Emport passager et balise 406 ??

[asaubesty]

Bonsoir à tous,

Les textes prévoient :

"Le commandant de bord doit s’assurer que les passagers ont reçu en temps opportun les informations voulues sur
[…] (f) le cas échéant, lorsque l’aéronef n’est pas équipé d’un ELT automatique, l’emplacement et l’utilisation de la balise de détresse (ELT de survie ou PLB)."

De facto, cela signifie que les passagers doivent être capables d'activer la balise de manière autonome.

Du coup, dans le cadre de passagers très jeunes (disons moins de 10 ans, juste un exemple), comment peut-on faire ? Quelques cas typiques :

- Avion biplace, passager de moins de 10 ans... Encore légal ?

- Avion quadriplace, CDB + une mère et son bébé. Peut-on considérer que la mère est responsable de l'activation de balise pour son enfant ? Pas de PNC sur nos avions...

OK je me fais sûrement des noeuds au cerveau pour rien, mais en tant que président de club, même si ma vie n'est pas menacée directement, c'est quand même "mes coui**es sur le billot" à chaque vol (et bizarrement, sans en être totalement satisfait, je serais navré de m'en séparer prématurément).

Légalement, les implications explicites d'un texte sont à considérer. Quelqu'un pourrait-il m'éclairer ? Des exemples de jurisprudence ?

Merci d'avance pour vos conseils éclairés!

[flyjodel]

Je pense qu'il faut faire signer les bébés de moins de deux ans avec un peu de bave au bas d'un document attestant qu'ils ont reçu une formation agréée par la DGAC quant à l'utilisation de ces balises. Pour les autres un QCM suffira. désolé ->

[asaubesty]

Ben j'ai le meme réflexe de blague, "flyjodel", mais sérieusement, on est dans l'illégalité avec un gamin à bord ou pas ? Ou toute personne qui ne pourrait pas activer la balise ? Qui pourrait vraiment répondre, en l'absence de jurisprudence ?

Les textes de loi qui sortent joyeusement tous les 3 mois pour occuper nos chers élus (et justifier leurs émoluments) sont tellement imprécis qu'ils laissent des ouvertures larges comme les Champs pour toute interprétation, y compris les moins sympathiques (et rien ne dit que les interprétations futures seront faites par des passionnés d'aviation comme nous).

J'essaie de comprendre les répercussions potentielles de ces 3 lignes de texte de loi dans l'insondable stupidité de notre système judiciaire (ailleurs c'est pire, je sais, mais c'est pas pour ça qu'il faut baisser les bras!)

Ca ressemble aux pigeons voyageurs interdits en avion (en plus déguisé, mais tout aussi ridicule) ; cependant en cas d'accident, comment justifier que le petit a bien suivi son briefing "balise" avant de faire son rototo ? De manière plus générale qui va être capable, bientôt, de respecter toutes les lois nous concernant, malgré les bénévoles (FFA, ANPI etc...) qui nous renseignent sur les derniers textes qu'on est supposé "ne pas ignorer" ?

Juste quelques lignes votées par des élus endormis, et des mois après on a encore des doutes sur l'application. Et dans ce domaine c'est la fuite en avant... Je suis volontairement provocateur pour illustrer, mais lorsque même les avocats sont incapables de clarifier les règlements ça justifie de s'interroger sur les incohérences des textes ...

Si ça se trouve, un des textes cités en référence dans l'arrêté sur les balises répond à la question. Pas eu le courage de vérifier. Et vous ? Qui n'est pas écrasé par la complexité et les doutes inhérents aux textes régissant notre activité ?

[Alexis]

Sans m'appuyer sur aucun texte, mais sur le bon sens :

Dans les autres informations que l'on doit faire passer au passagers (les [...] de ta citation), j'imagine qu'il y a des infos sur l'évacuation, le déroulement du vol, ... Dans ce cas, c'est pareil, un "petit" enfant ne peut pas comprendre. Le texte doit donc supposer (explicitement ou implicitement, à voir) qu'il y a un adulte pour s'occuper des gamins. C'est bien aussi le cas en transport public : un gamin ne peut pas voyager tout seul, il faut quelqu'un pour le superviser (parents ou hôtesse désignée).

Donc il faut un adulte pour s'occuper d'un gamin : pas de problème, quand dans un biplace tu transportes un gamin, et bien c'est toi l'adulte qui t'occupe du gamin et le problème est réglé ! Je ne pense pas que la fonction de pilotage soit incompatible avec celle d'assurer la sécurité de ses passagers, car dans ce cas nos législateurs auraient déjà imposé des qualifications PNC privées !

[flyjodel]

je pense qu' "asaubesty" a déjà cette réponse à sa question, mais qu'il attend une autre réponse que seule une jurisprudence saurait lui donner. Il semble bien improbable qu'un juge puisse décider de condamner un président pour défaut de formation à un enfant en bas âge, mais il ne faut pas non plus préjuger de certaines interprétations loufoques...

[Manu]

lorsque l’aéronef n’est pas équipé d’un ELT automatique

Nos avions sont bien équipés d'ELT automatiques, non ? Les gros porteurs ont en plus des ELT portables, qui elles se déclenchent à la demande. Je pense que le texte fait référence à celles ci.

Manu

[MICHEL JANIN]

Manu, remet toi au  niveau d'info en parcourant le forum sur le sujet ( ELT et PLB ) .  

Asuubesti En absence de jurisprudence on peut dire que tout se plaide  mais , en attendant , faisons le pari du bon-sens .
Nous on a aussi fait le choix PLB ,(  mais rien ne nous oblige  à démonter  les ELT )

[Manu]

Sauf si j'ai rien compris, rien n'oblige un avion équipé d'une ELT automatique à être aussi équipé d'une ELT portable (ELB). La question ne se pose donc pas dans le premier cas.

Manu

[Bob]

Sauf si j'ai rien compris, rien n'oblige un avion équipé d'une ELT automatique à être aussi équipé d'une ELT portable (ELB). La question ne se pose donc pas dans le premier cas.

Manu

Je suppose que Michel parle des anciennes balises automatiques... puisqu'il évoque leur démontage ou non.

[Philippe Warter]

La question se pose aussi avec les chiens.
J'ai dressé le mien à me réveiller (doucement, avec un petit coup de patte) quand je m'endors et que l'avion descend.
Pour les balises, je n'ai rien fait. Je pars du principe que personne n'attaquera ma veuve parce que mon chien ne sait pas déclencher une balise.

(le souci, c'est qu'il dort plus que moi, sale bête ...)

[MICHEL JANIN]

La question se pose aussi avec les chiens.
J'ai dressé le mien à me réveiller (doucement, avec un petit coup de patte) quand je m'endors et que l'avion descend.
Pour les balises, je n'ai rien fait. Je pars du principe que personne n'attaquera ma veuve parce que mon chien ne sait pas déclencher une balise.

(le souci, c'est qu'il dort plus que moi, sale bête ...)

Il y avait les chiens guides d'aveugle, de berger, d'avalanche, il y a maintenant le Huskywartérien , chien de J3 équipé d'1 alti interne et d'un petit barril de rhum , voire qui pète de l'oxygène en cabine quand nécessaire.  

[Philippe Warter]

Je voudrais qu'il ait un diplôme de safety dog.

[MICHEL JANIN]

Je voudrais qu'il ait un diplôme de safety dog.

Philippe ce serait sympa si tu balançais une photo de la bêbête en situation , le manche entre les pattes.

(Excuse nous Asaubesty , on diverge, on diverge ........)

En tout cas merci d'avoir lancé  le sujet initial ELT / PLB .