer des frais de douane si l'avion reste en "N" ?

?????

[thiev]

Dieu qu'il est beau !!!!!!!!!!!

[Gator]

Dieu qu'il est beau !!!!!!!!!!!

Faut relativiser...

[Manu]

Mais pourquoi payer des frais de douane si l'avion reste en "N" ?

Il change de propriétaire ? J'en suis pas sûr, mais ça doit être une bonne raison. On parle des deniers de l'Etat.

Manu

[Sam_tt]

Ce n'est pas vraiment un RV, mais il est en N (N998TM), expérimental, et basé en Allemagne (au moins au moment ou il est passé à GAP) :



Les autres photos.



Sam

[Papa-Hotel]

Euh attentions aussi aux regles de vol : poru sortir de France, ton ami devra passer un PPL US...

[Benoit Fromont]

Quid des frais de douane ?

Tu fais les formalités de douane au danemark, il faut prévoir un vol là bas je pense.

En effet, il suffit de payer la TVA dans n'importe quel pays européen, et c'est bon. Or, surprise, la TVA sur les avions est de 0 au danemark... Il y a même un cabinet spécialisé qui fait de la pub dans je ne sais plus quel journal.
Ca doit bien rembourser le détour.

[Vrh]

........................... un RV6A italien qui lui plaisent bien.

..................... et pas de constructeur amateur (Vans, Lancair, etc...).

Quelqu'un saurait m'en dire plus ? ..............

Pour le N en construction amateur et venant des US je n'ai pas la réponse, par contre pour le RV6 Italien c'est plus simple: il en achéte qu'une partie (99% par exemple...!) et le proprio initial reste pour le pourcentage restant. L'avion peut donc rester immatriculé en Italie ou en N s'il l'était en Italie. Contrainte de cette procédure est au niveau du renouvellement du CDN qui doit être fait dans le pays d'immat (si  en I-XXXX).

Patrick

[Andy]

La meilleure réponse à sa question est de demander au GSAC tout simplement, c'est une évidence.

Tu fais les formalités de douane au danemark, il faut prévoir un vol là bas je pense.
En effet, il suffit de payer la TVA dans n'importe quel pays européen, et c'est bon. Or, surprise, la TVA sur les avions est de 0 au danemark... Il y a même un cabinet spécialisé qui fait de la pub dans je ne sais plus quel journal.
Ca doit bien rembourser le détour.

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Pour le Danemark j'ai entendu dire qu'ils ne reconnaissaient pas les CNRA dans ce pays et que les avions sont obligatoirement en CDN, construit en amateur ou pas.
Un gars sur mon terrain a acheté un Jodel au danemark et le GSAC n'a pas voulu le passer en CNRA pour cette raison. Il a donc été obligé de le refaire à 50%, pour avoir une immat Française bien sûr.
Info à vérifier et bien se renseigner pour éviter les déconvenues.

[Andy]

Allez je vais faire un peu de mauvais esprit !

La question :
Peut on acheter, importer et voler sur un avion de construction amateur immatriculé en N ou dans un pays européen ?
Le pourquoi de cette question :
Un de mes copains a le goût sûr : il projette d'acheter un RV (il ne veut pas perdre de temps à le construire).

Réponse :

Non ! il a qu'a faire comme toi, le construire et se faire ch... comme les autres ! mince alors !

Oui mais le jour ou tu veux revendre le tien ( j'espère pas ), tu seras bien content que quelqu'un te l'achète.   j'avais pas pensé à ça...

[pilote37]

Je n'ai pas la reponse pour les avions CNRA, mais je peux preciser qq points evoqués ci dessus.

- la TVA à 0 % au danemark est sur le point de s'arreter.
- LA TVA est due sur les aeronefs, si le dit appareil reste plus de 180 jours sur le territoire europeen. Stephane pourra demander à Robert, mais dans les années 88 ou 89 , un pilote Francais (freelance je crois) etait venu se poser à Thionville Yutz (pour rendre visite à sa famille) avec un malibu (version moteur à piston) immatriculé aux usa et appartenant à la société américaine pour laquelle il travaillait
L'avion a été controlé par la douane. cela faisait plus de 180 jours que la machine etait en europe. Les douanniers ont mis la machine sous sceller le temps de regler le dossier (plusieurs mois) Le pilote ignorait la regle et en plus de cela, il devait la ramener au usa .

- Pour voler sur une machine immatriculée aux usa, en france, la DGAC permet de le faire avec une licence francaise. En revanche tu ne peux pas sortir du territoire francais, ou alors il te faut une license américaine. A noter que cette dernier peut s'obtenir par equivalence de la license francaise. Pour cela il faut envoyer aux usa l'ensemble des photocopies (license, carnet de vol et je ne suis plus sur sur le certificat médical) Ensuite la FAA verifie à la DGAC l'authenticité des doc et ensuite delivre la license américaine. Il faut aller la chercher aux USA. Il faut retenir que cette license américaine est valide sous la condition que la Francaise y soit. Cela signifie que si la demande d'équivalence est faite avec le TT, et que ce dernier est transformé en PPL, alors la license américaine est invaldiée et donc il faut la redemander.

Notre Amie Alexandra avait dejà fait un post sur le sujet, et vous trouverez toutes les explications sur le site ORBIFLY ainsi que les formulaires necessaire.

- Pour la construction amteur, je ne peux vous apporter de precisions

[René-Pierre Teindas]

Andy,
Pour une fois je comprend quelque chose!
Tu dis dans ton post qu'au Danemark il ne reconnaissent pas le CNRA, = CDN, et tu t'étonnes que ta connaissance achetant un avion dans ce pays, le GSAC lui refuse le CNRA en France.

Logique, ce mec tu GSAC, faut pas prendre les enfants.........., ton pote n'avait qu'a faire comme toi!

[remyswing]

Pour info, j'ai validé ma licence US avec mon seul TTA en 1995 en 15 minutes montre en mains: un petit tour au bureau FAA de Long Beach, reçu par un papy fonctionnaire qui m'a immédiatement fourni le questionnaire adequat, petite conversation pour savoir si tu parles bien anglais, et on ressortait avec son petit carton FAA pilot avec juste les restrictions de mon TT français ( pas de vol de nuit, pas de vol d'épandage).
C'était déconcertant de simplicité.  
C'était le bon temps