Re: vol au dessus d'un pays sans se poser ? douane or not ?
Posté: Vendredi 9 Février 2018 06:42
flyer999 a écrit:bonjour, si je vole au dessus de la Swiss sans me poser pour l'Italie, faut il au départ demander la douane, malgré un FPL déposé ? Suis pas très sûr ??
Comme tu es en vol transfrontalier, tu as déjà prévenu la "swiss"... (à travers Eurocontrol qui a enregistré ton plan de vol)... C'est la délégation de service.
Comme tu te poses là, alors que ce n'était pas prévu dans le plan de vol, tu as donc l'obligation de prévenir... Et pas pour un problème de douane !... Mais simplement pour éviter le déclenchement d'alertes et de secours, il faut d'ailleurs commencer "à prévenir" en vol, via le contrôle d'APP du pays survolé (d'ailleurs ils t'attendent).
Une fois au sol, tu dois prévenir, encore une fois, que tout se passe bien et que le vol est fini, avec clôture prématurée du plan de vol hors destination.
La douane n'a toujours rien à faire là dedans.
Tant que tu es dans l'enceinte de l'aéroport ou aérodrome, réputé ouvert à la circulation aérienne publique, tu n'as toujours pas l'obligation de prévenir la douane (en "swiss" comme ailleurs), tu peux même d'ailleurs repartir après le dépôt d'un autre plan de vol, toujours sans prévenir la douane... En "swiss" comme ailleurs, après l'autorisation de mise en route au parking ! (soit l'accord du pays à travers son service de contrôle aérien).
Par contre, si tu quittes l'enceinte (à pieds) ou que tu te trouves sur un aérodrome "restreint", là, c'est autre chose.